Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 mai 1945
19071DPD”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 mai 1945.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD, maçonneries, mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“— BBSG 12 000 m,
— BB 10 000 m,
— pavés béton 7 000 m,
— dalles béton 2 000 m,
— bordures et caniveaux 12 000 ml.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation générale du chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note de compréhension du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fiches matériaux
Critère de qualité (nom): Planning de réalisation des travaux valorisé
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Aménagement du Boulevard du 8 mai 1945 à Torcy
Description
Informations complémentaires:
“Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée 14 mois dont 2 mois de période de préparation; TO 1 — carrefour du...”
Informations complémentaires
Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée 14 mois dont 2 mois de période de préparation; TO 1 — carrefour du marteau pilon, durée 12 mois dont 1 mois de période de préparation; TO 2: boulevard du 8 mai 1945, durée 11 mois dont 1 mois de période de préparation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché:
“— 15 lanternes sur mâts de 8 m,
— 15 lanternes routières sur mâts de 12 m,
— 15 lanternes piétonnes sur consoles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et gestion des interfaces entre entreprises du chantier dont le Sydesl”
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés au chantier
Critère de qualité (nom):
“Planning de réalisation des travaux pour un objectif de respect du phasage et des délais”
Critère de qualité (nom): Fiches des matériels d'éclairage avec capacité technique de ces matériels
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Les travaux portent sur l'aménagement de l'éclairage public du carrefour du Marteau Pilon et ont une durée de 12 mois dont 1 mois de période de préparation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“— fourniture et mise en place de 6 000 m de végétale,
— fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces,
— fourniture et mise en place de 280 arbres...”
Description du marché
— fourniture et mise en place de 6 000 m de végétale,
— fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces,
— fourniture et mise en place de 280 arbres et cépées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du chantier et moyens humains et matériels mis à disposition
Critère de qualité (nom):
“planning de réalisation des travaux pour un objectif de respect du phasage et des délais”
Critère de qualité (nom): Méthodologie descriptive des travaux à réaliser
Critère de qualité (nom):
“Fiches renseignant les végétaux y compris fournitures des fiches de culture pour les arbres tiges et cépées” Description
Informations complémentaires:
“Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux 14 mois dont 2 mois de période de préparation + 1 an...”
Informations complémentaires
Les travaux sont décomposés en 3 tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux 14 mois dont 2 mois de période de préparation + 1 an d'entretien; TO 1: carrefour du Marteau Pilon, durée de 12 mois dont 1 mois de préparation + 1 an d'entretien; TO 2: boulevard du 8 mai 1945, durée de 11 mois dont 1 mois de période de préparation + 1 an d'entretien).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L....”
Conditions d'exécution du contrat
Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des clauses administratives particulières de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots 1 (VRD, maçonneries, mobiliers) et 3 (espaces verts).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 241-590445 (2019-12-11)
Informations complémentaires (2020-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945
19071DPD”
Brève description:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 241-590445
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 017-035582 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: château de la Verrerie — BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4220500.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“BBSG 12 000 m;
BB 10 000 m;
Pavés béton 7 000 m;
Dalles béton 2 000 m;
Bordures et caniveaux 12 000 ml.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Aménagement du boulevard du 8 Mai 1945 à Torcy.
Description
Informations complémentaires:
“Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée quatorze mois dont deux mois de période de préparation; TO1 —...”
Informations complémentaires
Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée quatorze mois dont deux mois de période de préparation; TO1 — carrefour du marteau pilon, durée douze mois dont un mois de période de préparation; TO2: boulevard du 8 Mai 1945, durée onze mois dont un mois de période de préparation).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Eclairage public
Description
Description du marché:
“15 lanternes sur mâts de 8,15 m.
Lanternes routières sur mâts de 12 m.
15 lanternes piétonnes sur consoles.” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier.
Ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier.
Ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les travaux portent sur l'aménagement de l'éclairage public du carrefour du marteau pilon et ont une durée de douze mois dont un mois de période de préparation.”
Informations complémentaires
Les travaux portent sur l'aménagement de l'éclairage public du carrefour du marteau pilon et ont une durée de douze mois dont un mois de période de préparation.
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Description du marché:
“Fourniture et mise en place de 6 000 m de végétale;
Fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces;
Fourniture et mise en place de 280 arbres et cépées.”
Description du marché
Fourniture et mise en place de 6 000 m de végétale;
Fourniture et plantations de 16 000 arbustes et vivaces;
Fourniture et mise en place de 280 arbres et cépées.
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Informations complémentaires:
“Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux quatorze mois dont deux mois de période de préparation...”
Informations complémentaires
Les travaux sont décomposés en trois tranches (TF: place de la centralité à Torcy, durée des travaux quatorze mois dont deux mois de période de préparation + un an d'entretien; TO 1: Carrefour du Marteau Pilon, durée de douze mois dont un mois de préparation + un an d'entretien; TO 2: boulevard du 8 Mai 1945, durée de onze mois dont un mois de période de préparation + un an d'entretien).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-590445
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19071DPD
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945 — lot 1: VRD, maçonneries, mobiliers”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia BFC
Adresse postale: ZA de Bellevue — CS 40079
Commune postale: Autun Cedex
Code postal: 71402
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3498691.89 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 70 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Entreprise: bfcl citeos
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945 — lot 2: éclairage public”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: BFCL Citeos
Adresse postale: 130 ZA Les Bruottées
Commune postale: Vignoles
Code postal: 21200
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139690.97 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Entreprise: cegelec infras sud-est
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“19071dpd — Torcy/Le Creusot — travaux d'aménagement urbain boulevard du 8 Mai 1945 — lot 3: espaces verts” Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 582 118 💰
“— date de signature des marchés: 17.3.2020;
— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la...”
— date de signature des marchés: 17.3.2020;
— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — direction des projets et du développement urbain — château de la Verrerie — BP 90069 — 71206 Le Creusot Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 063-150151 (2020-03-26)