Travaux de construction d'un accueil de loisirs (ALSH) sans hébergement et d'une salle d'évolution
Ville de Cavaillon
Travaux de construction d'un accueil de loisirs (ALSH) sans hébergement et d'une salle d'évolution.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Giordi
- • SA Poggia
- • SARL By Peinture
- • SARL CRM France Sud
- • Sarl Pertuis Froid
- • SAS EGM Pierre Vincent
- • SAS Lions
- • SAS Maniebat
- • SAS Midi Travaux
- • SAS Néotech
- • SAS Néotravaux
- • SCS Nouvelle Société d'Ascenseurs
- • Infrastructures de bâtiment › Aménagements intérieurs de bâtiment
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-09 | Avis de marché |
| 2018-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cavaillon
Adresse postale: place Joseph Guis, BP 80037
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cavaillon.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490715907 📞
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154325
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — voirie réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 393 195 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Description des options: Variante imposée nº 1: sols souples aires de jeux.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 223 857 EUR 💰
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros œuvre/charpente/bardage-couverture/menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 2 841 977 EUR 💰
Description des options: Variante imposée nº 1: escaliers hélicoïdaux en métal.
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité.
Valeur estimée hors TVA: 213 042 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, plomberie
Numéro du lot: 5
Brève description: Chauffage, ventilation et plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 493 002 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagements intérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloison/faux plafond/menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 634 882 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 48 457 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — sols collés
Numéro du lot: 8
Brève description: Peinture — sols collés.
Valeur estimée hors TVA: 178 780 EUR 💰
Description des options: Variante imposée nº 1: ébrasement bois des châssis avec peinture.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description: Carrelages — faïences.
Valeur estimée hors TVA: 141 762 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 10
Brève description: Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 21 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Equipements de cuisine
Numéro du lot: 11
Brève description: Equipements de cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon (84300).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cavaillon — service juridique
Adresse postale: place Joseph Guis, BP 80037
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490719819 📞
Courrier électronique: a.roux@ville-cavaillon.fr 📧
Fax: +33 490719336 📠
Adresse Internet: http://www.ville-cavaillon.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 070-154325 (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Brève description:
Travaux de construction d'un accueil de loisirs (ALSH) sans hébergement et d'une salle d'évolution.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cavaillon
Adresse postale: place Joseph Guis, BP 80037
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cavaillon.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490715907 📞
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154325
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les prestations indiquées dans la rubrique options correspondent aux variantes imposées (cf. Article 58 II du décret du 25.3.16).
Le montant estimatif indiqué comprend la/les variante(s) imposée(s).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — voirie réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 393 195 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Description des options: Variante imposée nº 1: sols souples aires de jeux.
Informations complémentaires:
Les prestations indiquées dans la rubrique options correspondent aux variantes imposées (cf. Article 58 II du décret du 25.3.16).
Le montant estimatif indiqué comprend la/les variante(s) imposée(s).
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 223 857 EUR 💰
Description des options:
Variante imposée nº 1: entretien de confortement (2 ans).
Variante imposée nº 2: arrosage automatique.
Les prestations indiquées dans la rubrique options correspondent aux variantes imposées (cf. Article 58 II du décret du 25.3.2016).
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros œuvre/charpente/bardage-couverture/menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 2 841 977 EUR 💰
Description des options: Variante imposée nº 1: escaliers hélicoïdaux en métal.
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité.
Valeur estimée hors TVA: 213 042 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, plomberie
Numéro du lot: 5
Brève description: Chauffage, ventilation et plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 493 002 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagements intérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloison/faux plafond/menuiseries intérieures.
Valeur estimée hors TVA: 634 882 EUR 💰
Description des options:
Variante imposée nº 2: ébrasement bois des châssis avec peinture.
Variante imposée nº 3: plafond bois préau.
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 48 457 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — sols collés
Numéro du lot: 8
Brève description: Peinture — sols collés.
Valeur estimée hors TVA: 178 780 EUR 💰
Description des options: Variante imposée nº 1: ébrasement bois des châssis avec peinture.
Informations complémentaires:
Les prestations indiquées dans la rubrique options correspondent aux variantes imposées (cf. article 58 II du décret du 25.3.2016).
Intitulé du lot: Carrelage
Numéro du lot: 9
Brève description: Carrelages — faïences.
Valeur estimée hors TVA: 141 762 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 10
Brève description: Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 21 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Equipements de cuisine
Numéro du lot: 11
Brève description: Equipements de cuisine.
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon (84300).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution liées à la promotion de l'emploi en vertu de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les conditions d'exécution et de suivi de cette clause sont précisées dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Une clause d'insertion par l'activité économique s'applique aux lots nº 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrait des dossiers de consultation: uniquement en téléchargement sur la plate-forme dématérialisée des marchés publics à l'adresse suivante: www.synapse-entreprises.com
Les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou sur support papier dans les conditions définies dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13S et R. 551-7 CJA) dans les 31 j suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
Afficher plus
Nom: Mairie de Cavaillon — service juridique
Adresse postale: place Joseph Guis, BP 80037
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490719819 📞
Courrier électronique: a.roux@ville-cavaillon.fr 📧
Fax: +33 490719336 📠
Adresse Internet: http://www.ville-cavaillon.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 070-154325 (2018-04-09)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-567260
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-154325
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie — Réseaux — Divers.
