Les travaux ont pour objet: la création d'un porche d'entrée ouvert, d'un local extérieur 2 roues, d'un bâtiment comprenant la loge d'entrée et une salle polyvalente, un porche d'entrée technique - l'aménagement de la cour principale des élèves avec la création d'un parvis, de passage couvert, d'un préau et d'espaces verts - la restructuration des extérieurs aux niveaux de la cour au RDC et de la cour technique au sous-sol - la création d'un bâtiment comprenant la nouvelle cuisine du lycée - la restructuration et l'extension de la salle de restauration (Bât 16) - la restructuration du hall et la vie scolaire du lycée (Bâts 16, 17);
— la restructuration et la rénovation de l'ensemble des ateliers (Bâts 23 à 27) - la rénovation partielle des Bâts. 19 (création infirmerie) et 22 (circulations) - la restructuration du bâtiment 12 (création de salles de cours)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SPL Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale:
“Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole DELGA, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la restructuration générale du lycée Borde Basse à Castres (Opération nº 50160)
18S0215”
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Produits/services: IA36
📦
Produits/services: FA03
📦
Brève description:
“Les travaux ont pour objet: la création d'un porche d'entrée ouvert, d'un local extérieur 2 roues, d'un bâtiment comprenant la loge d'entrée et une salle...”
Brève description
Les travaux ont pour objet: la création d'un porche d'entrée ouvert, d'un local extérieur 2 roues, d'un bâtiment comprenant la loge d'entrée et une salle polyvalente, un porche d'entrée technique - l'aménagement de la cour principale des élèves avec la création d'un parvis, de passage couvert, d'un préau et d'espaces verts - la restructuration des extérieurs aux niveaux de la cour au RDC et de la cour technique au sous-sol - la création d'un bâtiment comprenant la nouvelle cuisine du lycée - la restructuration et l'extension de la salle de restauration (Bât 16) - la restructuration du hall et la vie scolaire du lycée (Bâts 16, 17);
— la restructuration et la rénovation de l'ensemble des ateliers (Bâts 23 à 27) - la rénovation partielle des Bâts. 19 (création infirmerie) et 22 (circulations) - la restructuration du bâtiment 12 (création de salles de cours)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 426 219 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd - espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée de la Borde Basse - rue Comte Emmanuel de la Cases - 81100 CASTRES
Description du marché:
“Réalisation de l'ensemble des terrassements, VRD, aménagement, réseaux, éclairages des extérieurs, espace verts principalement au niveau de la cour et...”
Description du marché
Réalisation de l'ensemble des terrassements, VRD, aménagement, réseaux, éclairages des extérieurs, espace verts principalement au niveau de la cour et traitements des entrées du lycée. Fourniture et pose de clôture
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 431 937 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition - désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“Désamiantage des faux-plafonds, revêtement de sol et mur principalement sur la zone atelier et du bâtiment 16 et démolition.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 823 817 💰
Description
Durée de l'accord: 10
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de mise en œuvre de béton armé📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“Réalisation de fondation, dalles, planchers et structure béton armé sur construction neuve et existantes.
Réalisation de maçonneries” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 974 719 💰
— Fabrication et pose de la charpente métallique sur la construction neuve en extension et reprise de la charpente existante des ateliers,
— fabrication, fourniture, et pose de menuiserie métalliques tels que: escaliers complets, échelles, portail motorisé, portillon, grilles, châssis vitrées, garde-corps et mains courantes sur l'ensemble du projet.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 658 467 💰
Description
Durée de l'accord: 8
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mur à ossature bois - couverture - bardage Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de gouttières📦
Description du marché:
“— Fabrication et pose de mur à ossature bois, fourniture et pose de bardage sur mur verticaux et couverture en zinc à joint debout, fourniture et pose de...”
Description du marché
— Fabrication et pose de mur à ossature bois, fourniture et pose de bardage sur mur verticaux et couverture en zinc à joint debout, fourniture et pose de bac acier, sur construction neuve en extension,
— Fourniture et pose des zingueries sur l'ensemble du projet
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 643 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Fourniture et pose des complexes pare-vapeur, isolation et étanchéité des terrasses béton, fourniture et pose de complexe bac-acier - isolant et étanchéité,...”
