Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements de Filieris
MA18NA0032”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements de Filieris.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour 2 établissements: «La Plaine de Scarpe» 59167 Lallaing et l'Unité locale de soins ULS 59124 Escaudain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour 2 établissements: «La Plaine de Scarpe» 59167 Lallaing et l'Unité locale de soins ULS 59124 Escaudain.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la 1 année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, sans...”
Description des renouvellements
À l'issue de la 1 année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 Fresnes-sur-Escaut” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 Fresnes-sur-Escaut.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement «La Manaie» 62260 Auchel et l'établissement «La Roseraie» 62700 Bruay-la-Buissière” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement «La Manaie» 62260 Auchel et l'établissement «La Roseraie» 62700 Bruay-la-Buissière.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SRR «Le Surgeon» 62160 Bully-les-Mines” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nord: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SRR «Le Surgeon» 62160 Bully-les-Mines.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements situés en Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements: l'hôpital de Freyming-Merlebach, 57800 Freyming Merlebach et le Pôle...”
Description du marché
Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements: l'hôpital de Freyming-Merlebach, 57800 Freyming Merlebach et le Pôle hospitalier gériatrique, 57150 Creutzwald.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 Charleville-sous-Bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Est: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 Charleville-sous-Bois.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Est: transports en ambulance et VSL des malades pour l'EHPAD «Germaine Tillion» 71300 Montceau-les-Mines” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Est: transports en ambulance et VSL des malades pour l'EHPAD «Germaine Tillion» 71300 Montceau-les-Mines.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la «Polyclinique Sainte-Barbe 81400» Carmaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la «Polyclinique Sainte-Barbe 81400» Carmaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 272 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour le Centre de rééducation respiratoire de «Folcheran» 07140 Les Vans” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour le Centre de rééducation respiratoire de «Folcheran» 07140 Les Vans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR «La Pomarède» 30110 Les Salles-du-Gardon” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Sud: transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR «La Pomarède» 30110 Les Salles-du-Gardon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen conformément à l'article R. 6312-1 du code de la santé publique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Les autorisations de mise en service des véhicules délivrées par la Direction générale de l'ARS dont dépend la société. Si plusieurs ARS concernés:...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— Les autorisations de mise en service des véhicules délivrées par la Direction générale de l'ARS dont dépend la société. Si plusieurs ARS concernés: fournir les autorisations par chaque ARS — agrément de la société en tant qu'entreprise de transport sanitaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-19
14:00 📅
“Demande DCE: pour des raisons liées au développement durable, le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la plateforme de...”
Demande DCE: pour des raisons liées au développement durable, le dossier de consultation sera exclusivement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT
Remise des offres:
— conditions de remise des plis dématérialisés conformément aux articles 40 et 41 du décret, les candidats remettent leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 18.1.2019 (12:00), sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Voir article 8 du règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation,
— offre transmise par voie postale ou remise contre récépissé les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant 18.1.2019 (12:00), délai de rigueur et pourront au choix du candidat:
—— soit être remise contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines — Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur — 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00,
—— soit être expédié à la même adresse.
Les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante: Marché nº MA 18 NA 0032 transports sanitaires de personnes en ambulance et VSL pour le compte des établissements Filieris — nº et intitulé du ou des lots. Ne pas ouvrir par le service courrier.
Critères
Les critères et sous-critères de choix sont définis à l'article 4.2 du règlement de consultation négociation a l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats. Ces négociations pourront prendre la forme d'échanges écrits, électroniques (fax, courrier électroniques) ou d'entretiens oraux.
Demandes complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate-forme de dématérialisation des échanges, sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2p0NdttNuT — Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 8.1.2019 (16:00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 59-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2018/S 232-530417 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Canssm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 624 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN”
Titre
Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN
Afficher plus Description
Description du marché:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN”
Description du marché
Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour deux établissements: " La Plaine de Scarpe " 59167 LALLAING et l'unité Locale de Soins ULS 59124 ESCAUDAIN
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 fresnes sur escaut” Description
Description du marché:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 fresnes sur escaut” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix prestations
Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement " La Manaie " 62260 AUCHEL et l'établissement " La Roseraie " 62700 bruay la buissiere” Description
Description du marché:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement " La Manaie " 62260 AUCHEL et l'établissement " La Roseraie " 62700 bruay la buissiere” Champ d'application du marché
Titre:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement srr " Le Surgeon " 62160 bully les mines” Description
Description du marché:
“Nord: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement srr " Le Surgeon " 62160 bully les mines” Champ d'application du marché
Titre:
“Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour deux établissements situés en Moselle” Description
Description du marché:
“Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour deux établissements: l'hôpital de Freyming Merlebach 57800 FREYMING-MERLEBACH et le...”
Description du marché
Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour deux établissements: l'hôpital de Freyming Merlebach 57800 FREYMING-MERLEBACH et le Pôle Hospitalier Gériatrique 57150 CREUTZWALD
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS” Description
Description du marché:
“Est: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR 57220 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS” Champ d'application du marché
Titre:
“Est: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'ehpad " Germaine Tillion " 71300 MONTCEAU-LES-MINES” Description
Description du marché:
“Est: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'ehpad " Germaine Tillion " 71300 MONTCEAU-LES-MINES” Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la " Polyclinique Sainte Barbe 81400 " carmaux” Description
Description du marché:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la " Polyclinique Sainte Barbe 81400 " carmaux” Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour le Centre de Rééducation Respiratoire de " Folcheran " 07140 les vans” Description
Description du marché:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour le Centre de Rééducation Respiratoire de " Folcheran " 07140 les vans” Champ d'application du marché
Titre:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement ssr " La Pomarède " 30110 les salles du gardon” Description
Description du marché:
“Sud: Transports en Ambulance et VSL des malades pour l'établissement ssr " La Pomarède " 30110 les salles du gardon”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 232-530417
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19MANA0005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour 2 établissements: «La Plaine de Scarpe», 59167 Lallaing et l'unité locale de soins ULS, 59124 Escaudain”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: GIE Gap 59
Adresse postale: 1 rue Leavers
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
URL: http://www.gie-gap59.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19MANA0006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR 59970 Fresnes-sur-Escaut” Nom et adresse du contractant
Code postal: 59400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement «La Manaie», 62260 Auchel et l'établissement «La Roseraie», 62700 Bruay-la-Buissière” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 19MANA0007
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SRR «Le Surgeon», 62160 Bully-les-Mines” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Gabm
Adresse postale: 35 rue Auguste Mariette
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
URL: http://www.gabm.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19MANA0008
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements: l'hôpital de Freyming-Merlebach, 57800 Freyming-Merlebach et le pôle...”
Titre
Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour 2 établissements: l'hôpital de Freyming-Merlebach, 57800 Freyming-Merlebach et le pôle hospitalier gériatrique, 57150 Creutzwald.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances 2001
Adresse postale: 43 rue Descartes
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.jussieu-secours.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19MANA0009
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour l'établissement SSR, 57220 Charleville-sous-Bois” Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu Secours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour l'EHPAD «Germaine Tillion», 71300 Montceau-les-Mines”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades et produits sanguins pour la «Polyclinique Sainte-Barbe 81400» Carmaux”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour le centre de rééducation respiratoire de «Folcheran» 07140 Les Vans”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports en ambulance et VSL des malades pour l'établissement SSR «La Pomarède» 30110 Les Salles-du-Gardon”
Source: OJS 2019/S 085-204171 (2019-04-30)