Marché à procédure adaptée — article R.2123-1 du Code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2020 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi de la Mode» et qui se déroulera du 15 au 29.2.2020. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v1242 conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques — carnaval de Nice 2020”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Marché à procédure adaptée — article R.2123-1 du Code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la...”
Brève description
Marché à procédure adaptée — article R.2123-1 du Code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2020 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi de la Mode» et qui se déroulera du 15 au 29.2.2020. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: à la notification du contrat.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char de la Reine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: à la notification du contrat.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char de Carnavalon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire — début du contrat: à la notification du contrat.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 1 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire — début du contrat: À la notification du contrat.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 2 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 3 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 4 du la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 5 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 6 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 7 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 8 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 9 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 10 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 11 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 12 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 13 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 14 de la Cour du Roi
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-16
09:00 📅
“1) Groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un...”
1) Groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 180-438858 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“pour le compte de la Ville de Nice, Direction des contrats publics, 5 rue de l'hotel de Ville”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v1242 conception et réalisation des motifs et décors de chars carnavalesques - carnaval de Nice 2020”
Brève description:
“Marché à procédure adaptée - article R. 2123-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la...”
Brève description
Marché à procédure adaptée - article R. 2123-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la présente consultation a pour objet la conception et la réalisation de motifs et décors de chars carnavalesques dans le cadre de l'édition 2020 du carnaval de Nice dont le thème est «Roi de la Mode» et qui se déroulera du 15.2.2019 au 29.2.2020. Elle inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 587 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: À la notification du contrat
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: À la notification du contrat” Champ d'application du marché
Titre: Char no1 de la Cour du Roi
Titre: Char no2 de la Cour du Roi
Titre: Char no3 de la Cour du Roi
Titre: Char no4 du la Cour du Roi
Titre: Char no5 de la Cour du Roi
Titre: Char no6 de la Cour du Roi
Titre: Char no7 de la Cour du Roi
Titre: Char no8 de la Cour du Roi
Titre: Char no9 de la Cour du Roi
Titre: Char no10 de la Cour du Roi
Titre: Char no11 de la Cour du Roi
Titre: Char no12 de la Cour du Roi
Titre: Char no13 de la Cour du Roi
Titre: Char no14 de la Cour du Roi
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 180-438858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot à prix global et forfaitaire début du contrat: À la notification du contrat
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept evenementiel
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint Leger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot à prix global et forfaitaire. Début du contrat: À la notification du contrat” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nice festivites
Adresse postale: 33 rue Barberis
Code postal: 36100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: France festivites
Adresse postale: 18 rue Acchiardi de Saint Leger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.11.2019 pour les 17 chars dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, - 4 étage. Tél. +33 497134470, télécopieur +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 226-555259 (2019-11-19)