La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'acquisition et pose éventuelle de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v1469 — acquisition de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice”
Produits/services: Équipement d'athlétisme📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'acquisition et pose éventuelle de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et accessoires d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'athlétisme📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR, maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR, maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels et accessoires de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et accessoires pour sports de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de combat📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et accessoires de sports en plein air
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de tir à l'arc📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et accessoires pour sports collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Ballons de football📦
Produits/services supplémentaires: Ballons de basket-ball📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-15
09:00 📅
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 237-580936 (2019-12-04)
Avis d'attribution de marché (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR. Maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR. Maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement,
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 237-580936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR. Maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 229 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova SAS
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 482 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 935 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 181 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 305 💰
“— le candidat retenu pour le lot 1, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 113 229 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;
— le...”
— le candidat retenu pour le lot 1, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 113 229 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;
— le candidat retenu pour le lot 2, Gymnova, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 482,80 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;
— le candidat retenu pour le lot 3, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 178 935,04 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;
— le candidat retenu pour le lot 4, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 220 181,16 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;
— le candidat retenu pour le lot 5, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 364 305,92 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.5.2020 pour les lots 1-3-4-5 et le 14.5.2020 pour le lot 2, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél.: +33 497134470, fax +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 108-261741 (2020-06-02)