Description du marché
Fourniture et pose des complexes pare-vapeur, isolation et étanchéité des terrasses béton, fourniture et pose de complexe bac-acier - isolant et étanchéité, fourniture et pose de lanterneaux de désenfumage sur construction neuve en extension compris passage couvert et construction existante (bâtiment 16)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 289 💰
Description
Durée de l'accord: 5
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché:
“Fourniture et pose des menuiseries aluminium extérieures, murs rideaux, ensemble menuisier, portes, fenêtres et volets roulants sur construction neuve en...”
Description du marché
Fourniture et pose des menuiseries aluminium extérieures, murs rideaux, ensemble menuisier, portes, fenêtres et volets roulants sur construction neuve en extension et construction existante
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 568 791 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“*Tranche optionnelle 1: Menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 178 807 euro...”
Description des options
*Tranche optionnelle 1: Menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 178 807 euro (H.T.).
*La durée de la tranche optionnelle 1 pour ce lot est de 2 mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché:
“Menuiserie bois intérieure, blocs portes, agencements (banques d'accueil, tables, bancs, plans de travail, panneaux d'affichage), équipements divers,...”
Description du marché
Menuiserie bois intérieure, blocs portes, agencements (banques d'accueil, tables, bancs, plans de travail, panneaux d'affichage), équipements divers, cabines sanitaires, rideaux, cloisonnements amovibles, sur construction neuve en extension et construction existante
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 424 553 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons - doublages - plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché:
“Réalisation de doublage isolant sur ossature métallique, réalisation de cloisons de distribution plaques de plâtre sur ossature métalliques, encoffrements...”
Description du marché
Réalisation de doublage isolant sur ossature métallique, réalisation de cloisons de distribution plaques de plâtre sur ossature métalliques, encoffrements divers et plâtrerie sur l'ensemble du projet
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 359 694 💰
Description
Durée de l'accord: 12
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“— Réalisation de plafonds suspendus à multi lames métalliques en intérieur et extérieur du projet,
— réalisation de plafonds suspendus en panneaux de fibre...”
Description du marché
— Réalisation de plafonds suspendus à multi lames métalliques en intérieur et extérieur du projet,
— réalisation de plafonds suspendus en panneaux de fibre de bois et en dalles de fibres minérales,
— Réalisation de faux-plafonds non démontables en plaques de plâtres.
L'Ensemble suivant intervention sur construction neuve et existante
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 757 319 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de cloisons de distribution et doublages panneaux sandwich isothermes, châssis vitré fixe, bloc-portes et protection diverse dans la cuisine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 645 💰
Description
Durée de l'accord: 1
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Réalisation des revêtements de sol souples (sol PVC en lés), tapis, traitement de marche d'escalier sur construction neuve et existante” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 917 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols et murs durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“— Réalisation de revêtements de sol en carrelage et plinthes grés cérame,
— Réalisation de murs en faïence sur construction neuve et existante,
—...”
Description du marché
— Réalisation de revêtements de sol en carrelage et plinthes grés cérame,
— Réalisation de murs en faïence sur construction neuve et existante,
— Réalisation de système d'étanchéité SEL et SPEC.
L'Ensemble suivant intervention sur construction neuve et existante
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 272 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols coulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Ragréages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols📦
Description du marché:
“Réalisation de ragréage de sol et des revêtements de sols coulés en résine (résine électro-conducteur, résine d'étanchéité) sur construction neuve et existante” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 652 💰
Description
Durée de l'accord: 3
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - nettoyage de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“— Réalisation des peintures intérieur et extérieur, sur sol, mur et plafond, boiserie et métallerie, traitement de surface, sur construction neuve et...”
Description du marché
— Réalisation des peintures intérieur et extérieur, sur sol, mur et plafond, boiserie et métallerie, traitement de surface, sur construction neuve et existante,
— Réalisation des signalétiques sur l'ensemble des zones d'intervention,
— nettoyage complet de fin de pré-opérations préalables à la réception et de fin de chantier, suivant phasages des interventions.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 478 💰
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Description des options:
“*Tranche optionnelle 1: Menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22
*tranche optionnelle 2: Alarme ile
*la valeur estimée des tranches optionnelles...”
