Transports sanitaires

GPT hospitalier portes de Provence

La présente consultation concerne la prise en charge des: transports sanitaires.
Lieux d'exécution:
— lot 1 et 2 hôpital de Joyeuse, rue du docteur Pialat, 07260 Joyeuse,
— lot 3 et 4 hôpital de Chambonas le plot du Puech, 07140 Chambonas,
— lot 5 et 6 hôpital de Villeneuve-de-Berg, 204 rue de l'Hôpital, 07170 Villeneuve-de-Berg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-09.

Qui ?

• GPT hospitalier portes de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-09	Avis de marché

Avis de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2018-Fcs-Ght-024
Brève description:

La présente consultation concerne la prise en charge des: transports sanitaires. Lieux d'exécution: — lot 1 et 2 hôpital de Joyeuse, rue du docteur Pialat, 07260 Joyeuse, — lot 3 et 4 hôpital de Chambonas le plot du Puech, 07140 Chambonas, — lot 5 et 6 hôpital de Villeneuve-de-Berg, 204 rue de l'Hôpital, 07170 Villeneuve-de-Berg.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier portes de Provence
Adresse postale: quartier Beausseret
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@gh-portesdeprovence.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-203599
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la prise en charge des: transports sanitaires.

Lieux d'exécution:

— lot 1 et 2 hôpital de Joyeuse, rue du docteur Pialat, 07260 Joyeuse,

— lot 3 et 4 hôpital de Chambonas le plot du Puech, 07140 Chambonas,

— lot 5 et 6 hôpital de Villeneuve-de-Berg, 204 rue de l'Hôpital, 07170 Villeneuve-de-Berg.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Hôpital de Joyeuse taxi et VSL-TPMR
Numéro du lot: 1
Brève description: Hôpital de Joyeuse taxi et VSL-TPMR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il s'agit d'un marché ordinaire de 1 an reconductible 2 fois.
Intitulé du lot: Hôpital de Joyeuse en ambulance
Numéro du lot: 2
Brève description: Hôpital de Joyeuse en ambulance.
Intitulé du lot: Hôpital de Chambonas taxi et VSL-TPMR
Numéro du lot: 3
Brève description: Hôpital de Chambonas taxi et VSL-TPMR.
Intitulé du lot: Hôpital de Chambonas en ambulance
Numéro du lot: 4
Brève description: Hôpital de Chambonas en ambulance.
Intitulé du lot: Hôpital de Villeneuved-de-Berg taxi et VSL-TPMR
Numéro du lot: 5
Brève description: Hôpital de Villeneuve-de-Berg taxi et VSL-TPMR.
Intitulé du lot: Hôpital de Villeneuve-de-Berg en ambulance
Numéro du lot: 6
Brève description: Hôpital de Villeneuve-de-Berg en ambulance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir le règlement de la consultation 1.1 — objet 07170 — Villeneuve-de-Berg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006353500013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Claude Dejean: à l'attention de Mme Nathalie Gounon
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Villeneuve-de-Berg
Code postal: 07170
Téléphone: +33 475888071 📞
Courrier électronique: n.gounon@ch-vdb.fr 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication pour de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2018/S 090-203599 (2018-05-09)

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