19v1242 conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques — carnaval de Nice 2020

Métropole Nice Côte d'Azur

Marché à procédure adaptée — article R.2123-1 du Code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2020 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi de la Mode» et qui se déroulera du 15 au 29.2.2020. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-17	Avis de marché
2019-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438858
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

1) Groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Char du Roi
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: à la notification du contrat.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Char de la Reine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: à la notification du contrat.

Intitulé du lot: Char de Carnavalon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire — début du contrat: à la notification du contrat.

Intitulé du lot: Char nº 1 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot à prix global et forfaitaire — début du contrat: À la notification du contrat.

Intitulé du lot: Char nº 2 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Char nº 3 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Char nº 4 du la Cour du Roi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Char nº 5 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Char nº 6 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Char nº 7 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Char nº 8 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Char nº 9 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Char nº 10 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Char nº 11 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Char nº 12 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Char nº 13 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Char nº 14 de la Cour du Roi
Numéro du lot: 17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Nice.

Commune de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que:

— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,

— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 180-438858 (2019-09-17)

Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à procédure adaptée - article R. 2123-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2020 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi de la Mode» et qui se déroulera du 15.2.2019 au 29.2.2020. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.

Valeur totale du marché: 587 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice, Direction des contrats publics, 5 rue de l'hotel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555259
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438858
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: À la notification du contrat
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Brève description: Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: À la notification du contrat
Intitulé du lot: Char no1 de la Cour du Roi
Char no2 de la Cour du Roi
Char no3 de la Cour du Roi
Char no4 du la Cour du Roi
Char no5 de la Cour du Roi
Char no6 de la Cour du Roi
Char no7 de la Cour du Roi
Char no8 de la Cour du Roi
Char no9 de la Cour du Roi
Char no10 de la Cour du Roi
Char no11 de la Cour du Roi
Char no12 de la Cour du Roi
Char no13 de la Cour du Roi
Char no14 de la Cour du Roi

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Concept evenementiel
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint Leger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint Leger
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Nice festivites
Adresse postale: 33 rue Barberis
Code postal: 36100
Valeur totale du marché: 31 600 EUR 💰
Nom: France festivites
Adresse postale: 18 rue Acchiardi de Saint Leger
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Adresse postale: 18 rue Acchiardi de Saint Leger
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.11.2019 pour les 17 chars dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, - 4

Source: OJS 2019/S 226-555259 (2019-11-19)

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