19v0523 — Achat d'autolaveuses aspirateur eau et poussières et pièces afférentes

Commune de Nice

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'autolaveuses, aspirateur eau et poussières et pièces afférentes pour la nouvelle cuisine centrale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kärcher SAS
• Karsher SAS

Qui ?

• Commune de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-02	Avis de marché
2020-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312225
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

A) groupement d'entreprise: si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat; B) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'autolaveuses et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande:

— mini: 10 000,00 EUR,

— maxi: 50 000,00 EUR.

En valeur en euro (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Achat aspirateur eau et poussière et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

— mini: 2 000,00 EUR,

— maxi: 8 000,00 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie électronique à l'adresse
Adresse postale: Direction contrats publics/marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires

B) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 128-312225 (2019-07-02)

Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-008337
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312225
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

— lot 1 montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 50 000 EUR HT. Montant société: 20 701 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019, — lot 2 montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 8 000 EUR HT. Montant société: 3 751,08 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR. Maxi: 8 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Karsher SAS
Adresse postale: 5 avenue des Coquelicots — AZ des Petites Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Code postal: 94865
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Karcher SAS
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— lot 1 montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 50 000 EUR HT. Montant société: 20 701 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019,

— lot 2 montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 8 000 EUR HT. Montant société: 3 751,08 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 et 2 le 13-11-2019 dans les 2 mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4

Source: OJS 2020/S 006-008337 (2020-01-07)

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