19n0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole NCA

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet des travaux de réparation et des travaux d'urgence sur les diverses infrastructures du front de mer des communes littorales de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribué, signé et notifié. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Ville de Nice.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-20 Avis de marché
2020-04-15 Avis d'attribution de marché
2021-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président de la Métropole
Téléphone: +33 497132348 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06364
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19n0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole NCA”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole NCA.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimum: 90 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT. La...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état du terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA et Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimum: 5 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT. La...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot 1 travaux de grosses réparations sur les plages de la métropole NCA:— condition d'exécution sociale: cf. article 11 du CCAP. L'acheteur dans un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 227-556196 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics 45, rue Gioffredo

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 5, rue de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19N0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la métropole NCA”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: — appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 990 678 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole NCA
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Metropole Nice Côte d'Azur et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum. — minimum: 90 000,00 EUR; — maximum: sans; — maximum en valeur en EUR...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum. — minimum: 5 000,00 EUR; — maximum: sans; — maximum en valeur en EUR...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-556196

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la métropole NCA
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Tama sas
Adresse postale: 63 chemin de la Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Garelli SAS
Adresse postale: 724 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: CS 6640 -
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547 453 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 547 453,75 EUR HT; — date de conclusion du contrat 19.3.2020; — modalités de consultation...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 076-179228 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'azur
Adresse postale: Direction des contrats publics 45 rue Gioffredo

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: M. le maire
Commune postale: Nice Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19N0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole Nice-Côte d'azur”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 664 💰
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole Nice-Côte d'azur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice-Côte d'azur et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 90 000,00 EUR. Maximal: sans. Maximal en valeur en EUR (HT). La...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le Front de Mer de la Métropole
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 5 000,00 EUR. Maximal: sans. Maximal en valeur en EUR (HT). La...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole Nice-Côte d'Azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547 453 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la métropole
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 664 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 23 664 EUR HT. Date de conclusion du contrat 28.10.2020. Modalités de consultation du...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-084334 (2021-02-15)