Description des options:
Brève description: Gros œuvre.
Description des options: Escaliers hélicoïdaux en métal.
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
Description des options:
Brève description: Carrelage.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Brève description: Équipement de cuisine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-22 📅
Nom: SAS Midi Travaux
Adresse postale: 4900 chemin des Châteaux — Les Vignères
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Giordi
Adresse postale: 177 rue Jean Monnet
Valeur totale du marché: 452 347 EUR 💰
Nom: SAS Maniebat
Adresse postale: Lieu-dit Gara de Paille — chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 201 691 EUR 💰
Nom: SA Poggia
Adresse postale: 126 allée des Temps Perdus — boîte postale 50192
Valeur totale du marché: 3 586 800 EUR 💰
Nom: SAS EGM Pierre Vincent
Adresse postale: 408 route de Monteux
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Valeur totale du marché: 712 139 EUR 💰
Nom: SAS Néotech
Adresse postale: chemin du Vieux Taillades
Commune postale: Cavaillo
Valeur totale du marché: 343 961 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: SAS Lions
Adresse postale: 1978 chemin de Badaffier
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Valeur totale du marché: 642 745 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: SARL CRM France Sud
Adresse postale: 1466 route de Lagnes
Valeur totale du marché: 51 429 EUR 💰
Nom: SARL By Peinture
Adresse postale: 632 avenue Victor Hugo
Valeur totale du marché: 163 777 EUR 💰
Nom: SAS Néotravaux
Adresse postale: ZAC de la Cigalière — 120 allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Valeur totale du marché: 212 647 EUR 💰
Nom: SCS Nouvelle Société d'Ascenseurs
Adresse postale: ZE du Grand Large — 6 rue de la Goélette
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 23 880 EUR 💰
Nom: SARL Pertuis Froid
Adresse postale: 45 rue François Gernelle — Zone industrielle Saint-Martin
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Valeur totale du marché: 50 386 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/Marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cavaillon — Service juridique
Source: OJS 2018/S 247-567260 (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de construction d'un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et d'une salle d'évolution à Cavaillon.
Valeur totale du marché: 5 751 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-567260
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-154325
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie — Réseaux — Divers.
Description des options:
Revêtement de sol souple sur enrobé pour aire de jeux.
Entretien de confortement.
Arrosage automatique.
Description des options: Escaliers hélicoïdaux en métal.
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
Électricité.
Chauffage — Ventilation — Plomberie.
Aménagements intérieurs.
Ébrasement bois des châssis avec peinture.
Plafond bois préau.
Ébrasements bois des châssis avec peinture.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Brève description: Équipement de cuisine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-22 📅
Nom: SAS Midi Travaux
Adresse postale: 4900 chemin des Châteaux — Les Vignères
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Giordi
Adresse postale: 177 rue Jean Monnet
Valeur totale du marché: 452 347 EUR 💰
Nom: SAS Maniebat
Adresse postale: Lieu-dit Gara de Paille — chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 201 691 EUR 💰
Nom: SA Poggia
Adresse postale: 126 allée des Temps Perdus — boîte postale 50192
Valeur totale du marché: 3 586 800 EUR 💰
Nom: SAS EGM Pierre Vincent
Adresse postale: 408 route de Monteux
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Valeur totale du marché: 712 139 EUR 💰
Nom: SAS Néotech
Adresse postale: chemin du Vieux Taillades
Commune postale: Cavaillo
Valeur totale du marché: 343 961 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: SAS Lions
Adresse postale: 1978 chemin de Badaffier
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Valeur totale du marché: 642 745 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: SARL CRM France Sud
Adresse postale: 1466 route de Lagnes
Valeur totale du marché: 51 429 EUR 💰
Nom: SARL By Peinture
Adresse postale: 632 avenue Victor Hugo
Valeur totale du marché: 163 777 EUR 💰
Nom: SAS Néotravaux
Adresse postale: ZAC de la Cigalière — 120 allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Valeur totale du marché: 212 647 EUR 💰
Nom: SCS Nouvelle Société d'Ascenseurs
Adresse postale: ZE du Grand Large — 6 rue de la Goélette
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 23 880 EUR 💰
Nom: SARL Pertuis Froid
Adresse postale: 45 rue François Gernelle — Zone industrielle Saint-Martin
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
Valeur totale du marché: 50 386 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/Marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
Afficher plus
Nom: Mairie de Cavaillon — Service juridique
Source: OJS 2018/S 247-567260 (2018-12-19)
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- Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires (1)
- Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (16)
- Travaux de construction de bâtiments gonflables
- Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques (12)
- Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports (6)