19four14 — acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Le marché concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant annuel des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot 1: minimum 35 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT,
— lot 2: minimum 30 000 EUR HT; maximum 70 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charlemagne

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-07	Avis de marché
2019-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 19four14
Brève description:

Le marché concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant annuel des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — lot 1: minimum 35 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT, — lot 2: minimum 30 000 EUR HT; maximum 70 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379223
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: minimum 35 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT,

— lot 2: minimum 30 000 EUR HT; maximum 70 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers
Numéro du lot: Lot no1
Brève description:

Fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de papiers
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Fourniture de papiers.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les candidats fourniront les échantillons suivants:

— 1 ramette de papier A4 blanc 80 g, multi-usages, éco-responsable (poste de prix nº 2.1 du BPU),

— 1 ramette de papier A3 blanc 80 g, multi-usages, éco-responsable (poste de prix nº 2.8 du BPU).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Les articles notés éco responsable sur le bordereaux des prix unitaires contractuel sont des articles respectueux des critères écologiques (pâte à papier extraite de forets gérées durablement par exemple), par utilisation de matériaux recyclables ou recyclés ou de matériaux non polluants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:19
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des fournitures au vue du montant total du détail estimatif non contractuel
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 50
40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé(e) annuellement à:

— lot 1 — 50 000 EUR HT,

— lot 2 — 40 000 EUR HT.

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La méthode de notation est indiquée à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent CCAP sous la forme de clauses de réexamen. Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des éventuelles modifications ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage. Elles ne permettent pas de modifications qui changeraient la nature globale des accords-cadres considérés. Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 154-379223 (2019-08-07)

Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 54 493 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597179
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-379223
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1:

—— minimum 35 000 EUR HT,

—— maximum 80 000 EUR HT,

— lot 2:

—— minimum 30 000 EUR HT,

—— maximum 70 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

— 1 ramette de papier A4 blanc 80 g, multi-usages, ecoresponsable (poste de prix nº 2.1 du BPU),

— 1 ramette de papier A3 blanc 80 g, multi-usages, ecoresponsable (poste de prix nº 2.8 du BPU).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC Les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 43910.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Valeur totale du marché: 10582.37 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans la valeur correspondante au montant total du BPU. Le montant du marché pour la période initiale est de:

— lot 1:

—— minimum 35 000 EUR HT,

—— maximum 80 000 EUR Ht,

— lot 2:

—— minimum 30 000 EUR HT,

—— maximum 70 000 EUR HT.

— durée du contrat: 12 mois renouvelable 3 fois soit 48 mois maximum,

— date de signature du contrat: 12.12.2019,

— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine — BP 40510 — 83041 Toulon Cedex 9, tél: +33 0494427930 — fax: +33 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr — organe chargé des procédures de médiation: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte-d'Azur,

— Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), CCRA de Marseille, place Félix Baret — CS 80001 — 13282 Marseille Cedex 06,

— secrétariat du comité: Catherine Pietri,

— Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr

— tél.: +33 0484354554.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— 1 référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— 1 recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

— précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: 1 référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— 1 recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication,

— le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt «Tarn-et-Garonne», après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 243-597179 (2019-12-13)

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