2019pfmcecurag

Université Paris-Est Créteil

Maintenance préventive de niveau 1 à 4 (conduite et entretien) et corrective de niveau 1 à 4 (dépannages et travaux) des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage hydrodynamique des réseaux verticaux, horizontaux et des canalisations enterrées, regards et avaloirs des différents campus de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Suez Rv Osis Idf

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2019PFMCECURAG
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=479048&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=479048&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499707
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

L'ouverture des offres se déroulera à l'UPEC. Date prévisionnelle le 29.11.2019 à 10:00. L'ouverture n'est pas ouverte au public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage pour les campus du 94 (Val-de-Marne)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.3.2020 ou à compter de la notification si postérieure à cette date. Il est ensuite renouvelable à compter de sa date anniversaire 3 fois, par période annuelle, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. En cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage pour les Campus du 93 (Seine Saint-Denis)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage pour les campus du 77 (Seine-et-Marne)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus situés dans le département 94 (Val-de-Marne).

Campus situés dans le département 93 (Seine Saint-Denis).

Campus situés dans le département 77 (Seine-et-Marne).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (DC1, DUME ou forme libre), voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DC2, DUME ou forme libre).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre),

— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des offres se déroulera à l'UPEC. Date prévisionnelle le 29.11.2019 à 10:00. L'ouverture n'est pas ouverte au public.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat public
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=479048&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=479048&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum est lancé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il est composé d'une part forfaitaire, correspondant aux prestations de maintenance préventive et corrective inclue au forfait et de bons de commandes, pour les prestations non prévues au forfait et demandées par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins (cf. CCAP). Les montants moyens annuels des prestations sont les suivants (somme de prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande):

— lot 1: 50 000,00 EUR HT,

— lot 2: 17 000,00 EUR HT,

— lot 3: 20 000,00 EUR HT.

Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas l'université. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ — cliquez sur «recherche avancée» puis indiquez dans «référence»: 2019pfmcecurag (attention à bien respecter la casse).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 205-499707 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 169416.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126433
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-499707
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum est lancé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il est composé d'une part forfaitaire, correspondant aux prestations de maintenance préventive et corrective inclue au forfait et de bons de commandes, pour les prestations non prévues au forfait et demandées par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant forfaitaire annuel est le suivant: — lot 1: 25 677,24 EUR HT; — lot 2: 7 094,52 EUR HT; — lot 3: 9 582,44 EUR HT. Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'UPEC.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des équipements électromécaniques des fosses ainsi que le curage pour les campus du 93 (Seine-Saint-Denis)
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus situés dans le département 94 (Val de Marne).

Campus situés dans le département 93 (Seine-Saint-Denis).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Suez RV OSIS IDF
Adresse postale: Petit Nanterre III — 16 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/suez-rv-osis-idf-410156608.html 🌏
Valeur totale du marché: 102708.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Valeur totale du marché: 28378.08 EUR 💰
38329.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: 25 677,24 EUR HT;

— lot 2: 7 094,52 EUR HT;

— lot 3: 9 582,44 EUR HT.

Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'UPEC.

Source: OJS 2020/S 053-126433 (2020-03-11)

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