La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes:
— travaux de peintures,
— plâtrerie,
— faux plafonds,
— menuiseries intérieures et équipements associés,
— sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'Université Lyon 1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19045t — Travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et équipements associés, sols
19045T”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes:
— travaux de peintures,
—...”
Brève description
La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes:
— travaux de peintures,
— plâtrerie,
— faux plafonds,
— menuiseries intérieures et équipements associés,
— sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'Université Lyon 1.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne.
Description du marché:
“Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.”
Description du marché
Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 1 an, sauf en cas de décision expresse de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 1 an, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“En application l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 1.4.2019, l'Université Claude Bernard Lyon 1 fixe dans ce marché un niveau minimal...”
Informations complémentaires
En application l'article L. 2112-2 du code de la commande publique du 1.4.2019, l'Université Claude Bernard Lyon 1 fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par économique. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et équipements associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Description du marché:
“Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et...”
Description du marché
Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols (souples, minces, carrelages, faïences et résines)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Petits travaux sur les sols (souples, minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de...”
Description du marché
Petits travaux sur les sols (souples, minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'Université Lyon 1 et des sites rattachés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis sur la base des prix définis dans les bordereaux des prix unitaires...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis sur la base des prix définis dans les bordereaux des prix unitaires figurant dans l'offre financière du titulaire. Les délais d'exécution des travaux sont définis à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université Lyon 1.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation sera lancée au terme de la dernière reconduction.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.
Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 138-338863 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 43 bd. du 11 Novembre 1918
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19045t — travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et équipements associés, sols
19045T”
Brève description:
“La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes: travaux de peintures,...”
Brève description
La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire de l'accord-cadre pour l'exécution des prestations suivantes: travaux de peintures, plâtrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et équipements associés, sols (souples, minces, carrelages, faïences, résines) pour les sites de l'université Lyon 1.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.”
Description du marché
Petits travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et...”
Description du marché
Petits travaux de menuiseries intérieures et équipements associés dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines)
Description
Description du marché:
“Petits travaux sur les sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université...”
Description du marché
Petits travaux sur les sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines) dans le cadre de la rénovation et l'amélioration des bâtiments de l'université Lyon 1 et des sites rattachés.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-338863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19045T
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de peinture, plâtrerie, faux plafonds
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Estrat Bonche SA
Numéro d'enregistrement national: 967502972
Adresse postale: 43 rue Sebastien Gryphe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478721322📞
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries intérieures et équipements associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Menuisiers du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 957522972
Adresse postale: 1 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Téléphone: +33 478849657📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sols (souples,minces, carrelages, faïences et résines)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Storia
Numéro d'enregistrement national: 377590112 00027
Adresse postale: 11 rue de la Favorite
Code postal: 69005
Téléphone: +33 472382260📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Accord-cadre mono-attributaire d'une valeur maximale de 3 000 000,00 EUR.
— lot 1: 1 800 000,00,
— lot 2: 600 000,00,
— lot 3: 600 000,00.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 229-561292 (2019-11-22)