19c031ao — NCP/FP — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023

Toulouse Métropole

19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023:
1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
2) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-01 Avis de marché
2019-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 19c031ao
Brève description:
19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023: 1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants; 2) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-08-02 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310127
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info 1) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: toulouse métropole et ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole; 2) Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements; 3) L'attention des candidats est attirer sur le fait que concernant les lots 1 et 2 il ne sera pas possible d'avoir le même titulaire. Les candidats postulant pour ces 2 lots devront choisir dans le cadre de mémoire technique sur quel lot ils préfèrent être retenus; 4) Mode de règlement et modalités de financement: — ressources propres Ville de Toulouse, — ressources propres Toulouse Métropole, — prix unitaires du BPU pour les fournitures y figurant et prix unitaires des catalogues fournisseurs avec application des taux de remises définies au bordereau de remise 5) Renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction des jardins et espaces verts — 12 rue de Roquemaurel — 31300 Toulouse — contact: Sébastien Bancarel / Philippe Golfetto — téléphone: +33 562274848 — courriel: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 6) Renseignements sur la dématérialisation des offres: direction de la commande publique — contact: Mme Hana Zarevucka — tél +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie àmarchespublics@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023:
1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
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2) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Arbres zone Nord et Est
Numéro du lot: 1
Brève description:
Arbres zone Nord et Est, Estimations annuelles: ville de Toulouse: 36 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2023.
Intitulé du lot: Arbres zone Sud et Centre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Arbres zone Sud et Centre, estimations annuelles: ville de Toulouse: 36 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Arbustes, rosiers et arbres fruitiers, estimations annuelles: ville de Toulouse: 45 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vivaces et graminées
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vivaces et graminées, estimations annuelles: ville de Toulouse: 18 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 2 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2023, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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1) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: toulouse métropole et ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole;
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2) Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements;
3) L'attention des candidats est attirer sur le fait que concernant les lots 1 et 2 il ne sera pas possible d'avoir le même titulaire. Les candidats postulant pour ces 2 lots devront choisir dans le cadre de mémoire technique sur quel lot ils préfèrent être retenus;
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4) Mode de règlement et modalités de financement:
— ressources propres Ville de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole,
— prix unitaires du BPU pour les fournitures y figurant et prix unitaires des catalogues fournisseurs avec application des taux de remises définies au bordereau de remise
5) Renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction des jardins et espaces verts — 12 rue de Roquemaurel — 31300 Toulouse — contact: Sébastien Bancarel / Philippe Golfetto — téléphone: +33 562274848 — courriel: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
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6) Renseignements sur la dématérialisation des offres: direction de la commande publique — contact: Mme Hana Zarevucka — tél +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie àmarchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 127-310127 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
19c031ao — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023: 1) la présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants; 2) le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488237
Se réfère à l'avis: 2019/S 127-310127
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
19c031ao — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023:
1) la présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
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2) le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.
Intitulé du lot: Arbres zone nord et est
Brève description:
Arbres zone nord et est, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 36 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Arbres zone sud et centre
Brève description:
Arbres zone sud et centre, estimations annuelles:
Arbustes, rosiers et arbres fruitiers, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 45 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 5 000 EUR HT.
Vivaces et graminées, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 18 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 2 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom: Chauvire Diffusion SARL
Adresse postale: Le Logis Hôtel Notre-Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 78 587 EUR 💰
Nom: Pépinières Daniel Soupe SAS
Adresse postale: Les Lazares
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 72 429 EUR 💰
Nom: Pépinières Pilaud
Adresse postale: 26380
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 37 578 EUR 💰
Nom: Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 19 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 201-488237 (2019-10-14)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Chauvire Diffusion Sarl Pépinières Daniel Soupe SAS Pépinières Pilaud Plandanjou
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres