Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité AD'AP du patrimoine Erilia (2 lots)
SA HLM Erilia
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité AD'AP du patrimoine Erilia.
Lot 1: agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône-Alpes. 67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Lot 2: agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon. 30 établissements recevant du public constituent ce lot.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-12 | Avis de marché |
| 2019-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Numéro de référence: 201800065000010000
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 491184545 📞
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.erilia.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119688
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône-Alpes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05881167000015
Contact
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers, 72 bis rue Perrin Solliers
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 052-119688 (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Numéro de référence: 201800065000010000
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité AD'AP du patrimoine Erilia.
Lot 1: agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône-Alpes. 67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Lot 2: agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon. 30 établissements recevant du public constituent ce lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 491184545 📞
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.erilia.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119688
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité AD'AP du patrimoine Erilia.
Lot 1: agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône-Alpes. 67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Lot 2: agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon. 30 établissements recevant du public constituent ce lot.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône-Alpes.
67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon.
30 établissements recevant du public constituent ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration d'intention de soumissionner au marché (ou formulaire DC1 à jour), précisant le marché auquel le candidat ou le groupement candidat soumissionne, signée de la personne habilité à engager le candidat,
— l'attestation d'assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile) en cours de validité,
— l'attestation sur l'honneur de n'entrer dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, relative aux marchés passés (ou DC1 à jour).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05881167000015
Contact
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers, 72 bis rue Perrin Solliers
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.erilia.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
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Numéro de la consultation: 201800065000010000.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 052-119688 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-335923
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-119688
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Ascaudit Mobilité
Adresse postale: 155 rue du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 188 110 EUR 💰
65 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 136-335923 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité Ad'Ap du patrimoine Erilia.
Lot 1: agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône Alpes. 67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Lot 2: agences Antibes, Aubagne, Gap, Istres, Joliette, Nice, Toulon. 30 établissements recevant du public constituent ce lot.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-335923
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-119688
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d'œuvre dans le cadre des mises en conformité Ad'Ap du patrimoine Erilia.
Lot 1: agences Biarritz, Île-de-France, Montpellier, Marseille Prado, Rhône Alpes. 67 établissements recevant du public constituent ce lot.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Ascaudit Mobilité
Adresse postale: 155 rue du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 188 110 EUR 💰
65 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 136-335923 (2019-07-15)
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