Description des options
*Tranche optionnelle 1: Menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22
*tranche optionnelle 2: Alarme ile
*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
— Tranche optionnelle 1 : 15 000 euro ht
— Tranche optionnelle 2 : 3 800 euro (H.T.).
*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de:
— Tranche optionnelle 1 : 1 Mois
— Tranche optionnelle 2 : 1 Mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.”
— Réalisation des installations électriques courants forts: alimentation HTA, modification du TGBT, création d'armoires divisionnaires et coffret terminaux, distributions, équipements des locaux, éclairage intérieur et extérieur, éclairage de sécurité, alimentations forces motrices diverses,
— Réalisation des installations électriques courants faibles: Système de sécurité incendie, pré câblage banalisé, téléphone, télévision, sonorisation d'ambiances, distribution heure, sonnerie, messages, contrôle d'accès et alarmes intrusion, vidéosurveillance, GTC, Ppms,
— L'Ensemble suivant intervention sur construction neuve et existante
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 602 966 💰
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les options
Description des options:
“*Tranche optionnelle 2: Alarme ile
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 2 pour ce lot est de 45 000 euro (H.T.).
*La durée de la tranche optionnelle...”
Description des options
*Tranche optionnelle 2: Alarme ile
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 2 pour ce lot est de 45 000 euro (H.T.).
*La durée de la tranche optionnelle 2 pour ce lot est de 2 Mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme”
Réalisation des installations de chauffage (réseaux, CTA, radiateurs depuis chaufferie existante), ventilation (simple et double flux), plomberie-sanitaire (production ECS, appareils sanitaires et accessoires, réseaux, ecs, efs, ep, eu, ev), climatisation, GTC, paillasse, sur construction neuve et existante
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 530 977 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels cuisine - chambres froides
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Produits/services supplémentaires: Isolants et pièces isolantes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de refroidissement📦
Description du marché:
“— Fourniture et installation d'équipements spécifiques de cuisine (laverie, self, production chaude et froides, local déchet, légumerie),
— Réalisation des...”
Description du marché
— Fourniture et installation d'équipements spécifiques de cuisine (laverie, self, production chaude et froides, local déchet, légumerie),
— Réalisation des installations de production frigorifique des chambres froides, locaux de stockage alimentaire et déchets, des locaux de production culinaire à ambiance réfrigérée au niveau de l'extension dédié à la nouvelle cuisine et dans les ateliers du lycée bâtiment 24,
— réalisation de chambres froides avec sol mur et faux plafond non démontables en panneaux isothermes, fourniture et pose de menuiseries intérieures isolées et isothermes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 092 017 💰
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Description des options:
“*Tranche optionnelle 3: Distributeurs plateaux et chariots
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 44 700 euros (H.T.).
*La durée...”
Description des options
*Tranche optionnelle 3: Distributeurs plateaux et chariots
*la valeur estimée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 44 700 euros (H.T.).
*La durée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 1 Mois
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
Description du marché: Fourniture et pose du monte personne PMR du hall d'accueil du bâtiment 17.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 759 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
*informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie II du e-dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles
*preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement
*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement
*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique
*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans
*indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificat de qualification professionnelle suivant ou tout moyen de preuves équivalent (notamment des références): "Qualibat 1552 - traitement de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificat de qualification professionnelle suivant ou tout moyen de preuves équivalent (notamment des références): "Qualibat 1552 - traitement de l'amiante" pour le lot no 2: Démolition - désamiantage
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale)” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-06
14:00 📅
“*La valeur totale estimée indiquée au Ii.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches.
*les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des...”
*La valeur totale estimée indiquée au Ii.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches.
*les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants:
— Tranche ferme: 27 mois
— Tranche optionnelle 1 : 2 mois (lots 7 et 15)
— tranche optionnelle 2 : 2 mois (lots 15 et 17)
— tranche optionnelle 3 : 1 mois (lot 19).
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer:
— Le 01/04/2019 pour la tranche ferme
— le 01/07/2019 pour la tranche optionnelle 1
— le 01/07/2019 pour la tranche optionnelle 2
— le 01/04/2020 pour la tranche optionnelle 3.
Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation.
*le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com.
Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
*le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique outils).
Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format " papier ", seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.
*les soumissionnaires désirant se rendre sur le site pourront prendre rendez-vous auprès de la Maîtrise d'œuvre: harter architecture - tél.: 05 61 52 98 25 - courriel: agence@harter.fr - adresse du site: Lycée de la Borde Basse - rue Comte Emmanuel de la Cases - 81100 CASTRES. Les visites sont programmées aux dates et heures suivantes:
— le 08/01/2019 à 09 :00 heures,
— le 15/01/2019 à 09 :00 heures.
*les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique
*autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994).
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Source: OJS 2018/S 247-566894 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, Mme Carole Delga, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414
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Personne de contact: SPL Midi-Pyrénées Construction, à l'attention de M. Emmanuel Bonnin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la restructuration générale du lycée Borde Basse à Castres (opération nº 50160)
18S0215”
Brève description:
“Les travaux ont pour objet:
— la création d'un porche d'entrée ouvert, d'un local extérieur 2 roues, d'un bâtiment comprenant la loge d'entrée et une salle...”
Brève description
Les travaux ont pour objet:
— la création d'un porche d'entrée ouvert, d'un local extérieur 2 roues, d'un bâtiment comprenant la loge d'entrée et une salle polyvalente, un porche d'entrée technique,
— l'aménagement de la cour principale des élèves avec la création d'un parvis, de passage couvert, d'un préau et d'espaces verts,
— la restructuration des extérieurs aux niveaux de la cour au RDC et de la cour technique au sous-sol,
— la création d'un bâtiment comprenant la nouvelle cuisine du lycée,
— la restructuration et l'extension de la salle de restauration (bât 16),
— la restructuration du hall et la vie scolaire du lycée (bâts 16, 17),
— la restructuration et la rénovation de l'ensemble des ateliers (bâts 23 à 27),
— la rénovation partielle des bâts 19 (création infirmerie) et 22 (circulations),
— la restructuration du bâtiment 12 (création de salles de cours).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11101659.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée de la Borde Basse — rue Comte Emmanuel de Las Cases — 81100 Castres.
Description du marché:
“Réalisation de l'ensemble des terrassements, VRD, aménagement, réseaux, éclairages des extérieurs, espaces verts principalement au niveau de la cour et...”
Description du marché
Réalisation de l'ensemble des terrassements, VRD, aménagement, réseaux, éclairages des extérieurs, espaces verts principalement au niveau de la cour et traitements des entrées du lycée. Fourniture et pose de clôture.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Démolition — désamiantage
Description
Description du marché:
“Réalisation de fondation, dalles, planchers et structure béton armé sur constructions neuve et existante. Réalisation de maçonneries.” Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique — serrurerie
Description
Description du marché:
“— fabrication et pose de la charpente métallique sur la construction neuve en extension et reprise de la charpente existante des ateliers,
— fabrication,...”
Description du marché
— fabrication et pose de la charpente métallique sur la construction neuve en extension et reprise de la charpente existante des ateliers,
— fabrication, fourniture, et pose de menuiserie métalliques tels que: escaliers complets, échelles, portail motorisé, portillon, grilles, châssis vitrées, garde-corps et mains courantes sur l'ensemble du projet.
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Titre: Mur à ossature bois — couverture — bardage zinguerie
Description
Description du marché:
“Fabrication et pose de mur à ossature bois, fourniture et pose de bardage sur mur verticaux et couverture en zinc à joint debout, fourniture et pose de bac...”
Description du marché
Fabrication et pose de mur à ossature bois, fourniture et pose de bardage sur mur verticaux et couverture en zinc à joint debout, fourniture et pose de bac acier, sur construction neuve en extension.
— fourniture et pose des zingueries sur l'ensemble du projet.
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Titre: Étanchéité
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose des complexes pare-vapeur, isolation et étanchéité des terrasses béton, fourniture et pose de complexe bac-acier — isolant et étanchéité,...”
Description du marché
Fourniture et pose des complexes pare-vapeur, isolation et étanchéité des terrasses béton, fourniture et pose de complexe bac-acier — isolant et étanchéité, fourniture et pose de lanterneaux de désenfumage sur construction neuve en extension compris passage couvert et construction existante (bâtiment 16).
