19trav07 Travaux de retrait et encapsulage de matériaux contenant de l'amiante sur l'ensemble des bâtiments du parc immobilier présent et à venir de la Métropole TPM

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des lots, l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) géographique(s):
Lot 1: Territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux;
Lot 2: Territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne;
Lot 3: Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Covini

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-11	Avis de marché
2020-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 19trav07
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour chacun des lots, l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) géographique(s): Lot 1: Territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux; Lot 2: Territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne; Lot 3: Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485031
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Minimum annuel: 30 000 EUR (HT). Maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux;

Lot 2: Territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne;

Lot 3: Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Clauses de réexamen: prix nouveaux dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification réglementaire ou de prestations nécessaires et non prévus au BPUF la collectivité détermine, par ordre de service simple, les nouveaux travaux qu'elle escompte ajouter à la définition au bordereau des prix unitaires et forfaitaires selon les conditions prévues au CCAP.

Informations complémentaires:

Minimum annuel: 30 000 EUR (HT).

Maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Territoire des communes de Hyères La Crau La Garde La Valette Le Pradet et Carqueiranne.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Métropole TPM 83000 — Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— Qualibat amiante,

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualibat 1552 «Traitement de l'amiante» Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Budget principal et budgets annexes Métropole TPM. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée-Direction de la Commande Publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Les montants estimatifs pour chaque lot sont donnés au titre d'une année. La méthode de notation est indiquée à l'article 8.2 du Règlement de la consultation ainsi que les sous critères de la valeur technique et leur pondération.

Reconduction: chaque période en cours peut prendre fin lorsqu'est atteint: soit son terme: dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur, soit son maximum: la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période dans ce dernier cas, la durée totale du marché sera réduite d'autant.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 200-485031 (2019-10-11)

Avis d'attribution de marché (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — lot 1: territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux, — lot 2: territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne, — lot 3: territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Valeur totale du marché: 160 488 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-200391
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-485031
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Minimum annuel: 30 000 EUR (HT). Maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— lot 1: territoire des communes de Toulon, Le Revest, Les Eaux,

— lot 2: territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne,

— lot 3: territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.

Description des options:

Clauses de réexamen: prix nouveaux dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année, résultant d'une modification règlementaire ou de prestations nécessaires et non prévus au BPUF la collectivité détermine, par ordre de service simple, les nouveaux travaux qu'elle escompte ajouter à la définition au Bordereau des prix unitaires et forfaitaires selon les conditions prévues au CCAP.

Informations complémentaires: Minimum annuel: 30 000 EUR (HT). Maximum annuel: 300 000 EUR (HT).
Brève description:

Territoire des communes de Hyères, La Crau, La Garde, La Valette, Le Pradet et Carqueiranne.

Intitulé du lot: Territoire des communes de La Seyne-sur-Mer, Ollioules, Six-Fours-les-Plages et Saint-Mandrier.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Métropole TPM, 83000 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Entreprise Covini
Adresse postale: 525 ZI Les Negadoux
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 80 296 EUR 💰
40 148 EUR 💰
40 044 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois date de signature du contrat: 27.4.2020. Le montant estimatif indiqué dans la valeur totale du marché correspond au montant total estimatif annuel des 3 lots.

L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel de:

— lot 1: minimum de 30 000 EUR HT; maximum de 300 000 EUR HT,

— lot 2: minimum de 30 000 EUR HT; maximum de 300 000 EUR HT,

— lot 3: minimum de 30 000 EUR HT; maximum de 300 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 085-200391 (2020-04-28)

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