Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR

APRR

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APRR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-07	Avis de marché
2019-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de clôtures
Numéro de référence: Consultation n° 18 01 02
Brève description:

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR. Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc. À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: nelson.simoes@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 481104035 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350171
Se réfère à l'avis: 2018/S 041-088849
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Toutes les informations sont détaillées au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.

À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

Intitulé du lot: Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR
Numéro du lot: 1
Brève description:

À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 40 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives d'un (1) an par tacite reconduction.

La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Toutes les informations sont détaillées au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Intitulé du lot: Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 30 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau APRR: régions Paris, Rhin et Rhône

Réseau AREA

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).

L’opérateur économique précisera la / les adresse(s) électronique(s) qui sera / seront utilisée(s) pour les communications sur le profil d’acheteur;

2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Pièces à fournir (suite):

3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents;

4) La preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr en application de l'article 53-I du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.

Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces à fournir (suite):

5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre;

10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Numéro d'enregistrement national: 02787100111
Adresse postale: BP 48 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Code postal: 69671
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson SIMOES
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives de 1 an par tacite reconduction.

La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

Le prochain avis sera donc publié en vue de renouveler les présents accords-cadres.

Critères de sélection des candidats:

— capacités économiques et financières suffisantes,

— garanties professionnelles suffisantes,

— capacités techniques suffisantes,

— absence de manquement grave ou persistant aux obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.

L'accord-cadre est passé pour le compte des sociétés APRR et AREA.

Modalités d'accès au DCE:

Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://www.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via le profil d’acheteur https://www.achatpublic.com

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.

Après attribution de l'accord-cadre, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire.

En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique (par lot), soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.

La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.

La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre que dans les cas suivants:

— un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),

— en cas d'opération de restructuration de société,

— lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.

Modalités de remise des dossiers et contenu des offres: Ces modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.

À titre d'information, le présent avis de marché concernant les travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR (lots 1 et 2) fait suite à un premier avis de marché nº 2017/S 183-374178 publié le 23.9.2017 concernant les travaux de renforcement des clôtures, portails et portillons sur le réseau du Groupe APRR (lots 3 à 6).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L. 122-20 du CVR.
Source: OJS 2018/S 153-350171 (2018-08-07)

Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 180102
Brève description:

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR. Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc. À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).

Valeur totale du marché: 7605997.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-338905
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-350171
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).

À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau…

… APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 40 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).

… AREA correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 30 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau APRR: régions Paris, Rhin et Rhône.

Réseau AREA.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Sas fce
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 2 231 720 EUR 💰
Nom: Id Verde
Adresse postale: 122 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 356 105 EUR 💰
Nom: MC Évolution
Adresse postale: 1095 route de Bas Gervan
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1494126.10 EUR 💰
Nom: SAS Clôtures Saniez Grands Travaux
Adresse postale: 20 rue de l'Abbaye
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 524 046 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 48, avenue Jean Monnet
Contact
Point de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson Simoes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.

La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2019/S 138-338905 (2019-07-16)

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