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Description du marché:
“Fourniture et pose des menuiseries aluminium extérieures, murs rideaux, ensemble menuisier, portes, fenêtres et volets roulants sur construction neuve en...”
Description du marché
Fourniture et pose des menuiseries aluminium extérieures, murs rideaux, ensemble menuisier, portes, fenêtres et volets roulants sur construction neuve en extension et construction existante.
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Description des options: Tranche optionnelle 1: menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22.
Description
Description du marché:
“Menuiserie bois intérieure, blocs portes, agencements (banques d'accueil, tables, bancs, plans de travail, panneaux d'affichage), équipements divers,...”
Description du marché
Menuiserie bois intérieure, blocs portes, agencements (banques d'accueil, tables, bancs, plans de travail, panneaux d'affichage), équipements divers, cabines sanitaires, rideaux, cloisonnements amovibles, sur construction neuve en extension et construction existante.
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Titre: Cloisons — doublages — plâtrerie
Description
Description du marché:
“Réalisation de doublage isolant sur ossature métallique, réalisation de cloisons de distribution plaques de plâtre sur ossature métalliques, encoffrements...”
Description du marché
Réalisation de doublage isolant sur ossature métallique, réalisation de cloisons de distribution plaques de plâtre sur ossature métalliques, encoffrements divers et plâtrerie sur l'ensemble du projet.
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Description du marché:
“Fourniture et pose de cloisons de distribution et doublages panneaux sandwich isothermes, châssis vitré fixe, bloc-portes et protection diverse dans la cuisine.”
Description du marché
Fourniture et pose de cloisons de distribution et doublages panneaux sandwich isothermes, châssis vitré fixe, bloc-portes et protection diverse dans la cuisine.
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Description du marché:
“Réalisation des revêtements de sol souples (sol PVC en lés), tapis, traitement de marché d'escalier sur construction neuve et existante.”
Description du marché:
“— réalisation de revêtements de sol en carrelage et plinthes grés cérame,
— réalisation de murs en faïence sur construction neuve et existante,
—...”
Description du marché
— réalisation de revêtements de sol en carrelage et plinthes grés cérame,
— réalisation de murs en faïence sur construction neuve et existante,
— réalisation de système d'étanchéité SEL et SPEC. L'ensemble suivant intervention sur construction neuve et existante.
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Description du marché:
“Réalisation de ragréage de sol et des revêtements de sols coulés en résine (résine électro-conducteur, résine d'étanchéité) sur construction neuve et existante.”
Description du marché
Réalisation de ragréage de sol et des revêtements de sols coulés en résine (résine électro-conducteur, résine d'étanchéité) sur construction neuve et existante.
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Titre: Peinture — nettoyage de chantier
Description
Description du marché:
“— réalisation des peintures intérieur et extérieur, sur sol, mur et plafond, boiserie et métallerie, traitement de surface, sur construction neuve et...”
Description du marché
— réalisation des peintures intérieur et extérieur, sur sol, mur et plafond, boiserie et métallerie, traitement de surface, sur construction neuve et existante,
— réalisation des signalétiques sur l'ensemble des zones d'intervention,
— nettoyage complet de fin de pré-opérations préalables à la réception et de fin de chantier, suivant phasages des interventions.
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Description des options:
“— tranche optionnelle 1: menuiseries extérieures aluminium du bâtiment 22,
— tranche optionnelle 2: alarme île.” Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO CFA
Description
Description du marché:
“— réalisation des installations électriques courants forts: alimentation HTA, modification du TGBT, création d'armoires divisionnaires et coffret terminaux,...”
Description du marché
— réalisation des installations électriques courants forts: alimentation HTA, modification du TGBT, création d'armoires divisionnaires et coffret terminaux, distributions, équipements des locaux, éclairage intérieur et extérieur, éclairage de sécurité, alimentations forces motrices diverses,
— réalisation des installations électriques courants faibles: système de sécurité incendie, pré câblage banalisé, téléphone, télévision, sonorisation d'ambiances, distribution heure, sonnerie, messages, contrôle d'accès et alarmes intrusion, vidéosurveillance, GTC, PPMS,
— l'ensemble suivant intervention sur construction neuve et existante.
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Description des options: — tranche optionnelle 2: alarme île.
