Accord-cadre entretien réseaux assainissement

CHU de Nantes

La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations d'entretien de réseaux d'assainissement telles que le curage et l'inspection vidéo de canalisations, le pompage et la vidange de bacs à graisse ou autres fosses pour les besoins du GHT 44. La consultation est divisée en 3 lots:
1) Zone Côtière: Saint Nazaire— presqu'île de Guérande — Pornic — Savenay;
2) Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain;
3) Zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ortec environnement
• Suez RV Osis Ouest

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2020-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: AOO-19005
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations d'entretien de réseaux d'assainissement telles que le curage et l'inspection vidéo de canalisations, le pompage et la vidange de bacs à graisse ou autres fosses pour les besoins du GHT 44. La consultation est divisée en 3 lots: 1) Zone Côtière: Saint Nazaire— presqu'île de Guérande — Pornic — Savenay; 2) Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain; 3) Zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100604
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est intégralement téléchargeable sur le site https://www.marchespublics. Gouv.fr. Seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Les offres variantes sont autorisées et s'accompagnent obligatoirement d'une base obligatoire. Le nombre maximal de variantes autorisées est de 1 selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Afin de mieux appréhender les contraintes du site, des visites sont prévues selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) Zone Côtière: Saint Nazaire— presqu'île de Guérande — Pornic — Savenay;

2) Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain;

3) Zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Intitulé du lot: Zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'île de Guérande — Pornic — Savenay
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'île de Guérande — Pornic — Savenay.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an.
Description des options: Pour les marché(s) de services ou travaux (article 30 I 7
Intitulé du lot: Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé - blain
Intitulé du lot: Zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis
Numéro du lot: 3
Brève description:

Zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);

2) Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre) ou DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles,

— présentation de la liste des principales livraisons ou service effectues au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information),

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— agrément relatif à l'arrêté du 3.12.2010 modifiant l'arrêté du 7.9.2009.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Agrément relatif à l'arrêté du 3.12.2010 modifiant l'arrêté du 7.9.2009.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2019/S 044-100604 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations d'entretien de réseaux d'assainissement telles que le curage et l'inspection vidéo de canalisations, le pompage et la vidange de bacs à graisse ou autres fosses pour les besoins du GHT44. La consultation est divisée en 3 lots: 1) zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'Ile de Guérande — Pornic-Savenay; 2) zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain; 3) zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Valeur totale du marché: 245 316 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-062180
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-100604
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 16.10.2020, reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 16.10.2023. Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde). L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article 78 I du décret nº 2016-360. Ils sont conclus sans minimum ni maximum en montant ou en quantité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'Ile de Guérande — Pornic-Savenay;

2) zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain;

3) zone Nantes: Nantes — Bouguenais — Vertou — Clisson — Corcoué-sur-Logne — Ancenis.

Intitulé du lot: Zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'Ile de Guérande — Pornic — Savenay
Brève description: Zone côtière: Saint-Nazaire — presqu'Ile de Guérande — Pornic — Savenay.
Description des options:

Pour les marché(s) de services ou travaux (article 30 I 7º du décret nº 2016-360): possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans concurrence pour la réalisation de prestations similaires.

Brève description: Zone Nord: Châteaubriant Nozay Pouancé — Blain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: ORTEC Environnement
Adresse postale: 11 rue Denis Papin, ZI de Brais
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 90 216 EUR 💰
Nom: SUEZ RV OSIS Ouest
Adresse postale: ZI nº2 rue Prony
Commune postale: Joue-les-Tours Cedex
Code postal: 37303
Valeur totale du marché: 15 332 EUR 💰
139 768 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 16.10.2020, reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 16.10.2023. Nombre d'offres reçues = nombre de plis reçus (excepté plis hors délais, doublons et copies de sauvegarde).

L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article 78 I du décret nº 2016-360. Ils sont conclus sans minimum ni maximum en montant ou en quantité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 027-062180 (2020-02-04)

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