19n0843 — travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTTAE entre la station d'Auron et la Ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTT à assistance électrique entre la station d'Auron et la Ville de Nice. Le marché concerne d'une part la fabrication et la pose de la signalétique directionnelle et d'information et d'autre part des travaux d'aménagement du tracé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-25	Avis de marché
2019-12-03	Informations complémentaires
2020-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de panneaux de signalisation 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date limite de soumission: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563438
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

A) Groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. B) Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à: la visite sur site concerne uniquement la tranche optionnelle no 1 du lot no 2. Les soumissionnaires prendront rendez-vous auprès de M. Frédéric dagonneau (ONF) au 06.28.02.52.87 a l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. La demande de visite devra être adressée au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres/candidatures (pour les marchés avec une phase candidature). C) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: Courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr D) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fabrication, impression et pose d'une gamme signalétique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le délai d'exécution est fixé à: 4 mois.

Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 30 jours à compter de la notification du marché.

Le marché comporte une période de préparation:

Durée de la période de préparation: 42 jour(s).

Début de la période de préparation: ordre de service la période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.

Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Travaux de création et d'aménagement de sentiers
Numéro du lot: 2
Brève description:

— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours.

Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 60 jour(s) à compter de la notification du marché. Le marché ne comporte pas de période de préparation,

— tranche optionnelle 1: travaux d'ouverture d'un sentier entre la piste du Libaret et la vacherie de Roquebilière.

Le délai d'exécution est fixé à: 70 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur.

Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: 12 mois.

Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification,

— tranche optionnelle 2: travaux de confortement et réhabilitation de sentiers entre l'Engarvin et le Col Saint Michel.

Le délai d'exécution est fixé à: 42 jours.

La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur.

Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: 12 mois le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification.

Durée de l'accord: 142 jours
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole NCA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

B) Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à: la visite sur site concerne uniquement la tranche optionnelle no 1 du lot no 2. Les soumissionnaires prendront rendez-vous auprès de M. Frédéric dagonneau (ONF) au 06.28.02.52.87 a l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. La demande de visite devra être adressée au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres/candidatures (pour les marchés avec une phase candidature).

C) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: Courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

D) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue de S. Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 230-563438 (2019-11-25)

Informations complémentaires (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTT à assistance électrique entre la station d'Auron et la ville de Nice. Le marché concerne d'une part la fabrication et la pose de la signalétique directionnelle et d'information et d'autre part des travaux d'aménagement du tracé.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-577792
Se réfère à l'avis: 2019/S 230-563438
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2019/S 236-577792 (2019-12-03)

Avis d'attribution de marché (2020-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 423 889 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190008
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le délai d'exécution est fixé à: quatre mois. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximal de 30 jours à compter de la notification du marché;

— le marché comporte une période de préparation: durée de la période de préparation: 42 jours. Début de la période de préparation: ordre de service la période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.

— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximal de 60 jours à compter de la notification du marché. Le marché ne comporte pas de période de préparation;

— tranche optionnelle 1: travaux d'ouverture d'un sentier entre la piste du Libaret et la vacherie de Roquebilière. Le délai d'exécution est fixé à: 70 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: douze mois. Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification;

— tranche optionnelle 2: travaux de confortement et réhabilitation de sentiers entre l'Engarvin et le col Saint-Michel. Le délai d'exécution est fixé à: 42 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: douze mois. Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Azur Signalétique
Adresse postale: 1510 avenue Lira
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 193 342 EUR 💰
Nom: Sarl Cachat et fils
Adresse postale: quartier Sousta Villa
Commune postale: Roquebillière
Code postal: 06450
Nom: M2G
Valeur totale du marché: 230 547 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 12.3.2020 dans les deux mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4

Source: OJS 2020/S 081-190008 (2020-04-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)