Accord-cadre à bons de commande concernant les travaux relatifs au retrait, l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du patrimoine de Partenord Habitat
Partenord Habitat
L' accord-cadre à bons de commande concerne les travaux relatifs au retrait, l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du patrimoine de Partenord Habitat. Le marché est un accord cadre à bons de commande, au sens des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots, déterminés par des secteurs géographiques distincts. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible trois (3) fois 12 mois au maximum. À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire dans le cadre de cette consultation, celle-ci s'effectuera avant le 3.4.2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-27 | Avis de marché |
| 2019-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 19021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: eleclercq@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 20785758 📞
URL des documents: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099525
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Flandre Grand Littoral
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est tacitement reconduit durant l'année 2020; 2021 et 2022.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualibat 1552 ou équivalant
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Partenord Habitat
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Qualité du processus de retrait d'amiante pour chaque type de retrait
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétence de la personne désignée pour le suivi de l'exécution des chantiers: le référent technique
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Référent déchets
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Référent métrologie
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309 F, — 59020 Lille Cedex
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359032132 📞
Fax: +33 320785887 📠
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 248442445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 044-099525 (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 19021
Brève description:
L' accord-cadre à bons de commande concerne les travaux relatifs au retrait, l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du patrimoine de Partenord Habitat. Le marché est un accord cadre à bons de commande, au sens des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret n
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: eleclercq@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 20785758 📞
URL des documents: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099525
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
La durée exprimée correspond à la durée ferme de l'accord-cadre. La valeur estimée est établie sur la durée totale du marché, reconductions comprises soit sur 4 années.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Flandre Grand Littoral
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux relatifs au retrait, à l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du territoire Flandre Grand Littoral.
Valeur estimée hors TVA: 890 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est tacitement reconduit durant l'année 2020; 2021 et 2022.
Informations complémentaires:
La durée exprimée correspond à la durée ferme de l'accord-cadre. La valeur estimée est établie sur la durée totale du marché, reconductions comprises soit sur 4 années.
Intitulé du lot: Territoire Lille Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux relatifs au retrait, à l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du territoire Lille Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux relatifs au retrait, à l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La durée exprimée correspond à la durée ferme de l'accord-cadre. La valeur estimée est établie sur la durée totale du marché, reconductions comprises soit sur quatre années.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire Flandre Grand Littoral
Territoire Lille métropole
Territoires Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La lettre de candidature, sur la base du formulaire DC1 joint au dossier de la consultation. La déclaration du candidat, sur la base du formulaire DC2 joint au dossier de la consultation. Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Une liste des principaux travaux (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des 5 dernières années et précisant la date, le montant et le destinataire (public ou privé). En complément des autres documents à produire, le certificat de qualification professionnelle qualibat amiante 1552 complet et en état de validité, ou équivalent.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Partenord Habitat
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis est réalisée par une personne habilitée. La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du processus de retrait d'amiante pour chaque type de retrait
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétence de la personne désignée pour le suivi de l'exécution des chantiers: le référent technique
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Référent déchets
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Référent métrologie
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://marchespartenord.local-trust.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban, BP 309 F, — 59020 Lille Cedex
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359032132 📞
Fax: +33 320785887 📠
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est potentiellement renouvelable à la fin de chaque année anniversaire, soit en 2020 en 2021 en 2022 suivant la décision du pouvoir adjudicateur de reconduire l'accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 248442445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 044-099525 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 019 812 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276464
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099525
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire Hainaut Douaisis Pevele et Sambre Avesnois Cambrésis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Dommery Désamiantage
Numéro d'enregistrement national: 52928764100011
Adresse postale: 8 ZAC Carrière Dorée
Commune postale: Orchies
Code postal: 59358
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.DOMMERY.COM 🌏
Valeur totale du marché: 190 365 EUR 💰
747 862 EUR 💰
81 585 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, F
Source: OJS 2019/S 113-276464 (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande concerne les travaux relatifs au retrait, l'évacuation et à l'élimination de matériaux ou produits contenant de l'amiante du patrimoine de Partenord Habitat. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 3 lots, déterminés par des secteurs géographiques distincts. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 12 mois au maximum. À titre indicatif et non contractuel, les quantités relatives aux prestations sont détaillées dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire dans le cadre de cette consultation, celle-ci s'effectuera avant le 3.4.2019.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276464
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099525
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 27 boulevard Vauban — BP 309 — 59020 Lille Cedex.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire Hainaut Douaisis Pevele et Sambre Avesnois Cambrésis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire Flandre Grand Littoral.
Territoire Lille Métropole.
Territoire Hainaut Douaisis Pévèle et Sambre Avesnois Cambrésis.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Dommery Désamiantage
Numéro d'enregistrement national: 52928764100011
Adresse postale: 8 ZAC Carrière Dorée
Commune postale: Orchies
Code postal: 59358
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.DOMMERY.COM 🌏
Valeur totale du marché: 190 365 EUR 💰
747 862 EUR 💰
81 585 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, F
Source: OJS 2019/S 113-276464 (2019-06-13)
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