Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19n0363 — Travaux de génie civil pour l'éclairage public et réseaux secs
Produits/services: Travaux de creusement de tranchées📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Tinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Vésubie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles R. 2113-12 à...”
Conditions d'exécution du contrat
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles R. 2113-12 à 16 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
— lot 1: 450 heures,
— lot 2: 300 heures,
— lot 3: 225 heures,
— lot 4: 105 heures.
Pour le détail cf. article 11 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
12:00 📅
“A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse —...”
A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse — internet: http://www.e-marches06.fr
B) si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: permettre une meilleure exécution économique du marché;
C) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 178-432624 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: 19n0363 — travaux de génie civil pour l'éclairage public et réseaux secs
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte-d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: ordre de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: ordre de service de démarrage.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-432624
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: ordre de...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans mini maxi: 2 200 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: ordre de service de démarrage
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia
Numéro d'enregistrement national: 30719101500246
Adresse postale: 217 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493832557📞
Courrier électronique: nice@eurovia.com📧
Fax: +33 493216609 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.eurovia.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Entreprise TP SPADA SAS
Numéro d'enregistrement national: 41317960700226
Adresse postale: , chemin des Presses, 4 allée Technopolis, immeuble Mosaïque
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Téléphone: +33 492137250📞
Courrier électronique: celestine.hermes@tpspada.com📧
Fax: +33 492137260 📠
URL: https://www.tpspada.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 188 291 💰
“Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 188 291 EUR HT....”
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 1 188 291 EUR HT. Date de conclusion du contrat 26.2.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26.2.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage,
Tél. +33 497134470, fax +33 497132919, courrier électronique noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 071-168060 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le pérseident de la Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0363 — travaux de genie civil pour l'éclairage public et réseaux secs- lots 2 à 6”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique le marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil pour l'éclairage public et les réseaux secs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot ouest
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
max.: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
max.: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service de démarrage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot est
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service de démarrage.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de
la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot centre
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans min.,
max.: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur mini: sans min.,
max.: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service de démarrage.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
max.: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min.,
max.: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: ordre de service de démarrage.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., max.: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., max.: 1 100 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicolo SAS
Numéro d'enregistrement national: 40882275700022
Adresse postale: ZAC Saint-Esteve route de la Baronne
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Téléphone: +33 49212146📞
Courrier électronique: contact@nicolo-nge.fr📧
Fax: +33 49212174 📠
URL: https://www.nge.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 461 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., maxi: 550 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: La nouvelle sirolaise de construction
Numéro d'enregistrement national: 44284979000013
Adresse postale: BP 492 — ZI Carros/Le Broc 17e rue/5e avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06515
Téléphone: +33 49710010📞
Courrier électronique: cgrippi@la-sirolaise.com📧
Fax: +33 49208075 📠
URL: https://www.la-sirolaise.com/🌏
Nom: SN Bianchi
Numéro d'enregistrement national: 44455659100014
Téléphone: +33 49332832📞
Courrier électronique: cgrippi@orange.fr📧
Fax: +33 49332054 📠
URL: https://www.societe-nouvelle-bianchi.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403 394 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., maxi: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., maxi: 330 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.nge.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., max.: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande fixés en valeur min.: sans min., max.: 110 000,00 EUR. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: ordre de service de démarrage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: PJ Dana SAS (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 31563725600035
Adresse postale: 2100 route de la Tinée Roussillon-sur-Tinée
Commune postale: La Tour
Code postal: 06420
Téléphone: +33 493029174📞
Courrier électronique: info@pjdana.fr📧
Fax: +33 493029193 📠
URL: https://www.societe.com🌏
Nom: Valtinée SAS (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 95780541900026
Adresse postale: RM 2205 Lieu dit la Sorbiere
Commune postale: Saint-Sauveur-sur-Tinee
Téléphone: +33 493232727📞
Courrier électronique: administratif@valtinee.fr📧
Fax: +33 493232720 📠
URL: https://www.valtinee.fr/🌏
Nom: Del Fabro Lionel SARL (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 44307340800017
Adresse postale: BD Maurice Rovery
Commune postale: St-Etienne-de-Tinee
Code postal: 06660
Téléphone: +33 493024281📞
Courrier électronique: entreprisedelfabro@orange.fr📧
URL: http://entreprisedelfabro.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 267 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Tonso société d'exploitation (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 38047634100017
Adresse postale: Quartier Giboel inférieur
Commune postale: Roquebiliere
Code postal: 06450
Téléphone: +33 493034251📞
Courrier électronique: sarltonso@orange.fr📧
Fax: +33 493035362 📠
URL: http://www.vesubian.com🌏
Nom: SARL Spata (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 49957492900026
Adresse postale: 87 chemin des Arnaud
Commune postale: St-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493540888📞
Courrier électronique: spata06@wanadoo.fr📧
Fax: +33 493546348 📠
Nom: SARL René Rapuc et CIE (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 39367524400023
Adresse postale: Quartier Gordolon
Commune postale: La Bollene Vesubie
Téléphone: +33 493024234📞
Courrier électronique: sandra.noe@rapuc.fr📧
Fax: +33 493030954 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 480 💰
“Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Lot 2: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de...”
Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Lot 2: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 480 461,94 EUR HT.
Lot 3: le candidat retenu (La Nouvelle Sirolaise de construction mandataire) formant le groupement avec (SN Bianchi cotraitant) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 403 394,00 EUR HT.
Lot 4: le candidat retenu (Nicolo) a proposé un montant prévisionnel au DQE de 201 400,10 EUR HT.
Lot 5: le candidat retenu (PJ Dana SAS mandataire) formant le groupement avec (Valtinée SAS cotraitant 1/Del Fabro Lionel SARL cotraitant 2/Maria TP SARL cotraitant 3) a proposé un montant prévisionnel au DQE:
95 267,45 EUR HT.
Lot 6: le candidat retenu (Tonso société d'exploitation mandataire) formant le groupement avec (SPATA cotraitant 1/René Rapuc et CIE cotraitant 2) a proposé un montant prévisionnel au DQE: 68 880,00 EUR HT.
Date de conclusion du contrat 7.7.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 7.7.2020 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4 — 4 étage.
Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919.
Courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 138-338471 (2020-07-15)