Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les travaux prévoient également le confortement du barrage par création d'une recharge en pied aval. Cette recharge est conçue pour supporter un déversement en crête du barrage afin de résister à une crue extrême de 400 m/s. Les travaux comportent 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit d'un marché ordinaire. Lieu(x) d'exécution: le Revest-les-Eaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marchés à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18TRAV09 — travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest-les-Eaux
18trav09”
Produits/services: Travaux de construction de barrages📦
Brève description:
“Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les...”
Brève description
Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les travaux prévoient également le confortement du barrage par création d'une recharge en pied aval. Cette recharge est conçue pour supporter un déversement en crête du barrage afin de résister à une crue extrême de 400 m/s. Les travaux comportent 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit d'un marché ordinaire. Lieu(x) d'exécution: le Revest-les-Eaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marchés à prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement et génie-civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de barrages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment:
— l'élargissement et l'approfondissement de l'évacuateur de crues existant: fouilles, revêtement et ancrages,
—...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment:
— l'élargissement et l'approfondissement de l'évacuateur de crues existant: fouilles, revêtement et ancrages,
— l'élargissement des ouvrages d'art enjambant l'évacuateur de crues: pont situé au-dessus de l'évacuateur de crues, passerelle du chemin de randonnée, ouvrages de franchissement de la RD 846 et de la route des Colombiers,
— les travaux de déblais de la plate-forme aval du barrage,
— la démolition de la partie inférieure de la chambre des vannes,
— le confortement du barrage par la mise en place d'une recharge à l'aval du barrage, constituée des déblais triés des fouilles de l'élargissement de l'évacuateur de crues,
— la réalisation des ouvrages de génie-civil à créer dans l'emprise ou en pied du confortement: dalots de protections des conduites de vidanges, galerie d'accès, galerie de pied, chambre des vannes et bâtiment de la micro-centrale,
— les travaux de modification du dispositif d'auscultation du barrage,
— les travaux de voiries.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 939 609 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7º du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les certificats de qualification professionnelle à fournir sont:
— Qualibat ou équivalent 1292 (terrassements — fouilles — technicité confirmée),
— Qualibat...”
Informations complémentaires
Les certificats de qualification professionnelle à fournir sont:
— Qualibat ou équivalent 1292 (terrassements — fouilles — technicité confirmée),
— Qualibat ou équivalent 2211: béton armé et béton précontraint (technicité confirmée).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduites, équipements hydromécaniques et électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment:
— la démolition de la micro-centrale actuelle,
— la dépose des équipements de la micro-centrale et de la chambre des...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment:
— la démolition de la micro-centrale actuelle,
— la dépose des équipements de la micro-centrale et de la chambre des vannes,
— le confortement du voile du chenal de vidange,
— la dépose des circuits d'alimentation (Ragas, micro-centrale, réserve) et de vidange,
— la démolition de la partie supérieure de la chambre des vannes,
— la fourniture et pose des conduites et la vantellerie du circuit d'alimentation (Ragas, Réserve),
— la fourniture et pose des conduites et la vantellerie du circuit de vidange,
— le câblage et le raccordement des équipements,
— les équipements électriques préconisés dans le cadre de l'étude de Dangers.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 877 536 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux acrobatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation d'ouvrages en béton📦
Description du marché: Reprise de l'étanchéité du parement amont.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les certificats de qualification professionnelle à fournir sont:
— Qualibat ou équivalent 1452,
— travaux d'accès difficile à la corde.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Ces certificats sont pour les lots 1 et 3 uniquement:
— lot 1: Qualibat ou équivalent 1292 (terrassements — fouilles — technicité confirmée), Qualibat ou équivalent 2211: béton armé et béton précontraint (technicité confirmée),
— lot 3: Qualibat ou équivalent 1452 — travaux d'accès difficile à la corde.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats des lots 1 et 2 élaboreront un Plan d'assurance environnementale (PAE). Pour tous les lots: les travaux devront être exécutés tout en assurant...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats des lots 1 et 2 élaboreront un Plan d'assurance environnementale (PAE). Pour tous les lots: les travaux devront être exécutés tout en assurant le strict respect de la qualité des eaux du barrage et de la rivière en aval des travaux: cf. chapitres. Protection de l'environnement et qualité des eaux brutes du CCTP pour les lots 1 et 2. Afin de contrôler les variations anormales de la turbidité pendant les travaux, l'entreprise du lot 1 installera un dispositif de mesure automatique de la turbidité à l'aval du barrage dès le démarrage des travaux. Des mesures de turbidité supérieures à la normal pourront faire l'objet d'une interruption de travaux. Lots 1 et 2: une assurance décennale est demandée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info — aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'annexe au règlement de consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info — les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Critère valeur technique: dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 100 points, elle se voit attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficient d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 100 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note). Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: Contact: Mme Bailleul Tél: +33 688820690 courriel: jbailleul@mairie-toulon.fr — contact en cas absence de Mme Bailleul: Mme Bonnet Tél: +33 607033440 courriel: sbonnet@mairie-toulon.fr — pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. La durée prévisionnelle des travaux est de 18 mois hors période de préparation estimée à 4 mois, sous réserve de leur démarrage au plus tard le 1.10.2019. Pour les lots 1 et 2: dans le cas où les travaux ne pourraient être débutés avant le 1.10.2019, un nouveau calendrier détaillé sera élaboré avec un décalage d'une partie des travaux à l'été 2020. Certains travaux ne pouvant s'effectuer que lorsque le niveau d'eau de la retenue est au plus bas donc durant les mois d'été. Les prix des marchés sont réputés prendre en considération cette possibilité de décalage temporel. Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1: 22 mois dont 4 mois de période de préparation,
— lot 2: 14 mois dont 4 mois de période de préparation,
— lot 3: 7 mois dont 4 mois de période de préparation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 040-089283 (2019-02-21)
Informations complémentaires (2019-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18trav09 — travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest les Eaux
18trav09”
Brève description:
“Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les...”
