Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement: les marchés subséquents. Sur les bases de connaissances acquises et/ou actualisées, les différentes études permettront d'assister l'AEV dans l'analyse des milieux observés et de définir des modalités de gestion adaptées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France
19C0001”
Produits/services: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation📦
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement: les marchés subséquents. Sur les bases de connaissances...”
Brève description
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement: les marchés subséquents. Sur les bases de connaissances acquises et/ou actualisées, les différentes études permettront d'assister l'AEV dans l'analyse des milieux observés et de définir des modalités de gestion adaptées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: génie écologique et inventaires naturalistes (vertébrés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres,...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres, chiroptères, avifaune, amphibiens et reptiles. Le montant minimum annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 70 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, jugée sur le mémoire méthodologique comprenant notamment la réponse à l'étude de cas et les sous-critères énoncés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique, jugée sur le mémoire méthodologique comprenant notamment la réponse à l'étude de cas et les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, apprécié au regard du montant total de la DPGF, selon la formule indiquée au règlement de la consultation”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période d'1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période d'1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: étude des milieux aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune piscicole) ainsi que des études hydrologiques. Le montant minimum annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 65 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: génie écologique et inventaires naturalistes (entomofaune)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'Entomofaune (Rhopalocères, Hétérocères, Odonates,...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'Entomofaune (Rhopalocères, Hétérocères, Odonates, Orthoptères et Mantoptères, Coléoptères aquatiques ou saproxyliques) dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels,
— la contribution à la rédaction de plans de gestion ou de conservation sur la partie entomologique,
— la déclinaison d'opérations de génie écologique tenant compte de ces enjeux entomologiques,
— contribution en tant qu'expert entomologie à la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier loi sur l'eau, incidence Natura 2000),
— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.
Le montant minimum annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 120 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: génie écologique et inventaires naturalistes (flore-habitat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels,
— la déclinaison d'opérations de génie écologique tenant compte de ces enjeux écologiques,
— la contribution à la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier loi sur l'eau, incidence Natura 2000),
— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.
Le montant minimum annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),
— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle,
— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants…) et matériels (logistique, informatique…) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché,
— qualifications professionnelles: la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation…),
— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de 3 ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché.
NB: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
L'opérateur peut réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Ce document doit être rédigé en français.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“À noter: le lot nº 5: génie écologique et inventaires naturalistes (Indicateurs de qualité écologique) est lancé en parallèle par l'AEV, selon une procédure...”
À noter: le lot nº 5: génie écologique et inventaires naturalistes (Indicateurs de qualité écologique) est lancé en parallèle par l'AEV, selon une procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique.
Critères de sélection des candidatures:
1) Capacités professionnelles et références présentées par le candidat;
2) Garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 189-459882 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence des espaces verts
Adresse postale: cité régionale de l'environnement — 90-92 avenue du Général Leclerc
Personne de contact: Pôle AJCP
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres,...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres, chiroptères, avifaune, amphibiens et reptiles. Le montant minimal annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 70 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune piscicole) ainsi que des études hydrologiques. Le montant minimal annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 65 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'entomofaune (rhopalocères, hétérocères,...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'entomofaune (rhopalocères, hétérocères, odonates,orthoptères et mantoptères, coléoptères aquatiques ou saproxyliques) dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels,
— la contribution à la rédaction de plans de gestion ou de conservation sur la partie entomologique,
— la déclinaison d'opérations de génie écologique tenant compte de ces enjeux entomologiques,
— contribution en tant qu'expert entomologie à la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier loi sur l'eau, incidence Natura 2000),
— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.
Le montant minimal annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 120 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont...”
Description du marché
Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet:
— la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels,
— la déclinaison d'opérations de génie écologique tenant compte de ces enjeux écologiques,
— la contribution à la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier loi sur l'eau, incidence Natura 2000),
— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.
Le montant minimal annuel de celui-ci est de 8 000 EUR HT et le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5429
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: génie écologique et inventaires naturalistes (vertébrés)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SA SCOP Ouest Aménagement et Audiccé Environnement
Adresse postale: parc d'activités d'Apigné — 1 rue des Cormiers — BP 95101
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35651
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: http://www.ouestam.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5430
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: études de milieux aquatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin Christian — CIAE
Adresse postale: 11 rue Alfred Sisley
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.ciae-nemours.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 5431
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: génie écologique et inventaires naturalistes (entomofaune)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Auddicé Environnement et Martin Christian — CIAE
Adresse postale: ZAC du Chevalement — 5 rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord🏙️
URL: http://www.auddice.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 5432
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: génie écologique et inventaires naturalistes (flore-habitat)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Muséum national d'histoire naturelle, Auddicé Environnement, SA SCOP Ouest Aménagement et Martin Christian — CIAE”
Adresse postale: 57 rue Curvier — CP 24
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris🏙️
URL: http://www.mnhn.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