La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet des travaux de réparation et des travaux d'urgence sur les diverses infrastructures du front de mer des communes littorales de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribué, signé et notifié. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président de la Métropole
Téléphone: +33 497132348📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole NCA”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet des travaux de réparation et des travaux d'urgence sur les diverses infrastructures du front de mer des communes littorales de la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribué, signé et notifié. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole NCA.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal.
Minimum: 90 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT.
La...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal.
Minimum: 90 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT.
La répartition financière est la suivante:
— métropole NCA: minimum: 75 000 EUR. Maximum: pas de maxi,
— ville de Nice: minimum: 15 000 EUR. Maximum: pas de maxi.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
La période de réparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA et Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal.
Minimum: 5 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT.
La...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal.
Minimum: 5 000 EUR, maximum: sans maximum, en valeur en EUR HT.
La répartition financière est la suivante:
— métropole NCA: minimum: 2 500 EUR. Maximum: pas de maxi,
— ville de Nice: minimum: 2 500 EUR. Maximum: pas de maxi.
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCP.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot 1 travaux de grosses réparations sur les plages de la métropole NCA:— condition d'exécution sociale: cf. article 11 du CCAP.
L'acheteur dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour le lot 1 travaux de grosses réparations sur les plages de la métropole NCA:— condition d'exécution sociale: cf. article 11 du CCAP.
L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles R. 2113-12 à 16 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant: 70 heures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
09:00 📅
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire: afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché;
B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 227-556196 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics 45, rue Gioffredo
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 5, rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19N0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la métropole NCA”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure:
— appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure:
— appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet des travaux de réparation et des travaux d'urgence sur les diverses infrastructures du front de mer des communes littorales de la Métropole Nice Côte d'Azur;
— le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribue, signe et notifie;
— les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 990 678 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole NCA
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Metropole Nice Côte d'Azur et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
— minimum: 90 000,00 EUR;
— maximum: sans;
— maximum en valeur en EUR...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
— minimum: 90 000,00 EUR;
— maximum: sans;
— maximum en valeur en EUR (HT).
La répartition financière est la suivante:
— Métropole NCA:
—— minimum: 75 000 EUR;
—— maximum: Pas de Maximum;
— ville de Nice:
—— minimum: 15 000 EUR;
—— maximum: Pas de maximum;
— durée (hors reconduction): douze mois;
— début du marché: à la notification du contrat;
— le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP;
— la période de préparation sera indiquée, le cas échéant, dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole NCA et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
— minimum: 5 000,00 EUR;
— maximum: sans;
— maximum en valeur en EUR...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum.
— minimum: 5 000,00 EUR;
— maximum: sans;
— maximum en valeur en EUR (HT).
La répartition financière est la suivante:
— Métropole NCA:
—— minimum: 2 500 EUR;
—— maximum: pas de maximum;
— ville de Nice:
—— minimum: 2 500 EUR;
—— maximum: pas de maximum;
— durée (hors reconduction): douze mois;
— début du marché: à la notification du contrat;
— le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP;
— la période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-556196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la métropole NCA
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Tama sas
Adresse postale: 63 chemin de la Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Garelli SAS
Adresse postale: 724 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: CS 6640 -
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547 453 💰
“— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 547 453,75 EUR HT;
— date de conclusion du contrat 19.3.2020;
— modalités de consultation...”
— le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 547 453,75 EUR HT;
— date de conclusion du contrat 19.3.2020;
— modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 3.4.2020 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer;
— l'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 04 97 13 44 70 — Fax +33 04 97 13 29 19. Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 076-179228 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'azur
Adresse postale: Direction des contrats publics 45 rue Gioffredo
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: M. le maire
Commune postale: Nice Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19N0215 travaux de réparation et travaux d'urgence sur le front de mer de la Métropole Nice-Côte d'azur”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
Le présent...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre avec bons de commande a pour objet des travaux de réparation et des travaux d'urgence sur les diverses infrastructures du front de mer des communes littorales de la Métropole Nice-Côte d'azur.
Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole Nice-Côte d'azur attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants: Métropole Nice-Côte d'azur et ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 664 💰
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole Nice-Côte d'azur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice-Côte d'azur et ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 90 000,00 EUR.
Maximal: sans.
Maximal en valeur en EUR (HT).
La...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 90 000,00 EUR.
Maximal: sans.
Maximal en valeur en EUR (HT).
La répartition financière est la suivante:
— métropole NCA:
— minimal: 75 000 EUR,
—— maximal: pas de maximal,
— ville de Nice:
—— minimal: 15 000 EUR,
—— maximal: pas de maximal.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'urgence sur le Front de Mer de la Métropole
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 5 000,00 EUR.
Maximal: sans.
Maximal en valeur en EUR (HT).
La...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Minimal: 5 000,00 EUR.
Maximal: sans.
Maximal en valeur en EUR (HT).
La répartition financière est la suivante:
— métropole NCA:
— minimal: 2 500 EUR,
—— maximal: pas de maximal,
— ville de Nice:
—— minimal: 2 500 EUR,
—— maximal: pas de maximal.
Durée (hors reconduction): douze mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Titre: Travaux de grosses réparations sur les plages de la Métropole Nice-Côte d'Azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547 453 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux d'urgence sur le front de mer de la métropole
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 664 💰
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 23 664 EUR HT.
Date de conclusion du contrat 28.10.2020.
Modalités de consultation du...”
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 23 664 EUR HT.
Date de conclusion du contrat 28.10.2020.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 7.1.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 0497134470 Fax +33 0497132919 mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2021/S 035-084334 (2021-02-15)