Brève description
Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les travaux prévoient également le confortement du barrage par création d'une recharge en pied aval. Cette recharge est conçue pour supporter un déversement en crête du barrage afin de résister à une crue extrême de 400 m/s. Les travaux comportent 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit d'un marché ordinaire. Lieu(x) d'exécution: Le Revest les Eaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marchés à prix unitaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 040-089283
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-04 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-16 📅
Source: OJS 2019/S 053-121139 (2019-03-12)
Informations complémentaires (2019-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-16 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-24 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 063-145743 (2019-03-26)
Informations complémentaires (2019-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18trav09 — travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest-les-Eaux
18trav09”
Brève description:
“Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les...”
Brève description
Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les travaux prévoient également le confortement du barrage par création d'une recharge en pied aval. Cette recharge est conçue pour supporter un déversement en crête du barrage afin de résister à une crue extrême de 400 m/s. Les travaux comportent 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit d'un marché ordinaire. Lieu(x) d'exécution: Le Revest-les-Eaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marchés à prix unitaires.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-24 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-02 📅
Source: OJS 2019/S 077-182627 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les...”
Brève description
Les travaux prévoient l'élargissement de l'évacuateur de crue existant afin de passer les débits transitant dans cet ouvrage de 110 m/s à 240 m/s. Les travaux prévoient également le confortement du barrage par création d'une recharge en pied aval. Cette recharge est conçue pour supporter un déversement en crête du barrage afin de résister à une crue extrême de 400 m/s. Les travaux comportent 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Il s'agit d'un marché ordinaire. Lieu(x) d'exécution: le Revest-les-Eaux. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marchés à prix unitaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7702341.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les certificats de qualification professionnelle à fournir sont:
— Qualibat ou équivalent 1452 — travaux d'accès difficile à la corde.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-089283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement et génie-civil
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement NGE Génie Civil/Guintoli/NGE Fondations
Adresse postale: 710 route de la Calade
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7632991.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 88232.75 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: — Etudes d'exécution Génie civil - etudes de mission G3
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux acrobatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Acro
Adresse postale: Parc d'activités de l'Océane
Commune postale: Louverné
Code postal: 53950
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 350 💰
“La valeur totale du marché correspond à la somme des lots 1 et 3.
Lot 1 — durée du contrat: 22 mois.
Lot 3 — durée du contrat: 7 mois.
Date de signature des...”
La valeur totale du marché correspond à la somme des lots 1 et 3.
Lot 1 — durée du contrat: 22 mois.
Lot 3 — durée du contrat: 7 mois.
Date de signature des contrats: 16.10.2019. Organe chargé des procédures de médiation: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCRA de Marseille, place Félix Baret, CS 80001, 13282 Marseille Cedex 06 — secrétariat du comité: Catherine Pietri, courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr — Tél.: +33 484354554.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 204-495656 (2019-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18trav09 — Travaux d'aménagement du barrage de Dardennes situé sur la commune du Revest-les-Eaux
18trav09” Description
Description du marché:
“Les travaux comprennent notamment:
— la démolition de la microcentrale actuelle,
— la dépose des équipements de la microcentrale et de la chambre des...”
Description du marché
Les travaux comprennent notamment:
— la démolition de la microcentrale actuelle,
— la dépose des équipements de la microcentrale et de la chambre des vannes,
— le confortement du voile du chenal de vidange,
— la dépose des circuits d'alimentation (ragas, microcentrale, réserve) et de vidange,
— la démolition de la partie supérieure de la chambre des vannes,
— la fourniture et pose des conduites et la vantellerie du circuit d'alimentation (ragas, réserve),
— la fourniture et pose des conduites et la vantellerie du circuit de vidange,
— le câblage et le raccordement des équipements,
— les équipements électriques préconisés dans le cadre de l'étude de dangers.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7 du décret nº 2016-360...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Conduites, équipements hydromécaniques et électriques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché n'ayant pas été attribué, il est déclaré infructueux. Le cahier des charges doit être retravaillé afin de permettre la bonne compréhension des...”
Le marché n'ayant pas été attribué, il est déclaré infructueux. Le cahier des charges doit être retravaillé afin de permettre la bonne compréhension des enjeux techniques et l'estimation doit être reprécisée. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510 — 83041 Toulon Cedex 9, tél.: +33 494427930 — fax: +33 494427989 — greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), CCRA de Marseille, place Félix Baret, CS 80001, 13282 Marseille Cedex 06, secrétariat du comité: Catherine Pietri — courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr — tél.: +33 484354554.
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Source: OJS 2019/S 230-563509 (2019-11-25)