19n0605 — acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole NCA

Métropole Nice Côte d'Azur

La consultation a pour objet: acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-13 Avis de marché
2020-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:
La consultation a pour objet: acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132348 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-543803
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou à réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues à l'article 5.2 du règlement de consultation et transmis à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 du règlement de consultation; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tenue de ville homme
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3. Début du marché: à la notification du contrat.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Tenue d'hôtesse
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaussures de cérémonie homme
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Intitulé du lot: Chaussures hôtesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou à réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues à l'article 5.2 du règlement de consultation et transmis à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 du règlement de consultation;
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B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
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D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 222-543803 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553131
Se réfère à l'avis: 2019/S 222-543803
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le candidat retenu pour le lot 1 est Dany. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 638,54 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 2 est Dany. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 24 378,16 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 3 est Father and Sons. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 4 600,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 4 est Rose Velvet. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 406,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum:…
… 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois. Début du marché: à la notification du contrat.
… 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois.
… 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: Dany
Adresse postale: 14 avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 38 638 EUR 💰
Adresse postale: 14 avenue Georges Clémenceau
Valeur totale du marché: 24 378 EUR 💰
Nom: Father and Sons
Adresse postale: 106 avenue Marx Dormoy
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 600 EUR 💰
Nom: Rose Velvet
Adresse postale: 81 rue du Pré Catelan, bât 5
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 1 406 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat pour les quatre lots conclu le 6.10.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Source: OJS 2020/S 225-553131 (2020-11-13)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Dany Father and Sons Rose Velvet