Transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements de Filieris

Canssm

Transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements de Filieris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Canssm

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-28	Avis de marché
2019-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: MA18NA0032
Brève description:

Transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements de Filieris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Moselle 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: https://www.filieris.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@filieris.fr 📧
Téléphone: +33 145663693 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT&cycNum=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530417
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Demande DCE: pour des raisons liées au développement durable, le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT Remise des offres: — conditions de remise des plis dématérialisés conformément aux articles 40 et 41 du décret, les candidats remettent leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 18.1.2019 (12:00), sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Voir article 8 du règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation, — offre transmise par voie postale ou remise contre récépissé les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant 18.1.2019 (12:00), délai de rigueur et pourront au choix du candidat: —— soit être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines — Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur — 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00, —— soit être expédié à la même adresse. Les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante: Marché nº MA 18 NA 0032 transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements Filieris — nº et intitulé du ou des lots. Ne pas ouvrir par le service courrier. Critères Les critères et sous-critères de choix sont définis à l'article 4.2 du règlement de consultation négociation a l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux. Demandes complémentaires Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate-forme de dématérialisation des échanges, sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 8.1.2019 (16:00).

Informations complémentaires

Demande DCE: pour des raisons liées au développement durable, le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT

Remise des offres:

— conditions de remise des plis dématérialisés conformément aux articles 40 et 41 du décret, les candidats remettent leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 18.1.2019 (12:00), sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Voir article 8 du règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation,

— offre transmise par voie postale ou remise contre récépissé les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant 18.1.2019 (12:00), délai de rigueur et pourront au choix du candidat:

—— soit être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines — Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur — 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00,

—— soit être expédié à la même adresse.

Les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante: Marché nº MA 18 NA 0032 transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements Filieris — nº et intitulé du ou des lots. Ne pas ouvrir par le service courrier.

Critères

Les critères et sous-critères de choix sont définis à l'article 4.2 du règlement de consultation négociation a l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux.

Demandes complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate-forme de dématérialisation des échanges, sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 8.1.2019 (16:00).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour 2 établissements: «La Plaine de Scarpe» 59167 Lallaing et l'Unité locale de soins ULS 59124 Escaudain
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour 2 établissements: «La Plaine de Scarpe» 59167 Lallaing et l'Unité locale de soins ULS 59124 Escaudain.

Valeur estimée hors TVA: 81 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: À l'issue de la 1
Intitulé du lot: Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 Fresnes-sur-Escaut
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 Fresnes-sur-Escaut.

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement «La Manaie» 62260 Auchel et l'établissement «La Roseraie» 62700 Bruay-la-Buissière
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement «La Manaie» 62260 Auchel et l'établissement «La Roseraie» 62700 Bruay-la-Buissière.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SRR «Le Surgeon» 62160 Bully-les-Mines
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SRR «Le Surgeon» 62160 Bully-les-Mines.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements situés en Moselle
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements: l'hôpital de Freyming-Merlebach, 57800 Freyming Merlebach et le Pôle hospitalier gériatrique, 57150 Creutzwald.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 Charleville-sous-Bois
Numéro du lot: 6
Brève description:

Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 Charleville-sous-Bois.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Est: transports en ambulance et VSL des malades pour l'EHPAD «Germaine Tillion» 71300 Montceau-les-Mines
Numéro du lot: 7
Brève description:

Est: transports en ambulance et VSL des malades pour l'EHPAD «Germaine Tillion» 71300 Montceau-les-Mines.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la «Polyclinique Sainte-Barbe 81400» Carmaux
Numéro du lot: 8
Brève description:

Sud: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la «Polyclinique Sainte-Barbe 81400» Carmaux.

Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour le Centre de rééducation respiratoire de «Folcheran» 07140 Les Vans
Numéro du lot: 9
Brève description:

Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour le Centre de rééducation respiratoire de «Folcheran» 07140 Les Vans.

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR «La Pomarède» 30110 Les Salles-du-Gardon
Numéro du lot: 10
Brève description:

Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR «La Pomarède» 30110 Les Salles-du-Gardon.

Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen conformément à l'article R. 6312-1 du code de la santé publique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Les autorisations de mise en service des véhicules délivrées par la Direction générale de l'ARS dont dépend la société. Si plusieurs ARS concernés: fournir les autorisations par chaque ARS — agrément de la société en tant qu'entreprise de transport sanitaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT&cycNum=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Remise des offres:

— conditions de remise des plis dématérialisés conformément aux articles 40 et 41 du décret, les candidats remettent leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 18.1.2019 (12:00), sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Voir article 8 du règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation,

— offre transmise par voie postale ou remise contre récépissé les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant 18.1.2019 (12:00), délai de rigueur et pourront au choix du candidat:

—— soit être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines — Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur — 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00,

—— soit être expédié à la même adresse.

Les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante: Marché nº MA 18 NA 0032 transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements Filieris — nº et intitulé du ou des lots. Ne pas ouvrir par le service courrier.

Critères

Les critères et sous-critères de choix sont définis à l'article 4.2 du règlement de consultation négociation a l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux.

Demandes complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate-forme de dématérialisation des échanges, sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 8.1.2019 (16:00).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 59-45 avenue de la Porte de Clichy
Source: OJS 2018/S 232-530417 (2018-11-28)

Avis d'attribution de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-204171
Se réfère à l'avis: 2018/S 232-530417
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN
Brève description:

Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN

Intitulé du lot: Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 fresnes sur escaut
Brève description:

Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 fresnes sur escaut

Intitulé du lot: Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement " La Manaie " 62260 AUCHEL et l'établissement " La Roseraie " 62700 bruay la buissiere
Brève description:

Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement " La Manaie " 62260 AUCHEL et l'établissement " La Roseraie " 62700 bruay la buissiere

Intitulé du lot: Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement srr " Le Surgeon " 62160 bully les mines
Brève description:

Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement srr " Le Surgeon " 62160 bully les mines

Intitulé du lot: Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour deux établissements situés en Moselle
Brève description:

Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour deux établissements: l'hôpital de Freyming Merlebach 57800 FREYMING-MERLEBACH et le Pôle Hospitalier Gériatrique 57150 CREUTZWALD

Intitulé du lot: Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS
Brève description:

Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS

Intitulé du lot: Est: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'ehpad " Germaine Tillion " 71300 MONTCEAU-LES-MINES
Brève description:

Est: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'ehpad " Germaine Tillion " 71300 MONTCEAU-LES-MINES

Intitulé du lot: Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la " Polyclinique Sainte Barbe 81400 " carmaux
Brève description:

Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la " Polyclinique Sainte Barbe 81400 " carmaux

Intitulé du lot: Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour le Centre de Rééducation Respiratoire de " Folcheran " 07140 les vans
Brève description:

Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour le Centre de Rééducation Respiratoire de " Folcheran " 07140 les vans

Intitulé du lot: Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement ssr " La Pomarède " 30110 les salles du gardon
Brève description:

Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement ssr " La Pomarède " 30110 les salles du gardon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-20 📅
Nom: GIE Gap 59
Adresse postale: 1 rue Leavers
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.gie-gap59.com 🌏
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Code postal: 59400
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: SAS Gabm
Adresse postale: 35 rue Auguste Mariette
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Adresse Internet: http://www.gabm.fr 🌏
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Nom: Ambulances 2001
Adresse postale: 43 rue Descartes
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.jussieu-secours.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Jussieu Secours
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 085-204171 (2019-04-30)

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