VDN-18-0612 fourniture de capsules et de dosettes de café de type Nespresso ou équivalent

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: la ville de Nice souhaite disposer de consommables nécessaires pour permettre la réalisation d'une «Pause café» lors de l'accueil des participants aux manifestations qu'elle organise tout au long de l'année, dans ses différents services et locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Reves De Cafe

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Café › Café décaféiné

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-13	Avis de marché
2019-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Café
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Café 📦
Code CPV supplémentaire: Café 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice — Direction centrale des achats et marchés publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307698
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

1) Échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. Les échantillons devront obligatoirement parvenir à l'adresse suivante: Direction des relations publiques — Commande publique — 3 — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au jeudi, — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 15:45 le vendredi. Pour les détails cf. article 5.2 du règlement de consultation. 2) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Capsules coniques type nespresso pour machines non professionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

La fourniture de capsules de forme conique mono-usage (de type Nespresso ou équivalent) pouvant s'adapter aux machines non professionnelles de type «Magimix» ou «Krups» possédées par la ville de Nice. Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 10 000,00 EUR, montant maximum (HT): 35 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Dosettes type Nespresso pour machines professionnelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

La fourniture de dosettes mono-usage (de type Nespresso ou équivalent) pouvant s'adapter aux machines professionnelles de type «Gemini» possédées par la ville de Nice. Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 3 500,00 EUR, montant maximum (HT): 15 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des contrats publics
Adresse postale: Uniquement par la plate-forme ou par courriel
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics / services marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires

— de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au jeudi,

— de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 15:45 le vendredi.

Pour les détails cf. article 5.2 du règlement de consultation.

2) Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2018/S 135-307698 (2018-07-13)

Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: la ville de Nice souhaite disposer de consommables nécessaires pour permettre la réalisation d'une «pause café» lors de l'accueil des participants aux manifestations qu'elle organise tout au long de l'année, dans ses différents services et locaux.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice — direction centrale des achats et marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026139
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-307698
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 21.11.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de capsules de forme conique mono-usage (de type Nespresso ou équivalent) pouvant s'adapter aux machines non professionnelles de type «Magimix» ou «Krups» possédées par la ville de Nice. Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 10 000,00 EUR. Montant maximum HT: 35 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Brève description:

La fourniture de dosettes mono-usage (de type Nespresso ou équivalent) pouvant s'adapter aux machines professionnelles de type «Gemini» possédées par la ville de Nice. Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 3 500,00 EUR. Montant maximum HT: 15 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Rêves de café
Adresse postale: 96 rue Baudin
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 16 895 EUR 💰
4 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 av des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21.11.2018 pour les lot 1 et lot 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice, Cedex 04 — 4

Source: OJS 2019/S 013-026139 (2019-01-15)

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