Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers des sites de la métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Il s'agit d'accord-cadres au sens de l'article 78 du décret n 2016-360. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899. La présente consultation est allotie techniquement et géographiquement en 21 lots.
Ces accords-cadres portent sur 11 corps d'état différents permettant la réalisation de travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et des ouvrages divers situés sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Chacun des lots est conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant).
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents. Ils sont passés sans montant minimum et sans montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-21.

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-21	Avis de marché
2019-01-08	Informations complémentaires
2019-01-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 71180469
Brève description:

Il s'agit d'accord-cadres au sens de l'article 78 du décret n Ces accords-cadres portent sur 11 corps d'état différents permettant la réalisation de travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et des ouvrages divers situés sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières. Chacun des lots est conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents. Ils sont passés sans montant minimum et sans montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Cloisons 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Aménagements divers 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Portails 📦
Portails d'entrée 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles-Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.com 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-518634
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 78 du décret n Chaque accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'accord-cadres au sens de l'article 78 du décret n

Ces accords-cadres portent sur 11 corps d'état différents permettant la réalisation de travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments et des ouvrages divers situés sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières.

Chacun des lots est conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant).

Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents. Ils sont passés sans montant minimum et sans montant maximum.

Valeur totale estimée: 8 519 147 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — peinture et sols souples
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone ouest — peinture et sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 191 965 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les présents accords-cadres seront renouvelables 3 fois, pour une période de 12 mois, par tacite reconduction.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 78 du décret n

Chaque accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Zone sud — peinture et sols souples
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone sud — peinture et sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 409 760 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les présents accords-cadres seront renouvelables 3 fois, pour une période de 12 mois, par tacite reconduction

Intitulé du lot: Zone ouest — cloisons et faux plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone ouest — cloisons et faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 182 929 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — cloisons et faux plafonds
Numéro du lot: 4
Brève description: Zone sud — cloisons et faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 173 599 EUR 💰
Informations complémentaires: Mots descripteurs: cloison, faux plafond.
Intitulé du lot: Zone ouest — gros œuvre (dont carrelage)
Numéro du lot: 5
Brève description: Zone ouest — gros œuvre (dont carrelage).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — gros œuvre (dont carrelage)
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone sud — gros œuvre (dont carrelage).
Valeur estimée hors TVA: 616 709 EUR 💰
Informations complémentaires: Il s'agit d'accord-cadres au sens de l'article 78 du décret n
Intitulé du lot: Zone ouest — voirie et réseaux divers, aménagement extérieur et clôture
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone ouest — voirie et réseaux divers, aménagement extérieur et clôture.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — voirie et réseaux divers, aménagement extérieur et clôture
Numéro du lot: 8
Brève description: Zone sud — voirie et réseaux divers, aménagement extérieur et clôture.
Valeur estimée hors TVA: 281 476 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — métallerie, serrurerie, bardage
Numéro du lot: 9
Brève description: Zone ouest — métallerie, serrurerie, bardage.
Valeur estimée hors TVA: 239 675 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — métallerie, serrurerie et bardage
Numéro du lot: 10
Brève description: Zone sud — métallerie, serrurerie, bardage.
Valeur estimée hors TVA: 843 335 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: 11
Brève description: Zone ouest — plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 250 279 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: 12
Brève description: Zone sud — plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 1 207 434 EUR 💰
Description des renouvellements: Zone sud — plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Intitulé du lot: Zone ouest — électricité (courants forts/faibles)
Numéro du lot: 13
Brève description: Zone ouest — électricité (courants forts/faibles).
Valeur estimée hors TVA: 230 279 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — électricité (courant forts/faibles)
Numéro du lot: 14
Brève description: Zone sud — électricité (courants forts/faibles).
Valeur estimée hors TVA: 355 057 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — couverture, étanchéité
Numéro du lot: 15
Brève description: Zone ouest — couverture, étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 385 356 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — couverture, étanchéité
Numéro du lot: 16
Brève description: Zone sud — couverture, étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 344 514 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — clôtures, portes et portails automatiques (dont maintenance)
Numéro du lot: 17
Brève description: Zone ouest — clôtures, portes et portails automatiques (dont maintenance).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — clôtures, portes et portails automatiques (dont maintenance)
Numéro du lot: 18
Brève description: Zone sud — clôtures, portes et portails automatiques (dont maintenance).
Valeur estimée hors TVA: 547 465 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone ouest — menuiserie PVC, alu, bois
Numéro du lot: 19
Brève description: Zone ouest — menuiserie PVC, alu, bois.
Valeur estimée hors TVA: 917 095 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone sud — menuiserie PVC, alu, bois
Numéro du lot: 20
Brève description: Zone sud — menuiserie PVC, alu, bois.
Valeur estimée hors TVA: 395 579 EUR 💰
Intitulé du lot: Désamiantage (zone ouest + zone sud)
Numéro du lot: 21
Brève description: Désamiantage.
Valeur estimée hors TVA: 266 641 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Pour le lot n

— certificat(s) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants et accrédités, justifiant de la capacité à réaliser des travaux de désamiantage du type qualification Qualibat: 1552 ou équivalent,

— traitement de l'amiante.

L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du 23.7.2015, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation.

Critères de jugement des offres:

— prix: 70 %,

— valeur technique: 30 %:

—— sous-critère 1: adéquation de l'effectif, de la permanence et de la fiabilité de l'organisation aux demandes d'intervention (plate-forme d'accueil; heures d'ouverture; numéro d'appel téléphonique; adresse de courrier électronique; facturation): 20 %,

—— sous-critère 2: adéquation de l'étendue de l'effectif dédié aux interventions courantes (nombre d'ouvriers y compris l'encadrement): 20 %,

—— sous-critère 3: adéquation de l'étendue du matériel disponible à l'exécution des prestations courantes (nombre de véhicules, atelier): 20 %,

—— sous-critère 4: adéquation des moyens particuliers aux interventions d'urgence (le matériel pour petits travaux et dépannage en stock et éventuellement les délais d'approvisionnement en rapport avec l'objectif d'intervenir dans les 24 heures): 20 %,

—— sous-critère 5: qualité et diversité des démarches particulières en matière de développement durable dans l'exécution des prestations (insertion sociale, gestion des déchets, matériaux/fournitures proposés — issus de filières de réemploi ou de recyclage): 20 %.

Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier: par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr, à la rubrique correspondant à la consultation référencée.

L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse de courrier électronique valide et régulièrement consultée. Les demandes de renseignements devront être adressées: par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr, à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.

Conformément à l'article 40 du décret n

En cas de soumission pour plusieurs lots:

— concernant les documents relatifs à la candidature, le candidat peut:

—— soit remettre un seul exemplaire des documents relatifs à sa candidature pour l'ensemble des lots,

—— soit remettre les documents relatifs pour chacun des lots pour lesquels il soumissionne,

— concernant les documents relatifs à l'offre, le candidat doit:remettre une offre pour chacun des lots pour lesquels il soumissionne.

Les candidats ne pourront remettre une offre que sur 2 activités techniques de leur choix (au maximum) sans restriction sur le nombre de zones géographiques.

Le candidat a également la faculté de choisir de ne remettre qu'une offre pour une zone géographique et une activité technique, ou 2 offres pour les 2 zones géographiques d'une même activité technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 227-518634 (2018-11-21)

Informations complémentaires (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers des sites de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-010915
Se réfère à l'avis: 2018/S 227-518634
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2019/S 007-010915 (2019-01-08)

Informations complémentaires (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers des sites de la Métropole Aix-Marseille Provence.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date limite de soumission: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-045189
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2019/S 021-045189 (2019-01-25)

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