a. O. no 052-c - fourniture de trousses et sets de soins, housses d'équipements et accessoires blocs

CHU Reims

Le marché a pour objet la fourniture de trousses et sets de soins, housses d'équipements et accessoires blocs pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le CHU Reims et le CH de Fismes. Le marché est divisé en 15 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP, qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-19	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: A.O.052-C
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=497145&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553624
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. La facturation électronique est obligatoire. Durée du marché le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30.9.2021. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1.10.2021 au 30.9.2022. La date de début d'exécution des prestations pour chaque établissement partie bénéficiaire est précisée à l'annexe nº 2 du CCAP. Production de specimens, d'échantillons et des documents techniques associés Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des clauses techniques particulières. Les spécimens et les échantillons accompagnés des documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Obtention du dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Modalites de transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens ou autres pièces...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du CCTP. Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au Règlement de la consultation qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la consultation (annexe nº 2).

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 254 457 EUR 💰
Intitulé du lot: Housse pour arceau ampli de brillance oec elite miniview
Numéro du lot: 1
Brève description:

Housse pour arceau ampli de brillance oec elite miniview. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
Intitulé du lot: Champ opératoire 120 x 100 cm environ, renforcé, adhésif sur la longueur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Champ opératoire 120 x 100 cm environ, renforcé, adhésif sur la longueur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Trousse ORL
Numéro du lot: 3
Brève description:

Trousse ORL. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Trousse thyroïde
Numéro du lot: 4
Brève description:

Trousse thyroïde. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Trousse de crâne
Numéro du lot: 5
Brève description:

Trousse de crâne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Cupule 2500ml environ
Numéro du lot: 6
Brève description:

Cupule 2500ml environ. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Plateau de recueil du placenta
Numéro du lot: 7
Brève description:

Plateau de recueil du placenta. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Set de suture
Numéro du lot: 8
Brève description:

Set de suture. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire
Numéro du lot: 9
Brève description:

Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Set de soins de bouche
Numéro du lot: 10
Brève description:

Set de soins de bouche. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Set de branchement de chambre implantable composition 1
Numéro du lot: 11
Brève description:

Set de branchement de chambre implantable composition 1. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Set de branchement de chambre implantable composition 2
Numéro du lot: 12
Brève description:

Set de branchement de chambre implantable composition 2. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Housse pour microscope type LEICA
Numéro du lot: 13
Brève description:

Housse pour microscope type LEICA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Trousse de Circulation Extra Corporelle
Numéro du lot: 14
Brève description:

Trousse de Circulation Extra Corporelle. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Intitulé du lot: Trousse vasculaire
Numéro du lot: 15
Brève description:

Trousse vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées pour chaque période sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou via le DUME) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalonsenchampagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA, recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 226-553624 (2019-11-19)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de trousses et sets de soins, housses d'équipements et accessoires blocs pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne. Le marché est divisé en quinze lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2

Valeur totale du marché: 116 758 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130504
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-553624
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Établissements parties bénéficiaires: le Centre hospitalier universitaire de Reims et le CH de Fismes. Durée: le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30.9.2021. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de douze mois, soit jusqu'au 30.9.2022. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Le montant en II.1.7) correspond au montant estimé HT total pour tous les lots, pour la durée totale du marché (reconduction comprise). Les montants en V.2.4) correspondent au montant HT estimé pour chaque lot, pour la durée totale du marché (reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Housse pour arceau ampli de brillance OEC Elite Miniview
Brève description:

Housse pour arceau ampli de brillance OEC Elite Miniview. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Champ opératoire 120 × 100 cm environ, renforcé, adhésif sur la longueur
Brève description:

Champ opératoire 120 × 100 cm environ, renforcé, adhésif sur la longueur. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Trousse ORL. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Trousse thyroïde. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Trousse de crâne. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Cupule 2 500 ml environ
Brève description:

Cupule 2 500 ml environ. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Plateau de recueil du placenta. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Set de suture. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Housse de protection pour sonde d'échographie endocavitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Set de soins de bouche. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Set de branchement de chambre implantable composition…

… 1. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

… 2. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Housse pour microscope type LEICA. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Trousse de circulation extra-corporelle
Brève description:

Trousse de circulation extra-corporelle. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Trousse vasculaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: CG Médical
Adresse postale: 107 impasse de la Mairie — Les Verchères
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.cgmedical.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 165 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Dentsply Sirona France
Adresse postale: Immeuble Le Colbert, 7 ter rue de la Porte de Buc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 4766.12 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Euro Diffusion Médicale
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.edm-imaging.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 020 EUR 💰
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.hemodia.com 🌏
Valeur totale du marché: 355 EUR 💰
Nom: Hydrex International
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Adresse Internet: http://Hydrex-international.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 438 EUR 💰
Nom: Merit Medical
Adresse postale: Centre d'affaires parc des Lumières — 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Adresse Internet: http://www.merit.com 🌏
Valeur totale du marché: 10 400 EUR 💰
Nom: Molnlycke Health Care
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc — CS 70205
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.molnlycke.fr 🌏
Valeur totale du marché: 45 500 EUR 💰
Nom: Paul Hartmann Laboratoires
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.hartmann.fr 🌏
Valeur totale du marché: 7 880 EUR 💰
Nom: Raffin Medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Adresse Internet: http://www.raffin-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 25 200 EUR 💰
Nom: Tétra Médical
Adresse postale: 59 avenue Rhin Danube — PAE de Marenton
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://Tetra-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 216 EUR 💰
2 000 EUR 💰
8 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
9
4
2
5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Chalonsenchampagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2021/S 052-130504 (2021-03-11)

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