La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTT à assistance électrique entre la station d'Auron et la Ville de Nice. Le marché concerne d'une part la fabrication et la pose de la signalétique directionnelle et d'information et d'autre part des travaux d'aménagement du tracé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0843 — travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTTAE entre la station d'Auron et la Ville de Nice”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTT à assistance électrique entre la station d'Auron et la Ville de Nice. Le marché concerne d'une part la fabrication et la pose de la signalétique directionnelle et d'information et d'autre part des travaux d'aménagement du tracé.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, impression et pose d'une gamme signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole NCA.
Description du marché:
“Le délai d'exécution est fixé à: 4 mois.
Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un...”
Description du marché
Le délai d'exécution est fixé à: 4 mois.
Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 30 jours à compter de la notification du marché.
Le marché comporte une période de préparation:
Durée de la période de préparation: 42 jour(s).
Début de la période de préparation: ordre de service la période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de création et d'aménagement de sentiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché:
“— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours.
Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service...”
Description du marché
— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours.
Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 60 jour(s) à compter de la notification du marché. Le marché ne comporte pas de période de préparation,
— tranche optionnelle 1: travaux d'ouverture d'un sentier entre la piste du Libaret et la vacherie de Roquebilière.
Le délai d'exécution est fixé à: 70 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur.
Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: 12 mois.
Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification,
— tranche optionnelle 2: travaux de confortement et réhabilitation de sentiers entre l'Engarvin et le Col Saint Michel.
Le délai d'exécution est fixé à: 42 jours.
La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur.
Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: 12 mois le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 142
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18
09:00 📅
“A) Groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est...”
A) Groupement: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
B) Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à: la visite sur site concerne uniquement la tranche optionnelle no 1 du lot no 2. Les soumissionnaires prendront rendez-vous auprès de M. Frédéric dagonneau (ONF) au 06.28.02.52.87 a l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. La demande de visite devra être adressée au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres/candidatures (pour les marchés avec une phase candidature).
C) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: Courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
D) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue de S. Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 230-563438 (2019-11-25)
Informations complémentaires (2019-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0843 — travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTTAE entre la station d'Auron et la ville de Nice”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit de travaux d'aménagement d'un parcours de randonnée itinérante en VTT à assistance électrique entre la station d'Auron et la ville de Nice. Le marché concerne d'une part la fabrication et la pose de la signalétique directionnelle et d'information et d'autre part des travaux d'aménagement du tracé.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 230-563438
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-17 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 236-577792 (2019-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 423 889 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— le délai d'exécution est fixé à: quatre mois. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié...”
Description du marché
— le délai d'exécution est fixé à: quatre mois. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximal de 30 jours à compter de la notification du marché;
— le marché comporte une période de préparation: durée de la période de préparation: 42 jours. Début de la période de préparation: ordre de service la période de préparation est incluse dans le délai d'exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service...”
Description du marché
— tranche ferme: le délai d'exécution est fixé à: 30 jours. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximal de 60 jours à compter de la notification du marché. Le marché ne comporte pas de période de préparation;
— tranche optionnelle 1: travaux d'ouverture d'un sentier entre la piste du Libaret et la vacherie de Roquebilière. Le délai d'exécution est fixé à: 70 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: douze mois. Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification;
— tranche optionnelle 2: travaux de confortement et réhabilitation de sentiers entre l'Engarvin et le col Saint-Michel. Le délai d'exécution est fixé à: 42 jours. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: douze mois. Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: à compter de la notification.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 230-563438
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication et pose gamme signalétique
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur Signalétique
Adresse postale: 1510 avenue Lira
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 342 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux et aménagements de sentiers signalétiques
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Cachat et fils
Adresse postale: quartier Sousta Villa
Commune postale: Roquebillière
Code postal: 06450
Nom: M2G
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 547 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 12.3.2020 dans les deux mois à compter de leur publication du présent avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 12.3.2020 dans les deux mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage, tél: +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 081-190008 (2020-04-21)