Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre — lot n 01: enveloppe et bati — lot n 02: couverture / terrasses — lot n 03: aménagements extérieurs VRD — lot n 04: aménagement de locaux commun
Icf la Sablière S.A. Hlm
L'allotissement est le suivant:
— lot n 01: accord-cadre MOE enveloppe et Bati,
— lot n 02: accord-cadre de MOE couverture / terrasses,
— lot n 03: accord-cadre de MOE aménagements extérieurs VRD,
— lot n 04: accord-cadre de MOE aménagement de locaux commun.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A et B architectes
- • Acua SAS
- • ATPI
- • BJL Architecte
- • Cecotech Ingenieire
- • Christophe Barthelemy
- • Dragan Architecture
- • Form'Architecture
- • Lanctuit Architectes
- • Sofraite
- • Stera Architectures
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-07 | Avis de marché |
| 2020-05-27 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: Sicf 2019-00083
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF La Sablière S.A. HLM
Adresse postale: 24 rue de Paradis
Code postal: 75490
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: daoci@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 155339600 📞
Fax: +33 155339629 📠
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-272528
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: MOE enveloppe et Bati
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Couvertures et terrasses
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Aménagement de locaux communs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nombre minimal retenu: 5.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55202210500357
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 111-272528 (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: Sicf 2019-00083
Brève description:
L'allotissement est le suivant:
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF La Sablière S.A. HLM
Adresse postale: 24 rue de Paradis
Code postal: 75490
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: daoci@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 155339600 📞
Fax: +33 155339629 📠
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-272528
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre, les attributaires du présent accord-cadre seront consultés au moyen de marchés subséquents.
Conformément à l'article R. 2142-23 du code de la commande publique, il est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.
Par ailleurs, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, par lot, plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'allotissement est le suivant:
— lot n
Intitulé du lot: MOE enveloppe et Bati
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nombre minimal retenu: 10.
Nombre maximal retenu: 15.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période d'une année civile sauf lettre recommandée avec avis de réception adressée par l'une ou l'autre des parties 1 mois avant le 1
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 6 mois et 3 ans, soit jusqu'au 31.12.2023
Numéro du lot: 2
Brève description:
Nombre minimal retenu: 7.
Nombre maximal retenu: 10.
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 6 mois et 3 ans, soit jusqu'au 31.12.2023.
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs et VRD
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Aménagement de locaux communs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nombre minimal retenu: 5.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— extrait K bis de moins de 3 mois ou inscription au registre des métiers,
— inscription à l'ordre des architectes en cours de validité.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— les certificats de qualification professionnelle suivants:
—— pour l'enveloppe et bâti et l'aménagement des locaux commun: Opqibi 1211 — 1212 — 1224 — 1220 — 1210 — 1209 — 1202 — 0302,
—— pour les couvertures et terrasses: Opqibi 1211 — 1212 — 1224 — 1220 — 1206 — 0301,
—— pour les aménagements extérieurs et VRD: Opqibi 1101 — 1102 — 1103 — 1104 — 1105 — 1106 — 1202 — 1811 — 1301 — 1303 — 0302,
—— pour l'amiante Opqibi 902
Opqtecc 2.1.1. — 2.1.2. — 2.1.3. — 2.2.1. — 2.2.2 — 2.3.2 — 3.1. — 1.4.1 A — 1.4.1 B — 1.4.1 C.
Ou des certificats de bonnes exécutions signés par des maîtres d'ouvrages.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55202210500357
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre, les attributaires du présent accord-cadre seront consultés au moyen de marchés subséquents.
Conformément à l'article R. 2142-23 du code de la commande publique, il est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.
Par ailleurs, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, par lot, plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 111-272528 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF La Sablière SA HLM
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254382
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-272528
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: Cecotech Ingenieire
Adresse postale: 724 rue des Bois de Vaux
Commune postale: Nargis
Code postal: 45210
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Atpi
Adresse postale: 4 rue des Frères Lumière
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Stera Architectures
Adresse postale: 53 boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Nom: Lanctuit Architectes
Adresse postale: 32 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 105-254382 (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'allotissement est le suivant:
— lot nº 01: accord-cadre MOE enveloppe et bati;
— lot nº 02: accord-cadre de MOE couverture/terrasses;
— lot nº 03: accord-cadre de MOE aménagements extérieurs VRD;
— lot nº 04: accord-cadre de MOE aménagement de locaux commun.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF La Sablière SA HLM
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254382
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-272528
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre. Les titulaires seront remis en concurrence par le biais de marchés subséquent. Le montant de 1 EUR n'est donc pas le montant du marché, il convient de ne pas en tenir compte.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 01: accord-cadre MOE enveloppe et bati;
— lot nº 02: accord-cadre de MOE couverture/terrasses;
— lot nº 03: accord-cadre de MOE aménagements extérieurs VRD;
— lot nº 04: accord-cadre de MOE aménagement de locaux commun.
— nombre minimal retenu: 10;
— nombre maximal retenu: 15.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: Cecotech Ingenieire
Adresse postale: 724 rue des Bois de Vaux
Commune postale: Nargis
Code postal: 45210
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Atpi
Adresse postale: 4 rue des Frères Lumière
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Stera Architectures
Adresse postale: 53 boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Nom: Lanctuit Architectes
Adresse postale: 32 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 105-254382 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321821
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot nº 01: accord-cadre MOE enveloppe et bâti;
Intitulé du lot: MOE enveloppe et bâti
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Nom: BJL Architecte
Adresse postale: 71 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Dragan Architecture
Adresse postale: 27 rue Bleue
Code postal: 75009
Nom: Acua sas
Adresse postale: 4 chemin de la Julienne — Le Village
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Nom: Sofraite
Adresse postale: 7 rue Vaudétard
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Nom: STERA Architectures
Christophe Barthélémy
Adresse postale: 4 rue Pastourelle
Code postal: 75003
Nom: Form'Architecture
Adresse postale: 39 boulevard de Ménilmontant
Code postal: 75011
Nom: A et B Architectes
Adresse postale: 22 bis rue du Pont Louis Philippe
Code postal: 75004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Source: OJS 2020/S 131-321821 (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'allotissement est le suivant:
— lot nº 01: accord-cadre MOE enveloppe et bâti;
— lot nº 02: accord-cadre de MOE couverture/terrasses;
— lot nº 03: accord-cadre de MOE aménagements extérieurs VRD;
— lot nº 04: accord-cadre de MOE aménagement de locaux commun.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321821
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise. Les titulaires seront remis en concurrence par le biais de marché subséquent. Le montant indiqué de 1 EUR n'est donc pas la valeur d'attribution du marché. Il convient de ne pas en tenir compte.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot nº 01: accord-cadre MOE enveloppe et bâti;
Intitulé du lot: MOE enveloppe et bâti
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Nom: BJL Architecte
Adresse postale: 71 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Dragan Architecture
Adresse postale: 27 rue Bleue
Code postal: 75009
Nom: Acua sas
Adresse postale: 4 chemin de la Julienne — Le Village
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Nom: Sofraite
Adresse postale: 7 rue Vaudétard
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Nom: STERA Architectures
Christophe Barthélémy
Adresse postale: 4 rue Pastourelle
Code postal: 75003
Nom: Form'Architecture
Adresse postale: 39 boulevard de Ménilmontant
Code postal: 75011
Nom: A et B Architectes
Adresse postale: 22 bis rue du Pont Louis Philippe
Code postal: 75004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Source: OJS 2020/S 131-321821 (2020-07-07)
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