La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'autolaveuses, aspirateur eau et poussières et pièces afférentes pour la nouvelle cuisine centrale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Par voie électronique à l'adresse
Adresse postale: Direction contrats publics/marchés publics, 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v0523 — Achat d'autolaveuses aspirateur eau et poussières et pièces afférentes”
Produits/services: Machines de nettoyage des sols📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'autolaveuses, aspirateur eau et poussières et pièces afférentes pour la nouvelle cuisine centrale.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'autolaveuses et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 10 000,00 EUR,
— maxi: 50 000,00 EUR.
En valeur en euro (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 10 000,00 EUR,
— maxi: 50 000,00 EUR.
En valeur en euro (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat aspirateur eau et poussière et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 2 000,00 EUR,
— maxi: 8 000,00 EUR.
En valeur en euro (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 2 000,00 EUR,
— maxi: 8 000,00 EUR.
En valeur en euro (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
09:00 📅
“A) groupement d'entreprise: si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement...”
A) groupement d'entreprise: si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat;
B) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 128-312225 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19V0523 — achat d'autolaveuses aspirateur eau et poussières et pièces afférentes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 50 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR. Maxi: 8 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 2 000,00 EUR. Maxi: 8 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-312225
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat d'autolaveuses et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Karsher SAS
Adresse postale: 5 avenue des Coquelicots — AZ des Petites Carreaux
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Code postal: 94865
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat d'aspirateurs eau et poussière accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Karcher SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
“— lot 1 montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 50 000 EUR HT. Montant société: 20 701 EUR HT. Date de conclusion du contrat:...”
— lot 1 montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 50 000 EUR HT. Montant société: 20 701 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019,
— lot 2 montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annulé: 8 000 EUR HT. Montant société: 3 751,08 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 6.11.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 et 2 le 13-11-2019 dans les 2 mois à compter de leur publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 et 2 le 13-11-2019 dans les 2 mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage, tél: +33 497134470 — télécopieur: +33 497132919 — courriel: noura.fabre nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 006-008337 (2020-01-07)