Accord-cadre fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable

Mairie de Niort

Les fournitures objet du présent marché seront notamment commandées pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS mais peuvent également faire l'objet de commandes par d'autres services municipaux. Le nombre de sites, suivant les lots, est de 26 au maximum à livrer sur le territoire de NIORT. Le nombre de repas journalier servi est d'environ 4 300 pour la restauration scolaire et 166 pour le CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-28 Avis de marché
2019-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: 1, place Martin Bastard, CS 58755
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79027
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publiques
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville de Niort
Adresse postale: 1, place Martin Bastard, CS 58755
Commune postale: Niort Cedex

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HR0nbb8eDm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable DE 2019-02”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“Les fournitures objet du présent marché seront notamment commandées pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des établissements...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 865 403 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Niort
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers frais et U.H.T. (lait, yaourts, desserts lactés, fromage frais, fromages, beurre, crème fraiche), des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 938 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 16/08/2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois,...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 102 000 euro(s) (T.T.C.)

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - produits laitiers fermiers et pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de NIORT
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers et pâtisserie. Les produits laitiers fermiers s'entendent comme étant composés de 80 % minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 246 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 6 000 euro(s) (T.T.C.)

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 - produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, poissons, légumes, entrées, desserts)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 224 644 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 108 000 euro(s) (T.T.C.)

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 -Viande de veau, bœuf et agneau sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de viande de bœuf, de veau et d'agneau crue fraiche emballée sous vide”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 583 886 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 52 000 euro(s) (T.T.C.)

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 - viande de porc sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de viande de porc crue emballée sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 118 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 11 000 euro(s) (T.T.C.)

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 - produits cuits et charcuterie sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits cuits et de charcuterie frais emballés sous vide”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 701 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 12 000 euro(s) (T.T.C.)

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 - viande de volaille sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche emballée sous vide”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 450 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 14 000 euro(s) (T.T.C.)

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 - viande de lapin sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Description du marché: Ce lot concerne la viande de lapin crue fraîche emballée sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 620 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 7 000 euro(s) (T.T.C.)

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 - poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de poisson frais emballé sous atmosphère modifiée ou sous vide”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 786 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 9 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 - fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais et sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 431 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 46 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 - conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture des produits de conserves
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 398 104 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 35 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 - epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huiles, aides et bases culinaires, condiments, entremets...)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 545 971 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 48 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 - produits laitiers et oeufs frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers et des oeufs frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 199 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 15 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 - viande de volaille bio sous-vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche issue de l'agriculture biologique (ou équivalent) emballée sous vide”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 161 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 8 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 - fruits et légumes frais bio ou conversion
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de fruits et des légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) ou en conversion”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 379 146 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 33 000 euro(s) (T.T.C.)

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 - epicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huile, aides et bases culinaires, légumes secs...) issus de l'agriculture biologique (ou équivalent)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 995 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Agréments sanitaires pour les lots no 1 à 9 et 13 et 14 certification ISO ou démarche HACCP ou engagement qualité équivalent présentation de références,...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-09 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 15, rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 065-150982 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Personne de contact: Service des marchés publics

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les fournitures objet du présent marché seront notamment commandées pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des établissements...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 649 282 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — produits laitiers et ovoproduits
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Niort.
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers frais et UHT (lait, yaourts, desserts lactés, fromage frais, fromages, beurre, crème fraîche), des œufs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — produits laitiers fermiers et pâtisserie
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers et pâtisserie. Les produits laitiers fermiers s'entendent comme étant composés de 80 % minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — produits surgelés
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, poissons, légumes, entrées, desserts).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — viande de veau, bœuf et agneau sous vide
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de viande de bœuf, de veau et d'agneau crue fraîche emballée sous vide.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — viande de porc sous vide
Description
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de viande de porc crue emballée sous vide.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — produits cuits et charcuterie sous vide
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de produits cuits et de charcuterie frais emballés sous vide.”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — viande de volaille sous vide
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche emballée sous vide.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — viande de lapin sous vide
Description
Description du marché: Ce lot concerne la viande de lapin crue fraîche emballée sous vide.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — poisson frais
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de poisson frais emballé sous atmosphère modifiée ou sous vide.”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — fruits et légumes frais
Description
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais et sous vide.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — conserves
Description
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture des produits de conserves.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — épicerie
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huiles, aides et bases culinaires, condiments, entremets…).”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — produits laitiers et œufs frais bio
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits laitiers et des œufs frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — viande de volaille bio sous-vide
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de la viande de volaille crue fraîche issue de l'agriculture biologique (ou équivalent) emballée sous vide.”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 — fruits et légumes frais bio ou conversion
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de fruits et des légumes frais issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) ou en conversion.”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 — épicerie bio
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des produits d'épicerie (huile, aides et bases culinaires, légumes secs…) issus de l'agriculture biologique (ou équivalent).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-150982

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19311B002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest frais distribution
Adresse postale: parc d'activités Vendée Sud Loire 2 — Boufféré
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85607
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 137 440 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 19311B003
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits laitiers fermiers et pâtisseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Resalis
Adresse postale: 275 rue du Stade
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: GAEC La Bazinière
Adresse postale: 2 rue de la Bazinière
Commune postale: Saint-Maixent-de-Beugne
Code postal: 79160
Nom: SARL La Roche Laitière
Adresse postale: 10 chemin des 3 Fermes
Commune postale: Brulain
Code postal: 79230
Nom: SAS Baillon
Adresse postale: ZA La Mine d'Or
Commune postale: Brioux-sur-Boutonne
Code postal: 79170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 246 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 19311B004
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Générale de distribution alimentaire (GDA)
Adresse postale: espace Neptune — 117 rue de Nexon — CS 20338
Commune postale: Limoges
Code postal: 87009
Région: Haute-Vienne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 148 815 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 19311B005
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande de veau, bœuf et agneau sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir — ZI du Bois Joly — BP 507
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 583 886 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 19311B006
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viande de porc sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard — groupe Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune Moréac — BP 20111
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 118 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 19311B008
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits cuits et charcuterie sous vide
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 701 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 19311B011
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande de volaille sous vide
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole (SDA)
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 450 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 19311B012
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viande de lapin sous vide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 620 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 19311B013
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Poisson frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 786 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19311B007
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Estarellas
Adresse postale: 21 rue Thomas Portau — ZI La Garenne
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470 142 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19311B009
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Conserves
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZAC de la Liodière nº 2 — 20-22 rue de la Liodière — BP 80102
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398 104 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19311B010
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 473 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19311B014
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Produits laitiers et œufs frais bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 199 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19311B015
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Viande de volaille issue de l'agriculture biologique sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Mangeons Bio Ensemble
Adresse postale: Les Vergers de Clazay — lieu dit L'Orbrie-Clazay
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 161 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19311B016
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits et légumes frais bio ou en conversion
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 146 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19311B017
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Épicerie bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 995 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.”
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac — BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue Blossac — BP 541
Source: OJS 2019/S 187-454204 (2019-09-24)