Transports scolaires par car pour la ville de Saint-Priest — alloti en 2 lots

Ville de Saint-Priest (69)

Transports scolaire par car alloti en 2 lots. Pour la ville de Saint-Priest.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-17 Avis de marché
2019-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Priest (69)
Adresse postale: 14 place Charles-Ottina
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 472234968 📞
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://http://www.ville-saint-priest.fr/accueil.547.0.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://villedesaintpriest.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://villedesaintpriest.e-marchespublics.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Saint-Priest
Numéro d'enregistrement national: frk26
Adresse postale: 14 place Charles Ottina
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 472234968 📞
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-saint-priest.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://villedesaintpriest.e-marchespublics.com/ 🌏
Communication
URL de participation: http://villedesaintpriest.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://villedesaintpriest.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires par car pour la ville de Saint-Priest — alloti en 2 lots 18S048”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services: FA03 📦
Brève description: Transports scolaire par car alloti en 2 lots. Pour la ville de Saint-Priest.
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les principaux lieux d'exécutions sont situés à Saint-Priest
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet le transport scolaire par car des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine. Les trajets à exécuter se feront dans le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les conditions indiquées dans...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions se situent sur le territoire communal qu'à l'extérieur de la Ville”
Description du marché:
“Les activités scolaires concernées par le transport des élèves par car sont scindées en 3 types d'activités. Les activités dites «Écoles excentrées», les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestation d'inscription au registre des transporteurs, — une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Référence de services similaires: Une liste des services similaires exécutés au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: — attestation d'inscription au registre des transporteurs.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19 16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Priest
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service des marchés publics

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisatrtif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 4781465 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les soumissionnaires pourront introduire un recours devant le tribunal administratif de Lyon selon les délais indiqués aux articles L. 551-1 et suivants du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 203-462358 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires par car pour la ville de Saint-Priest 18S048
Brève description: Transports scolaire par car pour la ville de Saint-Priest.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379 972 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les principaux lieux d'exécutions sont situés à Saint-Priest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécutions se situent sur le territoire communal et à l'extérieur de la ville.”
Description du marché:
“Les activités scolaires concernées par le transport des élèves par car sont scindées en trois types d'activités. Les activités dites «écoles excentrées»,...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-462358

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18/165
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Faure
Adresse postale: BP 14 — le Fayet
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 364 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 18/164
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 608 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant attribué correspond au montant du bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif ayant servi au jugement des offres pour la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer articles L. 551-1 et suivants du code de justice administratif.
Source: OJS 2019/S 008-014753 (2019-01-09)