Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson SIMOES
Téléphone: +33 481104035📞
Courrier électronique: nelson.simoes@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area
Numéro d'enregistrement national: 02787100111
Adresse postale: BP 48 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69671
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson SIMOES
Téléphone: +33 481104035📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire d'autoroutes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe...”
Titre
Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR
Consultation n° 18 01 02
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Produits/services: Pose de clôtures📦
Brève description:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Brève description
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Installation de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR: régions Paris, Rhin et Rhône
Description du marché:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Description du marché
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR (régions Paris, Rhin, Rhône).
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 40 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives d'un (1)...”
Description des renouvellements
Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives d'un (1) an par tacite reconduction.
La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Toutes les informations sont détaillées au Dossier de consultation des entreprises (DCE).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau AREA
Description du marché:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Description du marché
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 30 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
L’opérateur...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:
1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
L’opérateur économique précisera la / les adresse(s) électronique(s) qui sera / seront utilisée(s) pour les communications sur le profil d’acheteur;
2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite):
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite):
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents;
4) La preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr en application de l'article 53-I du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.
Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite):
5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite):
5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre;
10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 041-088849
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives de 1 an...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives de 1 an par tacite reconduction.
La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Le prochain avis sera donc publié en vue de renouveler les présents accords-cadres.
“Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats:
— capacités économiques et financières suffisantes,
— garanties professionnelles suffisantes,
— capacités techniques suffisantes,
— absence de manquement grave ou persistant aux obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.
L'accord-cadre est passé pour le compte des sociétés APRR et AREA.
Modalités d'accès au DCE:
Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://www.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via le profil d’acheteur https://www.achatpublic.com
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.
Après attribution de l'accord-cadre, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire.
En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique (par lot), soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.
La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre que dans les cas suivants:
— un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),
— en cas d'opération de restructuration de société,
— lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.
Modalités de remise des dossiers et contenu des offres: Ces modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.
À titre d'information, le présent avis de marché concernant les travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR (lots 1 et 2) fait suite à un premier avis de marché nº 2017/S 183-374178 publié le 23.9.2017 concernant les travaux de renforcement des clôtures, portails et portillons sur le réseau du Groupe APRR (lots 3 à 6).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L. 122-20 du CVR.
Source: OJS 2018/S 153-350171 (2018-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson Simoes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: BP 48, avenue Jean Monnet
Personne de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson Simoes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR
180102”
Titre
Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR
180102
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Brève description:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Brève description
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7605997.10 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR: régions Paris, Rhin et Rhône.
Description du marché:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Description du marché
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR (régions Paris, Rhin, Rhône).
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 40 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau AREA.
Description du marché:
“Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre...”
Description du marché
Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA.
Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.
À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 30 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (4 ans).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 153-350171
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18W89
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR —...”
Titre
Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR — Lots 1 et 2
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Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fce
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 231 720 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18W90
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: 122 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 356 105 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18W91
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR — Lot 2”
Titre
Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR — Lot 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: MC Évolution
Adresse postale: 1095 route de Bas Gervan
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1494126.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18W92
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR — Lot 1”
Titre
Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du groupe APRR — Lot 1
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Clôtures Saniez Grands Travaux
Adresse postale: 20 rue de l'Abbaye
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 524 046 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.
La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimum ni maximum de commandes.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2019/S 138-338905 (2019-07-16)