Accord-cadre de maîtrise d'œuvre ravalement, réfection parties communes, couverture étanchéité, chauffage, sécurité incendie
Elogie-SIEMP
Cet accord-cadre et les marchés subséquents associés concernent les opérations dont le montant des travaux est inférieur à 1 000 000,00 EUR HT.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai de réception des offres était de 2019-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BJL Architecte
- • CDC Conseil
- • Coseba
- • E-Leven
- • Ecotec
- • EPI
- • Erese
- • G d'Astorg
- • G2TEC
- • Pascal Coulom Architecte
- • SECC
- • Sermet
- • SISPEO Architectes
- • Technique de bâtiment ingénierie
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-22 | Avis de marché |
| 2019-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2019-Moe-Afsp-0011
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Élogie-Siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038603
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement d'immeubles de bâtiments anciens (avant 1900)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement avec ou sans isolation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de couverture étanchéité.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude collective
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Lots 1 et 2: architecte (loi 3.1.1977).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 018-038603 (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2019-Moe-Afsp-0011
Brève description:
Cet accord-cadre et les marchés subséquents associés concernent les opérations dont le montant des travaux est inférieur à 1 000 000,00 EUR HT.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Élogie-Siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038603
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre et les marchés subséquents associés concernent les opérations dont le montant des travaux est inférieur à 1 000 000,00 EUR HT.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement d'immeubles de bâtiments anciens (avant 1900)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement d'immeubles de bâtiments anciens (avant 1900).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Marché de 1 an renouvelable par tacite reconduction annuelle. En cas de résiliation, elle n'affectera que le lot concerné.
Description des options:
Pour chaque marché subséquent, le maître d'ouvrage se laisse la possibilité de choisir la mission Exe au lieu de la mission Visa.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement avec ou sans isolation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de ravalement avec ou sans isolation.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des parties communes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des parties communes.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de couverture étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de couverture étanchéité.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude collective
Numéro du lot: 5
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude collective.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude individuelle et ventilation
Numéro du lot: 6
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude individuelle et ventilation.
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux d'amélioration de la sécurité incendie des bâtiments existants
Numéro du lot: 7
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux d'amélioration de la sécurité incendie des bâtiments existants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— DC2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise,
Afficher plus
— la preuve d'une assurance des risques professionnels inhérents aux prestations qui constituent l'objet du marché en cours de validité.
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la copie de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou registre professionnel équivalent (loi 03-01-77).
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Lots 1 et 2: architecte (loi 3.1.1977).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 45 jours.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-MOE-AFSP-0011.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 018-038603 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-SIEMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-484305
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-038603
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre loi MOP pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude individuelle et ventilation.
Informations complémentaires: Aucune
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: G d'Astorg
Adresse postale: 134 rue de Rivoli
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: SISPEO Architectes
Adresse postale: 25 rue du Général Foy
Code postal: 75008
Nom: Technique de bâtiment ingénierie
Adresse postale: 18 boulevard de la Paix — bâtiment 10
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: BJL architecte
Adresse postale: 71 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Pascal Coulom architecte
Adresse postale: 77 rue Crozatier
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: E-leven
Adresse postale: 320 rue de Saint-Honoré
Nom: Secc
Adresse postale: 1 à 3
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Nom: G2TEC
Adresse postale: 75 boulevard Soult
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: CDC Conseil
Adresse postale: 27, rue Mansart
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Ecotec
Adresse postale: 4 route de Versailles
Commune postale: Rocquencourt
Code postal: 78150
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Sermet
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Adresse postale: 27 rue Mansart
Nom: Erese
Adresse postale: 2 rue Lord Byron
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: Epi
Adresse postale: 15 rue des Hauts Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Coseba
Adresse postale: 57 rue Benoît Malon
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
17
14
12
5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75859
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2019/S 199-484305 (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-SIEMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-484305
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-038603
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-I 7
Pour chaque marché subséquent, le maître d'ouvrage se laisse la possibilité de choisir la mission EXE au lieu de la mission VISA.
Informations complémentaires: Aucune
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: G d'Astorg
Adresse postale: 134 rue de Rivoli
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: SISPEO Architectes
Adresse postale: 25 rue du Général Foy
Code postal: 75008
Nom: Technique de bâtiment ingénierie
Adresse postale: 18 boulevard de la Paix — bâtiment 10
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: BJL architecte
Adresse postale: 71 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Pascal Coulom architecte
Adresse postale: 77 rue Crozatier
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: E-leven
Adresse postale: 320 rue de Saint-Honoré
Nom: Secc
Adresse postale: 1 à 3
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Nom: G2TEC
Adresse postale: 75 boulevard Soult
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: CDC Conseil
Adresse postale: 27, rue Mansart
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Ecotec
Adresse postale: 4 route de Versailles
Commune postale: Rocquencourt
Code postal: 78150
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Sermet
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Adresse postale: 27 rue Mansart
Nom: Erese
Adresse postale: 2 rue Lord Byron
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: Epi
Adresse postale: 15 rue des Hauts Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Coseba
Adresse postale: 57 rue Benoît Malon
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
17
14
12
5
Référence
Informations complémentaires
Les lots 1 à 6 ont été signés le 4.9.2019, le lot 7 le 3.10.2019. Il est consultable, sous réserve des secrets.
Protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp (direction technique et réhabilitation — 8 boulevard d'Indochine — 75924 Paris Cedex 19).
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum, ni maximum, par conséquent les montants indiqués dans le présent avis ne sont qu'une estimation non contractuelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75859
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2019/S 199-484305 (2019-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