La Métropole souhaite accompagner l'ensemble des publics de son territoire vers une gestion locale des biodéchets (déchets alimentaires et déchets verts). Sur une partie du territoire, les actions seront coordonnées avec la mise en œuvre progressive de la collecte des déchets alimentaires. Cette action d'accompagnement est engagée depuis 2009 sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. De nombreuses propositions sont offertes aux habitants dans une dynamique d'amélioration continue. Pour atteindre les objectifs de déploiement du compostage sur le territoire, la Métropole souhaite développer son offre d'accompagnement auprès des habitants mais également auprès d'associations et/ou de professionnels utilisateurs de site autonome. La présente consultation a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et des scolaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement pour la promotion du compostage
Produits/services: Services de promotion📦
Brève description:
“La Métropole souhaite accompagner l'ensemble des publics de son territoire vers une gestion locale des biodéchets (déchets alimentaires et déchets verts)....”
Brève description
La Métropole souhaite accompagner l'ensemble des publics de son territoire vers une gestion locale des biodéchets (déchets alimentaires et déchets verts). Sur une partie du territoire, les actions seront coordonnées avec la mise en œuvre progressive de la collecte des déchets alimentaires. Cette action d'accompagnement est engagée depuis 2009 sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. De nombreuses propositions sont offertes aux habitants dans une dynamique d'amélioration continue. Pour atteindre les objectifs de déploiement du compostage sur le territoire, la Métropole souhaite développer son offre d'accompagnement auprès des habitants mais également auprès d'associations et/ou de professionnels utilisateurs de site autonome. La présente consultation a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et des scolaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement pour la promotion du compostage de proximité et du jardinage zéro déchet” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective dans le cadre du compostage classique (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol). Le montant maximum de commandes est de 430 000 EUR HT. Sur la durée totale du marché (période initiale et reconductions comprises).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1.1.2020. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1.1.2020. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de l'environnement📦
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximum des commandes est de 60 000 EUR HT. Sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget annexe déchets de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-fcs-stm-0271.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 160-394715 (2019-08-20)
Avis d'attribution de marché (2019-12-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public et d'établissements de restauration collective dans le cadre du compostage classique (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol). Le montant maximal de commandes est de 430 000 EUR HT. Sur la durée totale du marché (période initiale et reconductions comprises).
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Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet la réalisation de formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximal des commandes est de 60 000 EUR HT. Sur la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 160-394715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accompagnement pour la promotion du compostage de proximité et du jardinage zéro déchet”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Trieves Compostage Environnement
Adresse postale: ZA Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 836 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Formations pour la promotion du compostage et du jardinage zéro déchet
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Compost'Action
Adresse postale: 67 rue Saint François de Sales
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 840 💰
“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché (au sens du code de la commande publique).”
Source: OJS 2019/S 251-622487 (2019-12-30)