Champ d'application du marché
Titre: CVC — plomberie sanitaire — paillasses
Description
Description du marché:
“Réalisation des installations de chauffage (réseaux, CTA, radiateurs depuis chaufferie existante), ventilation (simple et double flux), plomberie-sanitaire...”
Description du marché
Réalisation des installations de chauffage (réseaux, CTA, radiateurs depuis chaufferie existante), ventilation (simple et double flux), plomberie-sanitaire (production ECS, appareils sanitaires et accessoires, réseaux, ECS, EFS, EP, EU, EV), climatisation, GTC, paillasse, sur construction neuve et existante.
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Titre: Matériels cuisine — chambres froides
Description
Description du marché:
“— fourniture et installation d'équipements spécifiques de cuisine (laverie, self, production chaude et froides, local déchet, légumerie),
— réalisation des...”
Description du marché
— fourniture et installation d'équipements spécifiques de cuisine (laverie, self, production chaude et froides, local déchet, légumerie),
— réalisation des installations de production frigorifique des chambres froides, locaux de stockage alimentaire et déchets, des locaux de production culinaire à ambiance réfrigérée au niveau de l'extension dédié à la nouvelle cuisine et dans les ateliers du lycée bâtiment 24,
— réalisation de chambres froides avec sol mur et faux plafond non démontables en panneaux isothermes, fourniture et pose de menuiseries intérieures isolées et isothermes.
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Description des options: — tranche optionnelle 3: distributeurs plateaux et chariots.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-566894
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/0225
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: VRD — espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Malet
Adresse postale: Agence d'Albi — côté de Ranteil
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563546698📞
Courrier électronique: albi.malet@spiebatignolles.fr📧
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 498916.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19/0226
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Démolition — désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdarios SAS
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud — BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31084
Téléphone: +33 562111069📞
Courrier électronique: assistance.bourdarios@vinci-construction.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 749966.89 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19/0227
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Gros œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdarios
Adresse postale: ZI les Ports
Commune postale: Nègrepelisse
Code postal: 82800
Téléphone: +33 562111068📞
Courrier électronique: carole.hebrard@vinci-construction.fr📧
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 456 546 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19/0228
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Charpente métallique — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Troisel
Adresse postale: 59 chemin de Tournefeuille
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Téléphone: +33 561070202📞
Courrier électronique: toulouse@troisel.com📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 826880.31 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 324 458 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Serrurerie
5️⃣
Numéro de contrat: 19/0229
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Mur à ossature bois — couverture — bardage zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Couffignal (mandataire du groupement)
Adresse postale: 11 rue Antoine Becquerel — ZA le Triasis
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Téléphone: +33 561480733📞
Courrier électronique: contact@sarlcouffignal.fr📧
Nom: ITE sud ouest (cotraitant nº 1)
Adresse postale: 2 chemin d'El Pey — ZI en Jacca
Téléphone: +33 561309650📞
Courrier électronique: contact@ite-sudouest.eu📧
Nom: Roudie (cotraitant nº 2)
Adresse postale: rue JM Jacquard — BP 70452
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82004
Téléphone: +33 563634301📞
Courrier électronique: montauban.roudie@roudie.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1012957.67 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40402.32 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Fourniture et pose de mur ossature bois
6️⃣
Numéro de contrat: 19/0230
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Midi-Aquitaine étanchéité
Adresse postale: 10 impasse Vitry
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Téléphone: +33 562722528📞
Courrier électronique: toulouse@midi-aquitaine.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171972.30 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19/0231
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Menuiseries aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Laumond — Point Verre Menuiserie
Adresse postale: ZI Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Téléphone: +33 565345575📞
Courrier électronique: marie@pointverre.fr📧
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 818608.58 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19/0232
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Menuiseries intérieures bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop ARL Flageat
Adresse postale: 30 rue des Métiers — ZI de Melou
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Téléphone: +33 563592223📞
Courrier électronique: flageat.scop@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383614.49 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19/0233
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Cloisons doublages — plâtrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Massoutier et fils (mandataire du groupement)
Adresse postale: ZA la Molière
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
