Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest, soit par des entreprises prestataires de l'antenne soit par les équipes, en régie, de la Direction des Espaces Verts. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et sans maximum est passé en application des articles L2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
– Lot 1: Minimum 30 000 EUR; Maximum 300 000 EUR,
– Lot 2: Minimum 42 000 EUR); Maximum 420 000 EUR,
– Lot 3: Minimum 60 000 EUR; Maximum 600 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 19four15
Brève description:
“Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de...”
Brève description
Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest, soit par des entreprises prestataires de l'antenne soit par les équipes, en régie, de la Direction des Espaces Verts. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres📦
Code CPV supplémentaire: Arbres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hotel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494938300📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515464
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Informations complémentaires (2019-11-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de...”
Brève description
Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest, soit par des entreprises prestataires de l'antenne soit par les équipes, en régie, de la Direction des espaces verts. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544424
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515464
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2019/S 222-544424 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de...”
Brève description
Les végétaux et arbres divers, objet du présent accord-cadre, sont destinés à être plantés sur les voies et espaces verts de l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest, soit par des entreprises prestataires de l'antenne soit par les équipes, en régie, de la direction des espaces verts. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 651 731 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130274
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2020/S 055-130274 (2020-03-13)