19045t — Travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et équipements associés, sols

Université Claude Bernard Lyon 1

La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes:
— travaux de peintures,
— plâtrerie,
— faux plafonds,
— menuiseries intérieures et équipements associés,
— sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'Université Lyon 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-16	Avis de marché
2019-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 19045T
Brève description:

La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes: — travaux de peintures, — plâtrerie, — faux plafonds, — menuiseries intérieures et équipements associés, — sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'Université Lyon 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Carrelages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439992&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439992&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date limite de soumission: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-338863
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

En application l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 1.4.2019, l'Université Claude Bernard Lyon 1 fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par économique. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes:

— travaux de peintures,

— plâtrerie,

— faux plafonds,

— menuiseries intérieures et équipements associés,

— sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'Université Lyon 1.

Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds
Numéro du lot: 1
Brève description:

Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 1 an, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures et équipements associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.

Intitulé du lot: Sols (souples, minces, carrelages, faïences et résines)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Petits travaux sur les sols (souples, minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis sur la base des prix définis dans les bordereaux des prix unitaires figurant dans l'offre financière du titulaire. Les délais d'exécution des travaux sont définis à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Université Lyon 1.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439992&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au terme de la dernière reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.

Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141065 📞
Source: OJS 2019/S 138-338863 (2019-07-16)

Avis d'attribution de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes: travaux de peintures, plâtrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et équipements associés, sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'université Lyon 1.

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd. du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 229-561292
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-338863
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire d'une valeur maximale de 3 000 000,00 EUR. — lot 1: 1 800 000,00, — lot 2: 600 000,00, — lot 3: 600 000,00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.

Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.

Intitulé du lot: Sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines)
Brève description:

Petits travaux sur les sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Nom: Établissements Estrat Bonche SA
Numéro d'enregistrement national: 967502972
Adresse postale: 43 rue Sebastien Gryphe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478721322 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Nom: Les Menuisiers du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 957522972
Adresse postale: 1 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Téléphone: +33 478849657 📞
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Storia
Numéro d'enregistrement national: 377590112 00027
Adresse postale: 11 rue de la Favorite
Code postal: 69005
Téléphone: +33 472382260 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire d'une valeur maximale de 3 000 000,00 EUR.

— lot 1: 1 800 000,00,

— lot 2: 600 000,00,

— lot 3: 600 000,00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 229-561292 (2019-11-22)

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