Téléphone: +33 563428700📞
Courrier électronique: bureau@massoutier.fr📧
Nom: SARL Trujillo (cotraitant)
Adresse postale: 3 rue Henri Matisse
Commune postale: Valence d'Albigeois
Code postal: 81340
Téléphone: +33 563534371📞
Courrier électronique: patrick.trujillo@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357 900 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19/0234
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Cloisons cuisines
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Technis
Adresse postale: chemin de Campagne de Bas
Commune postale: Mourenx
Code postal: 64150
Téléphone: +33 559604173📞
Courrier électronique: be@technis.biz📧
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98108.16 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19/0235
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Revêtements de sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Groupe Vinet
Adresse postale: 5 avenue de la Loge — Migne Auxances — BP 1034
Commune postale: Poitiers Cedex 9
Code postal: 86060
Téléphone: +33 549300840📞
Courrier électronique: contact@groupevinet.com📧
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212490.36 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19/0236
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Revêtements de sols et murs durs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102006.79 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19/0237
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Revêtements de sols coulés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Castillo Resine
Adresse postale: 541 avenue René Dreyfus
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800
Téléphone: +33 561953556📞
Courrier électronique: contact@castilloresine.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237918.49 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19/0238
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Peinture — nettoyage de chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaston Frères SAS
Adresse postale: 10 rue du Bâtiment, ZI de Bonnecombe
Commune postale: Mazamet
Téléphone: +33 563612564📞
Courrier électronique: contact@gaston-freres.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222478.25 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19/0239
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Électricité CFO CFA
Nom et adresse du contractant
Nom: Waroude Automatios SAS
Adresse postale: Le Causse — espace d'entreprises
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Téléphone: +33 563733100📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1364925.13 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19/0240
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: CVC — plomberie sanitaire — paillasses
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes Clevia Sud Ouest
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale — BP 74096
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Téléphone: +33 562478383📞
Courrier électronique: toulouse.thermie.energie@eiffage.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 385 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19/0241
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Matériels cuisine chambres froides
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonnet Thirode grande cuisine division de Horis SAS (mandataire du groupement)
Adresse postale: 15 route de Bessières
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Téléphone: +33 562893636📞
Courrier électronique: philippe.pelve@bonnet-thirode.com📧
Nom: Ets Boussac (cotraitant nº 1)
Adresse postale: PA Cahors Sud — 515 rue de la Pièce Grande
Commune postale: Fontanes
Code postal: 46230
Téléphone: +33 565215353📞
Courrier électronique: ets.boussac@wanadoo.fr📧
Nom: Axima Réfrigération France (cotraitant nº 2)
Adresse postale: 115 route de Portet — ZA les Pousses
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Téléphone: +33 561725343📞
Courrier électronique: olivier.orus@engie.com📧
Nom: Arcometal SA (cotraitant nº 3)
Adresse postale: 563 route du Circuit
Téléphone: +33 561894134📞
Courrier électronique: info@arcometal.com📧
Nom: Technis SAS (cotraitant nº 4)
Adresse postale: Pôle 4 — impasse Campagne de Bas
Courrier électronique: contact@technis.biz📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 010 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 19/0242
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Appareils élévateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ermhes
Adresse postale: 23 rue Pierre et Marie Curie — BP 20408
Commune postale: Vitré Cedex
Code postal: 35504
Téléphone: +33 299740616📞
Courrier électronique: contact@ermhes.fr📧
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 360 💰
“Cet avis est publié en application de l'article 104-I-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents...”
Cet avis est publié en application de l'article 104-I-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents contrats ont été conclus et qu'ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la SPL Midi-Pyrénées Construction du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994),
— soit d'un recours de pleine juridiction en indemnisation du préjudice subi à raison de l'illégalité de la conclusion du contrat dont le concurrent a été évincé, soumis selon les modalités de droit commun, à l'intervention d'une décision préalable de l'administration de nature à lier le contentieux, sauf en matière de travaux publics (Conseil d'État, Avis, 11.5.2011, société Rebillon Schmit Prévot, nº 3470002). Le recours peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la décision explicite de rejet de la réclamation préalable par le pouvoir adjudicateur ou, à défaut (décision implicite de rejet ou absence de réclamation préalable en matière de travaux publics) dans le délai de la prescription quadriennale applicable aux dettes publiques (article R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 138-338893 (2019-07-15)