19four14 — acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée, en 2 lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Le marché concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant annuel des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot 1: minimum 35 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT,
— lot 2: minimum 30 000 EUR HT; maximum 70 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-07 Avis de marché
2019-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19four14 — acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon...”    Afficher plus
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Brève description:
“Le marché concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures au vue du montant total du détail estimatif non contractuel”
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 📦
Description du marché: Fourniture de papiers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats fourniront les échantillons suivants: — 1 ramette de papier A4 blanc 80 g, multi-usages, éco-responsable (poste de prix nº 2.1 du BPU), — 1...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30 16:19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 154-379223 (2019-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19FOUR14 — acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon...”    Afficher plus
Brève description:
“Le marché concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 54 493 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats fourniront les échantillons suivants: — 1 ramette de papier A4 blanc 80 g, multi-usages, ecoresponsable (poste de prix nº 2.1 du BPU), — 1...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-379223

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre:
“Fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC Les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43910.84 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: Fourniture de papiers
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10582.37 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué dans la valeur correspondante au montant total du BPU. Le montant du marché pour la période initiale est de: — lot 1: —— minimum 35 000...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 243-597179 (2019-12-13)