19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 mai 1945

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 mai 1945.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-11	Avis de marché
2020-01-21	Informations complémentaires
2020-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: 19071DPD
Brève description:

19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 mai 1945.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-590445
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée 14 mois dont 2 mois de période de préparation; TO 1 — carrefour du marteau pilon, durée 12 mois dont 1 mois de période de préparation; TO 2: boulevard du 8 mai 1945, durée 11 mois dont 1 mois de période de préparation).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VRD, maçonneries, mobiliers
Numéro du lot: 1
Brève description:

— BBSG 12 000 m

— BB 10 000 m

— pavés béton 7 000 m

— dalles béton 2 000 m

— bordures et caniveaux 12 000 ml.

Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Aménagement du Boulevard du 8 mai 1945 à Torcy
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 15 lanternes sur mâts de 8 m,

— 15 lanternes routières sur mâts de 12 m,

— 15 lanternes piétonnes sur consoles.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Les travaux portent sur l'aménagement de l'éclairage public du carrefour du Marteau Pilon et ont une durée de 12 mois dont 1 mois de période de préparation.

Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:

— fourniture et mise en place de 6 000 m

— fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces,

— fourniture et mise en place de 280 arbres et cépées.

Informations complémentaires:

Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux 14 mois dont 2 mois de période de préparation + 1 an d'entretien; TO 1: carrefour du Marteau Pilon, durée de 12 mois dont 1 mois de préparation + 1 an d'entretien; TO 2: boulevard du 8 mai 1945, durée de 11 mois dont 1 mois de période de préparation + 1 an d'entretien).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des clauses administratives particulières de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Cette clause est applicable aux lots 1 (VRD, maçonneries, mobiliers) et 3 (espaces verts).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation générale du chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note de compréhension du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fiches matériaux
Planning de réalisation des travaux valorisé
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie et gestion des interfaces entre entreprises du chantier dont le Sydesl
Moyens humains et matériels dédiés au chantier
Planning de réalisation des travaux pour un objectif de respect du phasage et des délais
Fiches des matériels d'éclairage avec capacité technique de ces matériels
Organisation du chantier et moyens humains et matériels mis à disposition
planning de réalisation des travaux pour un objectif de respect du phasage et des délais
Méthodologie descriptive des travaux à réaliser
Fiches renseignant les végétaux y compris fournitures des fiches de culture pour les arbres tiges et cépées

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 241-590445 (2019-12-11)

Informations complémentaires (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035582
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-590445
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2020/S 017-035582 (2020-01-21)

Avis d'attribution de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4220500.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: château de la Verrerie — BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150151
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée quatorze mois dont deux mois de période de préparation; TO1 — carrefour du marteau pilon, durée douze mois dont un mois de période de préparation; TO2: boulevard du 8 Mai 1945, durée onze mois dont un mois de période de préparation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

BBSG 12 000 m

BB 10 000 m

Pavés béton 7 000 m

Dalles béton 2 000 m

Bordures et caniveaux 12 000 ml.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Aménagement du boulevard du 8 Mai 1945 à Torcy.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Eclairage public
Brève description:

15 lanternes sur mâts de 8,15 m.

Lanternes routières sur mâts de 12 m.

15 lanternes piétonnes sur consoles.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier.

Ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Les travaux portent sur l'aménagement de l'éclairage public du carrefour du marteau pilon et ont une durée de douze mois dont un mois de période de préparation.

Brève description:

Fourniture et mise en place de 6 000 m

Fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces;

Fourniture et mise en place de 280 arbres et cépées.

Informations complémentaires:

Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux quatorze mois dont deux mois de période de préparation + un an d'entretien; TO 1: Carrefour du Marteau Pilon, durée de douze mois dont un mois de préparation + un an d'entretien; TO 2: boulevard du 8 Mai 1945, durée de onze mois dont un mois de période de préparation + un an d'entretien).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Nom: Eurovia BFC
Adresse postale: ZA de Bellevue — CS 40079
Commune postale: Autun Cedex
Code postal: 71402
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3498691.89 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Nom: BFCL Citeos
Adresse postale: 130 ZA Les Bruottées
Commune postale: Vignoles
Code postal: 21200
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 139690.97 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Valeur totale du marché: 582 118 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés: 17.3.2020;

— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — direction des projets et du développement urbain — château de la Verrerie — BP 90069 — 71206 Le Creusot Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 063-150151 (2020-03-26)

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