— travaux de modernisation et d’extension du réseau de chaleur existant,
— travaux de passage au gaz et de modernisation des chaufferies FOD existantes situées quartier Désert et Fauvarge,
— construction d’une nouvelle chaufferie biomasse située à proximité de la chaufferie biomasse existante.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vitry-le-François. Travaux pour la rénovation, la modernisation et l’extension du réseau de chaleur de SEM Vitry énergies”
Produits/services: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Brève description:
“— travaux de modernisation et d’extension du réseau de chaleur existant,
— travaux de passage au gaz et de modernisation des chaufferies FOD existantes...”
Brève description
— travaux de modernisation et d’extension du réseau de chaleur existant,
— travaux de passage au gaz et de modernisation des chaufferies FOD existantes situées quartier Désert et Fauvarge,
— construction d’une nouvelle chaufferie biomasse située à proximité de la chaufferie biomasse existante.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3.1 génie civil [Construction du bâtiment chaufferie biomasse (Gros œuvres + second œuvres)]” Titre
Numéro d'identification du lot: lot 3.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Génie civil [Construction du bâtiment chaufferie biomasse (Gros œuvres + second œuvres)].” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-07 📅
Date de fin: 2019-12-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3.2: génie civil (VRD YC raccordements existants et réseaux neufs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Description du marché: Génie civil (VRD YC raccordements existants et réseaux neufs).
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-04 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3.1.2: fondations spéciales chaufferie biomasse.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3.1.2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations spéciales chaufferie biomasse.
Durée de l'accord
Date de début: 2018-12-03 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3.4: repérages amiante divers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3.4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché: Repérages amiante divers.
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-02 📅
Date de fin: 2019-01-18 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature – DC1 (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration du candidat – DC2...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens humains à disposition,
— moyens techniques à disposition,
— références de travaux similaires.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
21:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383274984📞
Fax: +33 383908500 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat)
– articles 1441-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat)
– articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
– article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2018/S 210-481010 (2018-10-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue des Trézélots — BP 33034
Personne de contact: Mme Karine Di Vita
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vitry-le-François: travaux pour la rénovation, la modernisation et l’extension du réseau de chaleur de SEM Vitry Énergies” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3.1: génie civil [Construction du bâtiment chaufferie biomasse (Gros œuvre + second œuvre)]” Description
Description du marché:
“Génie Civil [Construction du bâtiment chaufferie biomasse (Gros œuvre + second œuvre)].”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 210-481010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: lot 3.1
Titre:
“Lot 3.1: génie civil [Construction du bâtiment chaufferie biomasse (Gros œuvre + second œuvre)]” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,
— référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-427205 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3.2: génie civil (VRD y compris raccordements existants et réseaux neufs)” Description
Description du marché: Génie civil (VRD y compris raccordements existants et réseaux neufs).
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3.2
Titre:
“Lot nº 3.2: génie civil (VRD y compris raccordements existants et réseaux neufs)”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,
— référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat – article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-427209 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Essey-lès-Nancy
Personne de contact: Madame Karine di Vita
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vitry-le-François Travaux pour la rénovation, la modernisation et l’extension du réseau de chaleur de SEM Vitry Énergies”
Brève description:
“— travaux de modernisation et d’extension du réseau de chaleur existant,
— travaux de passage au gaz et de modernisation des chaufferies FOD existantes...”
Brève description
— travaux de modernisation et d’extension du réseau de chaleur existant,
— travaux de passage au gaz et de modernisation des chaufferies FOD existantes situées quartier désert et fauvarge,
— construction d’une nouvelle chaufferie biomasse située à proximité de la chaufferie biomasse existante.
Afficher plus
Titre: Lot 3.4: repérages amiante divers.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: Lot 3.4
Titre: Lot 3.4: repérages amiante divers
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – Articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-427210 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3.1.2: fondations spéciales chaufferie biomasse
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3.1.2
Titre: Lot n 3.1.2: fondations spéciales chaufferie biomasse.
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. – article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-427211 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vitry-le-François Travaux pour la rénovation, la modernisation et l’extension du réseau de chaleur de SEM Vitry Energies”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3.3
Titre: Lot 3.3: assistance à maîtrise d’ouvrage lots 2 œuvres
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (susceptible d’être initié depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat) – articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,
— référé contractuel (susceptible d’être initié dès la conclusion du contrat et dans un délai de 31 jours suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Article 1441-3 et suivants du code de procédure civile et article 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-427212 (2019-09-06)