Travaux de désamiantage et démolition des parcelles At61, 62, 64, 113 et 114 (site Couzon-Duralex) à Rive-de-Gier (42)

Epora

Marché de travaux de désamiantage et démolition pour la requalification foncière du secteur Couzon-Duralex à Rive-de-Gier (42) — Parcelles At61-At62-At64-At113 et At114.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chastagner
• TPM

Qui ?

• Epora

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-16	Avis de marché
2019-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: Trvx B016
Brève description:

Marché de travaux de désamiantage et démolition pour la requalification foncière du secteur Couzon-Duralex à Rive-de-Gier (42) — Parcelles At61-At62-At64-At113 et At114.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.epora.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509356
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Dans les 3 ans à compter de la notification, l'Epora se réserve la possibilité de recourir à la procédure concernant des prestations similaires.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bâtiments industriels et d'habitations à désamianter. Le site est implanté au cœur de l'agglomération de Rive de Gier sur les rues Joseph Hemain et Antoine Marrel entouré de maisons d'habitations, d'une MJC et des cours d'eau du Gier et du Couzon. Il représente environ 6 200 m

Valeur estimée hors TVA: 143 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Le lot 1 comporte 1 option: dans les 3 ans à compter de la notification, l'Epora se réserve la possibilité de recourir à la procédure concernant des prestations similaires.

Le lot 2 comporte 2 options:

— la décomposition du marché en tranches,

— dans les 3 ans à compter de la notification, l'Epora se réserve la possibilité de recourir à la procédure concernant des prestations similaires.

Informations complémentaires:

Dans les 3 ans à compter de la notification, l'Epora se réserve la possibilité de recourir à la procédure concernant des prestations similaires.

Intitulé du lot: Démolition
Numéro du lot: 2
Brève description:

Bâtiments industriels et d'habitations à démolir. Le site est implanté au cœur de l'agglomération de Rive de Gier sur les rues Joseph Hemain et Antoine Marrel entouré de maisons d'habitations, d'une MJC et des cours d'eau du Gier et du Couzon. Il représente environ 6 200 m

Valeur estimée hors TVA: 217 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est décomposé en tranches. Dans les 3 ans à compter de la notification, l'Epora se réserve la possibilité de recourir à la procédure concernant des prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4, 6, 8 rue Joseph Hemain et 23 rue Antoine Marrel 42800 — Rive-de-Gier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature, formulaire CERFA DC1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail).

Si le candidat souhaite présenter des sous-traitants, le dossier de candidature de chacun d'eux devra contenir tous les éléments des pièces 2 à 10.

Pièce 9: une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché public concerné;

Pièce 10: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration du candidat, formulaire CERFA DC2 ou document équivalent, dûment remplie,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pièce 8: des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;

À titre de niveau minimum de capacité:

Lot 1: les preuves de certification pour effectuer le traitement de l'amiante (Qualibat 1552 ou équivalent) concernant les matériaux et produits en place ainsi que les matériaux et produits à risques particuliers (attestation de formation des personnels et de suivi médical). Les entreprises devront fournir impérativement cette qualification ou des références équivalentes, soit pour elle-même, soit d'un cotraitant, soit d'un sous-traitant;

Lot 2: les preuves de certification pour les travaux de démolition en technicité confirmée (Qualibat 1112 ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-06-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'Epora
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.epora.fr

Visite unique et obligatoire le 18.12.2018 (10:00) (RDV 23 rue Antoine Marrel à Rive-de-Gier).

Le dossier peut uniquement être téléchargé sur URL: www.epora.fr ou sur URL: www.marches-publics.info.

Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur URL: www.marches-publics.info ou URL: URL: www.epora.fr Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'EPORA à Saint-Étienne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon — France
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 223-509356 (2018-11-16)

Avis d'attribution de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux de désamiantage et démolition pour la requalification foncière du secteur Couzon-Duralex à Rive-de-Gier (42) — parcelles At61 — At62 — At64 — At113 et At114.

Valeur totale du marché: 250 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284076
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-509356
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Bâtiments industriels et d'habitations à…

… désamianter. Le site est implanté au cœur de l'agglomération de Rive-de-Gier sur les rues Joseph Hemain et Antoine Marrel entouré de maisons d'habitations, d'une MJC et des cours d'eau du Gier et du Couzon. Il représente environ 6 200 m

… démolir. Le site est implanté au cœur de l'agglomération de Rive-de-Gier sur les rues Joseph Hemain et Antoine Marrel entouré de maisons d'habitations, d'une MJC et des cours d'eau du Gier et du Couzon. Il représente environ 6 200 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Tpm
Adresse postale: 44 rue Adèle Bourdon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Valeur totale du marché: 107 890 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Chastagner
Adresse postale: ZI de la Silardière
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Valeur totale du marché: 143 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
10

Référence
Informations complémentaires

Personne responsable de l'achat: Mme Fabienne Soulier — fabienne.soulier@epora.fr

Acheteur: internet: www.epora.fr ou URL: www.marches-publics.info

Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. Activité principale: opérateur foncier.

Nombres d'offres reçues de la part des PME: 6/par voie électronique: 11.

Code Nuts: Frk25

Attributaire du lot 1: TPM — Tél: +33 477730744 — Fax: +33 477731382 — Courriel: contact@tpm42.fr — adresse internet: internet: https://www.tpm42.com

Contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par le loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30 et le vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 16:00.

Source: OJS 2019/S 116-284076 (2019-06-17)

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