Appel d'offres ouvert — article R. 2124 publique; le marché a pour objectif de permettre le recours à des agences de travail temporaire afin de répondre aux besoins occasionnels des services chargés de l'organisation d'événements, de spectacles ou de congrès pour la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa de la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19V0476 — mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine événementiel pour la ville de Nice”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — article R. 2124 publique; le marché a pour objectif de permettre le recours à des agences de travail temporaire afin de répondre aux...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — article R. 2124 publique; le marché a pour objectif de permettre le recours à des agences de travail temporaire afin de répondre aux besoins occasionnels des services chargés de l'organisation d'événements, de spectacles ou de congrès pour la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa de la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Personnel technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR HT. Mini: 40 000,00 EUR. Maxi: sans maxi durée de la période initiale: 12 mois.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Personnel restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR HT. Mini: 150 000,00 EUR. Maxi: sans maxi durée de la période initiale: 12 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Personnel bar et relations publiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR HT. Mini: 30 000,00 EUR. Maxi: sans maxi durée de la période initiale: 12 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-18
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-19
09:00 📅
“A) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement...”
A) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
B) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 096-232248 (2019-05-15)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v0476 — mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine événementiel pour la ville de Nice”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124 publique, le marché a pour objectif de permettre le recours à des agences de travail temporaire afin de répondre...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124 publique, le marché a pour objectif de permettre le recours à des agences de travail temporaire afin de répondre aux besoins occasionnels des services chargés de l'organisation d'événements, de spectacles ou de congrès pour la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa de la ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 601 056 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR (HT). Mini: 40 000,00 EUR, maxi: sans maxi. Durée de la période initiale: 12 mois.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La durée initiale est de 12 mois. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.”
Informations complémentaires
La durée initiale est de 12 mois. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR (HT). Mini: 150 000,00 EUR, maxi: sans maxi. Durée de la période initiale: 12 mois.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande en valeur en EUR (HT). Mini: 30 000,00 EUR, maxi: sans maxi. Durée de la période initiale: 12 mois.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 096-232248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Personnel technique
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Crit
Adresse postale: 6 rue Toulouse Lautrec
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Personnel restauration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 625 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Personnel bar et relations publiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 630 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats des lots 1, 2 et 3: 20.8.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats des lots 1, 2 et 3 conclus le 21.8.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage, Tél.: +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 179-436810 (2019-09-13)