Accompagnement pour la promotion du compostage

Grenoble-Alpes Métropole

La Métropole souhaite accompagner l'ensemble des publics de son territoire vers une gestion locale des biodéchets (déchets alimentaires et déchets verts). Sur une partie du territoire, les actions seront coordonnées avec la mise en œuvre progressive de la collecte des déchets alimentaires. Cette action d'accompagnement est engagée depuis 2009 sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. De nombreuses propositions sont offertes aux habitants dans une dynamique d'amélioration continue. Pour atteindre les objectifs de déploiement du compostage sur le territoire, la Métropole souhaite développer son offre d'accompagnement auprès des habitants mais également auprès d'associations et/ou de professionnels utilisateurs de site autonome. La présente consultation a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et des scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compost'Action
• Trieves Compostage Environnement

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services agricoles › Services de compostage
• Services de formation › Services de formation dans le domaine de l'environnement
• Services de marketing › Services de promotion

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-20	Avis de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 160-394715
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement pour la promotion du compostage de proximité et du jardinage zéro déchet
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective dans le cadre du compostage classique (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol). Le montant maximum de commandes est de 430 000 EUR HT. Sur la durée totale du marché (période initiale et reconductions comprises).

Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1.1.2020. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximum des commandes est de 60 000 EUR HT. Sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget annexe déchets de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Grenoble-Alpes Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: cellule marchés
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-fcs-stm-0271.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 160-394715 (2019-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 251-622487
Se réfère à l'avis: 2019/S 160-394715
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective dans le cadre du compostage classique (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol). Le montant maximal de commandes est de 430 000 EUR HT. Sur la durée totale du marché (période initiale et reconductions comprises).

Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximal des commandes est de 60 000 EUR HT. Sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Trieves Compostage Environnement
Adresse postale: ZA Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 430 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Compost'Action
Adresse postale: 67 rue Saint François de Sales
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché (au sens du code de la commande publique).

Source: OJS 2019/S 251-622487 (2019-12-30)

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