19v1098. Plantation de végétaux et travaux d'espaces verts en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le CCAS

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: ce marché concerne la plantation de végétaux ainsi que l'exécution de travaux d'espaces verts sur le territoire communal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-16	Avis de marché
2020-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-492038
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

a) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr c) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone est de la ville de Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché est passé en groupement de commandes. Groupement ville de Nice — Métropole NCA — centre communal d'action sociale Nice. Le coordonnateur du groupement est la ville de Nice. Accord-cadre à bons de commande:

— montant minimum: 85 500,00 EUR,

— montant maximum: 710 000,00 EUR en valeur en EUR (HT).

Ville de Nice:

— montant minimum 75 000 EUR (HT),

— montant maximum: 500 000 EUR (HT).

Métropole NCA:

— montant minimum: 10 000 EUR (HT),

— montant maximum: 200 000 EUR (HT).

CCAS:

— montant minimum: 500 EUR (HT),

— montant maximum: 10 000 EUR (HT).

Durée (hors reconduction): 12 mois.

Début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Zone ouest de la ville de Nice
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

c) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 202-492038 (2019-10-16)

Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Valeur totale du marché: 5 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-230037
Se réfère à l'avis: 2019/S 202-492038
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

— pour le lot 1, le groupement Id Verde (mandataire)/Botanica Jardins Services, a été retenu pour un montant au DQE: 185 840,25 EUR HT hors chantier masqué; — pour le lot 2, la société Terideal — Tarvel a été retenu pour un montant au DQE: 160 699,64 EUR HT hors chantier masqué. Date de conclusion du contrat des lots 1 et 2: le 12.3.2020. possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat du lot 1 conclu le 21.3.2020 et du lot 2 conclu le 20.3.2020, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pouvez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Est de la ville de Nice
Brève description:

Le marché est passé en groupement de commandes. Groupement ville de Nice — Métropole NCA — Centre communal d'action sociale Nice. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Nice.

Accord-cadre à bons de commande:

— montant minimum: 85 500,00 EUR;

— montant maximum: 710 000,00 EUR, en valeur en EUR HT.

— montant minimum 75 000 EUR HT;

— montant maximum: 500 000 EUR HT.

— montant minimum: 10 000 EUR HT;

— montant maximum: 200 000 EUR HT.

— montant minimum: 500 EUR HT;

— montant maximum: 10 000 EUR HT.

Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Zone Ouest de la ville de Nice
Brève description:

Le marché est passé en groupement de commandes. Groupement Ville de Nice — Métropole NCA — Centre communal d'action sociale Nice. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Nice.

Accord cadre à bons de commande:

— montant minimum: 75 000 EUR HT;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-21 📅
Nom: Id Verde (mandataire)
Adresse postale: 346 boulevard du Mercantour, 06200 Nice
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Botanica Jardins Services
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefebvre — Les Twins II
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 185 840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 699 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

— pour le lot 1, le groupement Id Verde (mandataire)/Botanica Jardins Services, a été retenu pour un montant au DQE: 185 840,25 EUR HT hors chantier masqué;

— pour le lot 2, la société Terideal — Tarvel a été retenu pour un montant au DQE: 160 699,64 EUR HT hors chantier masqué. Date de conclusion du contrat des lots 1 et 2: le 12.3.2020. possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat du lot 1 conclu le 21.3.2020 et du lot 2 conclu le 20.3.2020, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pouvez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2020/S 096-230037 (2020-05-14)

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