19n0363 — Travaux de génie civil pour l'éclairage public et réseaux secs

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-12 Avis de marché
2020-04-06 Avis d'attribution de marché
2020-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de creusement de tranchées
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de creusement de tranchées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de creusement de tranchées 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432624
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse — internet: http://www.e-marches06.fr B) si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: permettre une meilleure exécution économique du marché; C) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Lot Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: Lot Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Lot Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Intitulé du lot: Lot Centre
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Intitulé du lot: Lot Tinée
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Intitulé du lot: Lot Vésubie
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles R. 2113-12 à 16 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
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— lot 1: 450 heures,
— lot 2: 300 heures,
— lot 3: 225 heures,
— lot 4: 105 heures.
Pour le détail cf. article 11 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse — internet: http://www.e-marches06.fr
B) si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: permettre une meilleure exécution économique du marché;
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C) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 178-432624 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168060
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432624
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 188 291 EUR HT. Date de conclusion du contrat 26.2.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte-d'Azur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Eurovia
Numéro d'enregistrement national: 30719101500246
Adresse postale: 217 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493832557 📞
Courrier électronique: nice@eurovia.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr 🌏
Nom: Entreprise TP SPADA SAS
Numéro d'enregistrement national: 41317960700226
Adresse postale: , chemin des Presses, 4 allée Technopolis, immeuble Mosaïque
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Téléphone: +33 492137250 📞
Courrier électronique: celestine.hermes@tpspada.com 📧
Adresse Internet: https://www.tpspada.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 188 291 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26.2.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4
Tél. +33 497134470, fax +33 497132919, courrier électronique noura.fabre@nicecotedazur.org
Source: OJS 2020/S 071-168060 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.
Valeur totale du marché: 8 800 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-338471
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Lot 2: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 480 461,94 EUR HT. Lot 3: le candidat retenu (La Nouvelle Sirolaise de construction mandataire) formant le groupement avec (SN Bianchi cotraitant) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 403 394,00 EUR HT. Lot 4: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 201 400,10 EUR HT. Lot 5: le candidat retenu (PJ Dana SAS mandataire) formant le groupement avec (Valtinée SAS cotraitant 1/Del Fabro Lionel SARL cotraitant 2/Maria TP SARL cotraitant 3) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 95 267,45 EUR HT. Lot 6: le candidat retenu (Tonso société d'exploitation mandataire) formant le groupement avec (SPATA cotraitant 1/René Rapuc et CIE cotraitant 2) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 68 880,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat 7.7.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot ouest
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
max.: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service de démarrage.
Intitulé du lot: Lot est
Brève description: maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de
la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Lot centre
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans min.,
max.: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
max.: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: Nicolo SAS
Numéro d'enregistrement national: 40882275700022
Adresse postale: ZAC Saint-Esteve route de la Baronne
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Téléphone: +33 49212146 📞
Courrier électronique: contact@nicolo-nge.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nge.fr 🌏
Valeur totale du marché: 480 461 EUR 💰
Nom: La nouvelle sirolaise de construction
Numéro d'enregistrement national: 44284979000013
Adresse postale: BP 492 — ZI Carros/Le Broc 17e rue/5e avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06515
Téléphone: +33 49710010 📞
Courrier électronique: cgrippi@la-sirolaise.com 📧
Adresse Internet: https://www.la-sirolaise.com/ 🌏
Nom: SN Bianchi
Numéro d'enregistrement national: 44455659100014
Téléphone: +33 49332832 📞
Courrier électronique: cgrippi@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.societe-nouvelle-bianchi.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 403 394 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.nge.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 201 400 EUR 💰
Nom: PJ Dana SAS (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 31563725600035
Adresse postale: 2100 route de la Tinée Roussillon-sur-Tinée
Commune postale: La Tour
Code postal: 06420
Téléphone: +33 493029174 📞
Courrier électronique: info@pjdana.fr 📧
Adresse Internet: https://www.societe.com 🌏
Nom: Valtinée SAS (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 95780541900026
Adresse postale: RM 2205 Lieu dit la Sorbiere
Commune postale: Saint-Sauveur-sur-Tinee
Téléphone: +33 493232727 📞
Courrier électronique: administratif@valtinee.fr 📧
Adresse Internet: https://www.valtinee.fr/ 🌏
Nom: Del Fabro Lionel SARL (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 44307340800017
Adresse postale: BD Maurice Rovery
Commune postale: St-Etienne-de-Tinee
Code postal: 06660
Téléphone: +33 493024281 📞
Courrier électronique: entreprisedelfabro@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://entreprisedelfabro.fr 🌏
Valeur totale du marché: 95 267 EUR 💰
Nom: EURL Tonso société d'exploitation (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 38047634100017
Adresse postale: Quartier Giboel inférieur
Commune postale: Roquebiliere
Code postal: 06450
Téléphone: +33 493034251 📞
Courrier électronique: sarltonso@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vesubian.com 🌏
Nom: SARL Spata (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 49957492900026
Adresse postale: 87 chemin des Arnaud
Commune postale: St-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493540888 📞
Courrier électronique: spata06@wanadoo.fr 📧
Nom: SARL René Rapuc et CIE (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 39367524400023
Adresse postale: Quartier Gordolon
Commune postale: La Bollene Vesubie
Téléphone: +33 493024234 📞
Courrier électronique: sandra.noe@rapuc.fr 📧
Valeur totale du marché: 69 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le pérseident de la Métropole

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Lot 2: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 480 461,94 EUR HT.
Lot 3: le candidat retenu (La Nouvelle Sirolaise de construction mandataire) formant le groupement avec (SN Bianchi cotraitant) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 403 394,00 EUR HT.
Lot 4: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 201 400,10 EUR HT.
Lot 5: le candidat retenu (PJ Dana SAS mandataire) formant le groupement avec (Valtinée SAS cotraitant 1/Del Fabro Lionel SARL cotraitant 2/Maria TP SARL cotraitant 3) a proposé un montant prévisionnel au DQE:
95 267,45 EUR HT.
Lot 6: le candidat retenu (Tonso société d'exploitation mandataire) formant le groupement avec (SPATA cotraitant 1/René Rapuc et CIE cotraitant 2) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 68 880,00 EUR HT.
Date de conclusion du contrat 7.7.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 7.7.2020 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4 — 4
Afficher plus
Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919.
Source: OJS 2020/S 138-338471 (2020-07-15)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Del Fabro Lionel SARL (cotraitant) Entreprise TP SPADA SAS EURL Tonso société d'exploitation (mandataire) Eurovia La nouvelle sirolaise de construction Nicolo SAS PJ Dana SAS (mandataire) SARL René Rapuc et CIE (cotraitant) SARL Spata (cotraitant) SN Bianchi
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de creusement de tranchées