19four12 — Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements et de matériels sportifs pour la Métropole Toulon Provence Méditerrannée

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Dans le cadre de sa compétence «Construction, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire», la Métropole TPM lance une consultation relative à la fourniture de buts, poteaux, mobiliers machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des ERP sportifs métropolitains. Les fournitures seront réparties en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport VPC

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-17	Avis de marché
2020-02-03	Avis d'attribution de marché
2020-04-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 19four12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-495989
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 203 599 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines, et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests, y compris fourniture de produits et accessoires de traçage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines, et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests, y compris fourniture de produits et accessoires de traçage.

Valeur estimée hors TVA: 117 068 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels de gymnastique et autres activités, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose et tests
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de divers matériels de gymnastique et autres activités, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose, dépose et tests.

Valeur estimée hors TVA: 65 270 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers y compris pour les piscines
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers y compris pour les piscines.

Valeur estimée hors TVA: 21 260 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Ils pourront être de 30 jours maximum dans le cadre d'une livraison «Classique» et de 10 jours maximum en cas d'urgence. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au point 7.2 du règlement de la consultation pour chacun des lots. Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: lot nº 1: minimum 9 000 EUR HT; maximum 90 000 EUR HT, lot nº 2: minimum 2 000 EUR HT; maximum 20 000 EUR HT. Le montant précisé dans la valeur estimé correspond à une estimation sur 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 204-495989 (2019-10-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Valeur totale du marché: 203598.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-056447
Se réfère à l'avis: 2019/S 204-495989
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Aucune

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 117068.10 EUR 💰
65 270 EUR 💰
21260.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans valeur correspondent au valeur estimée lors de la publication du marché. Le marché est conclu pour un montant de:

— lot 1: mini 9 000 EUR HT; max 90 000 EUR HT,

— lot 2: mini 2 000 EUR HT; max 20 000 EUR HT,

— lot 3: mini 2 000 EUR HT; max 20 000 EUR HT.

Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois.

Date de signature du contrat: 29.1.2020, service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510 — 83041 Toulon — Cedex 9, tél.: +33 494427930 — fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr organe chargé des procédures de médiation: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCRA de Marseille, place Félix Baret, CS 80001, 13282 Marseille Cedex 06 secrétariat du comité: Catherine Pietri, courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr tél.: +33 484354554.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 025-056447 (2020-02-03)

Informations complémentaires (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 216213 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Dans le cadre de sa compétence «Construction, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire», la Métropole TPM lance une consultation relative à la fourniture de buts, poteaux, mobiliers machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et tests ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des ERP sportifs métropolitains. Les fournitures seront réparties en 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-196235
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-056447
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Avis attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-16425 parue le 5.2.2020 et JOUE 2020/s 025-056447 parue le 5.2.2020. Le montant estimatif indiqué dans valeur totale section II.1.7) au JOUE correspond au montant estimatif total pour tous les lots pour la période initiale. Le montant indiqué dans valeur totale du marché/du lot section V.2.4) correspond au montant estimatif pour chacun des lots pour la période initiale. Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum. L'accord-cadre est conclu, pour la période initiale, pour un montant de: — lot 1 — minimal 9 000 EUR et maximal 90 000 EUR HT; — lot 2 — minimal 2 000 EUR et maximal 20 000 EUR HT; — lot 3 — minimal 2 000 EUR et maximal 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2020/S 083-196235 (2020-04-23)

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Articles et équipements de sport (14)