19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023:
1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
2) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19c031ao — NCP/FP — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023
19c031ao”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023:
1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et...”
Brève description
19c031ao-fourniture De Végétaux Pour Plantation — années 2019-2023:
1) La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
2) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres zone Nord et Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Arbres zone Nord et Est, Estimations annuelles: ville de Toulouse: 36 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres zone Sud et Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Arbres zone Sud et Centre, estimations annuelles: ville de Toulouse: 36 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Arbustes, rosiers et arbres fruitiers, estimations annuelles: ville de Toulouse: 45 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 5 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Vivaces et graminées, estimations annuelles: ville de Toulouse: 18 000 EUR HT — Toulouse Métropole: 2 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2023, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
1) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: toulouse métropole et ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole;
2) Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements;
3) L'attention des candidats est attirer sur le fait que concernant les lots 1 et 2 il ne sera pas possible d'avoir le même titulaire. Les candidats postulant pour ces 2 lots devront choisir dans le cadre de mémoire technique sur quel lot ils préfèrent être retenus;
4) Mode de règlement et modalités de financement:
— ressources propres Ville de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole,
— prix unitaires du BPU pour les fournitures y figurant et prix unitaires des catalogues fournisseurs avec application des taux de remises définies au bordereau de remise
5) Renseignements techniques: Toulouse Métropole — direction des jardins et espaces verts — 12 rue de Roquemaurel — 31300 Toulouse — contact: Sébastien Bancarel / Philippe Golfetto — téléphone: +33 562274848 — courriel: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
6) Renseignements sur la dématérialisation des offres: direction de la commande publique — contact: Mme Hana Zarevucka — tél +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie àmarchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 127-310127 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19c031ao — ncp/Fp — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023
19c031ao”
Brève description:
“19c031ao — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023:
1) la présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville de Toulouse et...”
Brève description
19c031ao — fourniture de végétaux pour plantation — années 2019-2023:
1) la présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2023 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants;
2) le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni montant maximum et un opérateur économique pour chaque lot.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Arbres zone nord et est
Description
Description du marché:
“Arbres zone nord et est, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 36 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Arbres zone sud et centre
Description
Description du marché:
“Arbres zone sud et centre, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 36 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Arbustes, rosiers et arbres fruitiers, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 45 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 5 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Vivaces et graminées, estimations annuelles:
— ville de Toulouse: 18 000 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 2 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 127-310127
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres zone nord et est
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire Diffusion SARL
Adresse postale: Le Logis Hôtel Notre-Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 587 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbres zone sud et centre
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Daniel Soupe SAS
Adresse postale: Les Lazares
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 429 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Pilaud
Adresse postale: 26380
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 578 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vivaces et graminées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 550 💰
Source: OJS 2019/S 201-488237 (2019-10-14)