Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France

Agence des espaces verts

Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement: les marchés subséquents. Sur les bases de connaissances acquises et/ou actualisées, les différentes études permettront d'assister l'AEV dans l'analyse des milieux observés et de définir des modalités de gestion adaptées.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-27 Avis de marché
2020-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces Verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 183653846 📞
Courrier électronique: iloyseau@aev-iledefrance.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.aev-iledefrance.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353896&orgAcronyme=b4g 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France 19C0001”
Produits/services: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement: les marchés subséquents. Sur les bases de connaissances...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: génie écologique et inventaires naturalistes (vertébrés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, jugée sur le mémoire méthodologique comprenant notamment la réponse à l'étude de cas et les sous-critères énoncés au règlement de la consultation”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, apprécié au regard du montant total de la DPGF, selon la formule indiquée au règlement de la consultation”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: étude des milieux aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: génie écologique et inventaires naturalistes (entomofaune)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet: — la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'Entomofaune (Rhopalocères, Hétérocères, Odonates,...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: génie écologique et inventaires naturalistes (flore-habitat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet: — la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires), — déclaration du candidat (DC2 disponible sur...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“À noter: le lot nº 5: génie écologique et inventaires naturalistes (Indicateurs de qualité écologique) est lancé en parallèle par l'AEV, selon une procédure...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 189-459882 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des espaces verts
Adresse postale: cité régionale de l'environnement — 90-92 avenue du Général Leclerc
Personne de contact: Pôle AJCP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes sur les vertébrés (hors ichtyofaune): mammifères terrestres,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet: — la réalisation d'inventaires naturalistes sur l'entomofaune (rhopalocères, hétérocères,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet: — la réalisation d'inventaires naturalistes sur les habitats naturels et la flore vasculaire dont...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459882

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 5429
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: génie écologique et inventaires naturalistes (vertébrés)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SA SCOP Ouest Aménagement et Audiccé Environnement
Adresse postale: parc d'activités d'Apigné — 1 rue des Cormiers — BP 95101
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35651
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: http://www.ouestam.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 5430
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: études de milieux aquatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin Christian — CIAE
Adresse postale: 11 rue Alfred Sisley
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.ciae-nemours.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 5431
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: génie écologique et inventaires naturalistes (entomofaune)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Auddicé Environnement et Martin Christian — CIAE
Adresse postale: ZAC du Chevalement — 5 rue des Molettes
Commune postale: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.auddice.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 5432
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: génie écologique et inventaires naturalistes (flore-habitat)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Muséum national d'histoire naturelle, Auddicé Environnement, SA SCOP Ouest Aménagement et Martin Christian — CIAE”
Adresse postale: 57 rue Curvier — CP 24
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.mnhn.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts — contact: Isabelle Loyseau — +33 183653841.”
Source: OJS 2020/S 041-097254 (2020-02-25)