La consultation a pour objet: acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0605 — acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole NCA”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: acquisition de tenues de ville homme et tenues d'hôtesse pour les agents de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenue de ville homme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenue d'hôtesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de cérémonie homme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures hôtesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur: minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20
09:00 📅
“A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir...”
A) échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou à réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions prévues à l'article 5.2 du règlement de consultation et transmis à l'adresse indiquée à l'article 7.2.2 du règlement de consultation;
B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 222-543803 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-543803
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois”
Titre
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 20 000,00 EUR, maximum: 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Dany
Adresse postale: 14 avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 638 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 14 avenue Georges Clémenceau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 378 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction):...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 1 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Father and Sons
Adresse postale: 106 avenue Marx Dormoy
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Minimum: 500,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Rose Velvet
Adresse postale: 81 rue du Pré Catelan, bât 5
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 406 💰
“Le candidat retenu pour le lot 1 est Dany. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 638,54 EUR HT. Date de conclusion du contrat:...”
Le candidat retenu pour le lot 1 est Dany. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 638,54 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 2 est Dany. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 24 378,16 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 3 est Father and Sons. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 4 600,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Le candidat retenu pour le lot 4 est Rose Velvet. Le candidat a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 406,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 24.9.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat pour les quatre lots conclu le 6.10.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél. +33 497134470, fax +33 497132919. Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 225-553131 (2020-11-13)