19m016ao — JE/Hl — étude de faisabilité et accompagnement pour la réalisation de projets photovoltaïques au sol ou en toiture années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accompagnement technique de Toulouse Métropole sur le développement du solaire photovoltaïque. En effet, elle souhaite effectuer des études de faisabilité pour la réalisation d'une ou plusieurs centrale(s) photovoltaïque(s) au sol et/ou intégrées sur le bâti sur le territoire de Toulouse métropole (TM).
L'objectif étant de disposer de différents projets photovoltaïques afin de pouvoir répondre aux volontés de la collectivité et fixées par le Plan climat air énergie territorial (PCAET). Ce marché permettra également de définir et d'accompagner la stratégie de développement du solaire photovoltaïque sur les sites de Toulouse Métropole.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-24 Avis de marché
2019-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Toulouse Metropole: direction de la performance
Adresse postale: Service achats — marchés publics, 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19m016ao — JE/Hl — étude de faisabilité et accompagnement pour la réalisation de projets photovoltaïques au sol ou en toiture années 2019 à 2023 19m016ao”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accompagnement technique de Toulouse Métropole sur le développement du solaire photovoltaïque. En...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accompagnement technique de Toulouse Métropole sur le développement du solaire photovoltaïque. En...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2023.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, — une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'année 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 102-247579 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19m016ao — JE/Hl — étude de faisabilité et accompagnement pour la réalisation de projets photovoltaïque 19m016ao”
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accompagnement technique de Toulouse Métropole sur le développement du solaire photovoltaïque. En...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 153656.25 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accompagnement technique de Toulouse Métropole sur le développement du solaire photovoltaïque. En...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-247579

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Transenergie
Adresse postale: 3D allée Claude Debussy
Commune postale: Écully
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153656.25 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“79 931,25 EUR HT pour la partie forfaitaire et sans minimum ni maximum pour la partie à bons de commande.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 163-401067 (2019-08-22)